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4= 14 JANVIER 1854. Rapport et décret impé- rente quatre et demi pour cent 35,711 fr.

rial sur l'ouverture d'un crédit supplémentaire 11 c. Ensemble 161,976 fr. 53 c. Enfin, il au budget spécial de la caisse des invalides de la

restait à la fin de l'exercice 1852 une somme marine pour l'exercice 1852. (XI, Bull. CXXII, n. 1021.)

non employée provenant dudit exercice et

des exercices antérieurs, dont il y a lieu de Rapport à l'empereur.

faire le report à l'exercice 1853, 111,219 fr. Sire, parmi les chapitres de la dépense 71 c. Total, 275,196 fr. 24 c. Je viens, en du service invalide, exercice 1852, 'il en conséquence, solliciter la sanction de votre est cing, pour lesquels il y a des annula- Majesté pour un crédit supplémentaire, totions de crédit å prononcer, à concurrence

talisant à deux cent soixanle et treize mille d'une somme totale de cent vingt neuf cent quatre-vingt seize francs vingt quatre mille cinq cent quatre-vingt trois francs centimes. Je me suis concerté avec M. le quarante sept centimes, tandis que deux ministre secrétaire d'Etat des finances au chapitres, qui se rapportent aux paiements sujet de cette régularisation, qui est puredes pensions dites demi-soldes et pensions ment d'ordre intérieur; si Votre Majesté de retraite, ont besoin de crédits supplé- daigne l'approuver, je la prie de vouloir mentaires, à concurrence d'une somme to- bien la consacrer en revêtant de sa signatale de cent vingt six mille deux cent ture le projet de décret ci-joint. Je suis, soixante cinq francs quarante deux cen- avec le plus profond respect, de Votre Matimes (soit, pour les opérations réelles, jesté, sire, le très-humble, très-obéissant, d'une différence de trois mille trois cent

et très-fidéle serviteur et sujet. Le ministre dix huit francs cinq centimes, du côté des secrétaire d'Etat au département de la maannulations de crédits). D'une autre part, rine et des colonies, Signé Théodore au chiffre des crédits supplémentaires pour

Ducos. les opérations réelles, et qui est, comme il

Décret. vient d'être dit, de 126,265 fr. 42 c., il Napoléon, etc., vu la loi des finances, en faut ajouter, pour dépenses d'ordre se rap- date du 17 mars 1852, dans laquelle le budportant à deux legs faits à l'établissement get spécial de la caisse des invalides, exerdes Invalides, et qui ont donné lieu à un cice 1852, figure pour ordre, avec une éva. achat de mille sis cent sept francs de luation de neuf millions trois cent trente six mille francs tant à la dépense qu'à la 2. Sont nommés membres de cette comrecette; sur le rapport de notre ministre mission : MM. Baroche, Elie de Beaumont, secrétaire d'Etat au département de la ma- Billault, Blanqui, Eugène Delacroix, Jean rine et des colonies ; considérant, d'une Dolfus, Arlės-Dufour, Dumas, le baron part, que pour certains chapitres les éva. Charles Dupin, Henriquel-Dupont, comte luations de la dépense ont été dépassées à de Gasparin, Gréterin, Heurtier, Ingres, concurrence de cent soixante et un mille Legentil, Leplay, comte de Lesseps, Mérineuf cent soixante seize francs cinquante mée, Michel Chevalier, Mimerel, général trois centimes (y compris une dépense d'or-" Morin, comte de Morny, prince de la dre de trente cinq mille sept cent onze francs Moskowa, duc de Mouchy, marquis de onze centine;), tandis que, pour les autres Pastoret, Emile Péreire, général Poncelet, chapitres, elles étaient sppérieures aux ré. Regnault, Sallandrouze, de Saulcy, Schneisultats accomplis; et, d'autre part, qu'il y der, baron Seillière (Achille); Seydoux, a lieu de reporter à l'exercice 1853 la som- Simart, Troplong, maréchal comte Vail. me non employée en fin de compte, et qui lant, Visconti. provient tant de l'exercice 1852 que des 5. La commission est divisée en deux exercices antérieurs, avons décrété : sections : la section des beaux-arts, la sec

