AVANT-PROPOS DE L'AUTEUR: J'OFFRE aujourd'hui aux Agriculteurs et autres Habitans des Campagnes, le complément de mon Cours de Droit rural (1). Dans les nouvelles Conférences que je leur présente, ils s'instruiront, sans aucune fatigue, des Lois de police destinées à protéger, leurs Possessions agraires, à réprimer les dommages et délits qui s'y commettent si fréquemment. Dans ce volume, ils trouveront toutes les indications nécessaires pour poursuivre et obtenir la réparation de ces délits; singuliè (1) COURS DE DROIT RURAL, Ou Conférentes villageoises, dans lesquelles un Juge de paix explique méthodiquement et sous une forme récréative, aux habitans de son canton, les Lois, réglemens, décisions et usages qui régissent les Biens ruraux de toutes les espèces. Un fort vol. in-8o. Chez le même libraire, Pichard, quai Conti; p. 5. — Prix, 7 fr., et 8 fr. 50 c. par la poste. rement de ceux relatifs aux fruits, grains et récoltes; aux Arbres, Haies, Bois et Forêts; à la Chasse et à la Pêche. Sur la Chasse, surtout, ils trouveront des détails et développemens qui embrassent tous les cas possibles; et qui, je l'espère, ne laisseront rien à désirer. Les Solutions que je propose sur les cas non prévus par la loi, sont presque toujours appuyées sur des arrêts ou jugemens, dont aucun recueil ne présente une réunion aussi complète. Il en est de même en matière de Pêche. Au surplus, pour que chacun puisse toujours, à volonté, consulter la lettre des lois et réglemens cités dans le cours des Conférences, nous avons placé, à la suite, dans une Seconde Partie, et par ordre chronologique, la nombreuse série de ces lois. On a même cru devoir y joindre, après le Code forestier, celui de la Pêche, tel qu'il a été amendé et adopté, l'année dernière, par la Chambre des Pairs; Code actuellement soumis à la Chambre des Députés; et qui, suivant toutes probabilités, y sera pareillement adopté, dans le cours de la présente Session de 1829. Un simple coup-d'œil jeté sur la Table ciaprès, donnera un premier aperçu de toutes les matières traitées dans le cours des confé rences. La Table alphabétique qui termine le volume, procurera la facilité de trouver, de suite et sans peine, les textes de lois, les arrêts, jugemens, questions et solutions dont chacun pourrait avoir besoin. viij LE Traité des Questions possessoires, que nous avons publié en juin 1837, et dont l'édition est maintenant presqué épuisée, a été d'une utilité non moins grande aux Propriétaires de Biens ruraux; en leur enseignant, avec clarté et précision, la manière de se préserver des empiétemens et usurpations; de ne pas laisser acquérir contre eux la prescription possessoire; d'intenter avec succès l'action dite de complainte, et celle de réintégrande; de faire juger, à leur avantage, les débats de possession qui s'élèvent si fréquemment dans les campagnes, entre voisins; soit à propos de champs, terres, prés et bois; soit à raison de cours d'eaux, sources et étangs; soit à raison de haies, fossés et autres clôtures; soit à raison de chemins, sentiers et passages; d'usages, pacage, glandage, et autres droits fonciers, etc. (1). (1) Un fort vol. in-8°., chez le même libraire, - Prix, 7 f. et 8 f. 50 c. par la poste. mm TABLE DES DIVISIONS. ix CONFÉRENCE PREMIÈRE. 2. Enumération des délits ruraux. §. 3. Délits ruraux légers, du ressort des tri- §. 4. Délits ruraux plus graves, du ressort de §. 5. Délits ruraux non mentionnés au Code pénal, régis par des lois particulières. §. 6. Délits ruraux régis par la loi spéciale CONFÉRENCE DEUXIÈME. |