Art. 1er. Il est ouvert au budget spécial tion de l'agriculture et de l'industrie. Sont de la caisse des invalides, pour l'exercice membres de la section des beaux-arts : 1852, un crédit supplémentaire de deux MM. Baroche, Eugène Delacroix, Henricent soixante et treize mille cent quatre quel-Dupont, Ingres, Mérimée, comte de vingt seize francs vingt quatre centimes, Morny, prince de la Moskowa, duc de lequel est réparti ainsi qu'il suit, entre les Mouchy, marquis de Pastoret, de Saulchapitres ci-après : Chap. 1er. Pensions cy, Simart, Vsconti. Sont membres de la dites demi-soldes aux marins et ouvriers, section d'agriculture et de l'industrie : d'après le tarif de la loi du 13 mai 1791, MM. Elie de Beaumont, Billault, Blanqui, 97,454 fr. 61 c. Chap. 2. Pensions de re- Michel Chevalier, Jean Dolfus, Arlės Dutraite pour ancienneté ou pour blessure, four, Dumas, baron Charles Dupin, comte d'après le tarif de la loi du 18 avril 1831, de Gasparin, Gréterin, Heurtier, Legen28,810 fr. 81 c. Chap. 8. Dépenses d'ordre til, Leplay, comte de Lesseps, Mimerel, (par suite d'un achat de mille six cent sept général Morin, Emile Pereire, général francs de renie quatre et demi fait avec Poncelet, Regnault, Sallandrouze, Schneides capitaux provenant de legs), 35,711 fr. der, Seillière, Seydoux, Troplong, maré. 11 c. Chap. 9. Transport à l'exercice 1853 chal comte Vaillant. de l'excédant de recelle du compte de l'exer

4. En cas d'absence du prince Napoléon, cice 1852, 111,219 fr. 71 c. Ensemble : la commission, réunie en assemblée géné273,196 fr. 24 c.

rale, sera présidée par le ministre d'Etat, 2. Nos ministres de la marine et des ou par le ministre de l'agriculture, da colonies, et des finances (MM. Ducos et commerce et des travaux publics, et, à Bineau) sont chargés, etc.

leur défaut, par un vice-président, qui sera nommé au scrutin dans la première

séance. La section des beaux-arts sera pré24 DÉCEMBRE 1853 = 14 JANVIER 1854. — Décretsidée par le ministre d'Etat; la section de

impérial qui institue une commission de surveil- l'agriculture et de l'industrie, par le milance de l'exposition universelle des produits de nistre de l'agriculture, du commerce et l'agriculture, de l'industrie et des beaux-arts. des travaux publics. Chaque section fera (XI , Bull. CXXII, n. 1023.)

choix d'un vice-président. Napoléon, etc., sur le rapport de notre mi- 5. Sont nommés : secrétaire général de nistre d'Etat et de notre ministre secrétaire la commission, M. Arlès-Dufour; secré. d'Etat au département de l'agriculture, du taire général adjoint, M. Adolphe Thibaucommerce et des travaux publics ; vu nos deau, M. de Mercey, chef de la section des décrets des 8 mars et 22 juin derniers, beaux-arts au ministère d'Etat, est nommé portant qu'il sera ouvert à Paris, le 1er mai secrétaire de la section des beaux-arts. 1855, une exposition universelle des pro- M. Audiganne, chef du bureau de l'indusduits de l'agriculture, de l'industrie et des trie, et M. Chemin-Dupontés, chef du bubeaux-arts, avons décrété :

reau de la navigation au commerce extéArt. 1er. L'exposition universelle des rieur, sont nommés secrétaires de la section produits de l'agriculture, de l'industrie de l'agriculture et de l'industrie. et des beaux-arts, est placée sous la di- 6. Nos ministres d'Etat et de l'agricul. rection et la surveillance d'une commis- ture, du commerce et des travaux publics sion, qui sera présidée par notre bien-aimé (MM. Fould et Magne) sont chargés, etc. cousin le prince Napoléon.

24 DÉCEMBRE 1853 =14 JANVIER 1854. - Décret édifices diocésains, 3,000 fr. Chap. 15. Perimpérial qui nomme lord Cowley membre de sonnel des cultes protestants, 12,000 fr. la commission de l'exposition universelle des produits de l'agriculture, de l'industrie et des Total, 153,800 fr. beaux-arts. (XI, Bull. CXXII, n. 1024.)

3. La somme de deux cent cinquante

sept mille trois cent quatre-vingts francs Napoléon, etc., sur le rapport de notre quatre-vingts centimes formant le compléministre d'Etat et de notre ministre secré- ment des réductions opérées en vertu taire d'Etat au département de l'agricule de l'art. 1er, est appliquée à couvrir les ture, du commerce et des travaux publics, dépenses autorisées par les décrets des ayons décrété :

1 or novembre 1852 et 5 novembre 1853, Art. 1er. Lord Cowley, ambassadeur de savoir : 1o Service de l'instruction puS. M. la reine de la Grande-Bretagne, à blique. — Dépenses arriérées de la biblioParis, est nommé membre de la commis- thèque du Louvre, 37,380 fr. 80 c. sion de l'exposition universelle des pro- 20 Service des cultes. Sommes dues duits de l'agriculture, de l'industrie et des

aux créanciers de M. Dupuch, ancien évêbeaux-arts.

que d'Alger, 220,000 fr. Total, 257,380 fr. 2. Nos ministres d'Etat et de l'agricul- 80 c. Les décrets ci-dessus sont convertis ture, du commerce et des travaux publics

en décrets de virement. (MM. Fould et Magne) sont chargés, etc. 4. Nos ministres de l'instruction pu

blique et des cultes, et des finances, 26 DÉCEMBRE 1853 = 14 JANVIER 1854. — Décret (MM. Fortoul et Bineau) sont chargés, etc. impérial qui autorise un virement de crédits au budget du ministère de l'instruction publique et des cultes, exercice 1853. (XI , Bull. CXXII ,

26 DÉCEMBRE 1853 = 14 JANVIER 1854. -- Décret n. 1025.)

impérial qui ouvre, sur l'exercice 1854, un cré

dit extraordinaire de 20,000 fr., représentant la Napoléon, etc., sur le rapport de notre

subvention versée par la ville de Montpellier ministre secrétaire d'Etat au département pour les travaux du Musée anatomique de cette de l'instruction publique et des cultes; vu ville. (XI, Bull. CXXII, n. 1026.) le quatrième paragraphe de l'art. 12 du

Napoléon, etc., sur le rapport de notre sénatus-consulte, en date du 25 décembre

ministre secrétaire d'Etat au département 1852; notre conseil d'Etat entendu, avons

de l'instruction publique et des cultes; vu décrété:

l'art. 1er de la loi du 20 juin 1847; consiArt. 1er. Les crédits ouverts pour l'exer

dérant que la ville de Montpellier a versé, cice 1853, par la loi du 8 juillet 1852, sur

pendant le cours de l'année 1850, dans la les chapitres suivants du ministère de l'in

caisse du receveur général de l'Hérault, struction publique et des cultes, sont ré

une somme de vingt mille francs destinée, duits d'une somme de quatre cent onze

aux termes de ladite loi, à la construction mille cent quatre-vingts francs quatre d'un conservatoire anatomique et autres vingts centimes, savoir : Service de

travaux à la faculté de médecine de cette l'instruction publique. Chap. 3, 16,000 fr.

ville; que ladite somme a été comprise Chap. 9, 15,000 fr. Chap. 12, 4,000 fr.

dans les comptes du trésor public à la clôChap. 15, 40,000 fr. Chap. 17, 60,000 fr.

ture de l'exercice 1850 et qu'elle ne peut Chap. 21, 2,700 fr. Chap. 35, 100,000 fr.

plus recevoir son affectation sans qu'un Service des cultes. Chap. 5,150,000 fr. crédit ait été préalablement ouvert à notre Chap. 6,8,480 fr. 80 c. Chap. 29, 15,000 fr. ministre de l'instruction publique et des

2. Les crédits ouverts pour l'exercice cultes, avons décrété : 1853, par la loi du 8 juillet 1852, sur les

Art. 1er. Il est ouvert à notre ministre chapitres suivants du ministère de l'instruction publique et des cultes, sont aug

de l'instruction publique et des cultes, sur mentés de cent cinquante trois mille huit

l'exercice 1854, un crédit extraordinaire cents francs, savoir :

de vingt mille francs, représentant le pro

Service de l'instruction publique. – Chap. 10. Dépenses duit de la sebvention versée en 1850, par des facultés des sciences, 90,000 fr. Ch. 22.

la ville de Montpellier, pour solder les traMuséum d'histoire naturelle, 12,000 fr.

vaux de construction et d'appropriation Chap. 33. Voyages et missions scienti- du musée anatomique à la faculté de mé

decine de cette ville. fiques, observations météorologiques faites au Luxembourg, 4,000 fr. Service des 2. Il sera pourvu à la dépense ci-dessus.

Chap. 2. Administration cen- au moyen des ressources de l'exercice 1854. trole (Matériel), 5,000 fr. Chap. 4. Traite- 3. La régularisation de ce crédit sera ment et dépenses concernant les cardinaux, proposée au Corps législatif lors de sa proles archevêques et les évêques, 27,800 fr. chaine session. Chap. 9. Dépenses du service intérieur des 4. Les ministres de l'instruction publi

cultes.

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que et des cultes, et des finances (MM. For- vre , sur l'exercice 1853, un crédit supplémentoul et Bineau) sont chargés, etc.

taire pour les dépenses concernant la réunion des Tuileries au Louvre. (XI , Bull. CXXII,

n. 1020.) 5 14 JANVIER 1854. — Décret impérial qui appelle à l'activité les jeunes soldats disponibles

Napoléon, etc., sur le rapport de notre sur la seconde portion du contingent de la classe

ministre d'Etat; vu le décret du 12 mars de 1852. (XI, Bull. CXXII, n. 1027.)

1852; vu la loi du 8 juillet 1852 portant

fixation du budget des recettes et des déNapoléon, etc., vu la loi du 11 juin 1852, qui fixe á quatre-vingi mille hommes penses de l'exercice 1853 ; vu le décret du

11 janvier 1853 portant fixation et réparle contingent å appeler sur la classe de

tition des crédits définitifs du ministère 1852; vu notre décret du 20 septembre 1853, par lequel la première portion de

d'Etat pour l'exercice 1853 ; vu les décrets cette classe a déjà été appelée à l'activité ; 1853; vu les art. 20, 21 et 22 de l'ordon

de vireinent du 22 juin et du 20 juillet sur le rapport de notre ministre secrétaire

nance du 31 mai 1838; considérant que. d'Etat au département de la guerre, avons décrété :

pour leur imprimer la plus vive impulsion, Art. 1er. Les jeunes soldats qui sont en

les travaux de la réunion des Tuileries aú

Louvre n'ont pas été suspendus à l'entrée core disponibles sur la seconde portion du

de l'hiver ; considérant qu'il en est résulté contingent de la classe de 1852 sont appelés à l'activité.

une dépense plus considérable que celle qui 2. Notre ministre de la guerre (M. de

avail été prévue, avons décrété : Saint-Arnaud) est chargé, etc.

Art. 1°r. Un crédit supplémentaire de six cent mille francs (600,000 fr.) est ou

vert au ministère d'Etat, en augmentation 7= 14 JANVIER 1854. Décret impérial qui au- du crédit alloué au chap. 1er de la deuxiètorise un virement de crédits au budget du mi

me section du budget de l'exercice 1853, nistère d'Etat, exercice 1853. (XI, Bull. CXXII,

relatif aux dépenses concernant la réunion n. 1028.)

des Tuileries au Louvre. Napoléon, etc., sur le rapport de notre

2. Il sera pourvu à cette dépense au ministre d'Etat; vu la loi du 8 juillet 1852

moyen des ressources du budget de l'exerportant Oxation du budget des recettes et

cice courant. des dépenses de l'exercice 1853 ; vu le dé

7. La régularisation de ce crédit sera cret du 11 janvier 1853 portant fixation

proposée au Corps législatif dans sa proet répartition des crédits définitifs du mi

chainé session. nistère d'Etat pour l'exercice 1853; vu le 4. Nos ministres d'Etat et des finances décret du 31 mars 1853 portant réparti

(MM. Fould et Pineau) sont chargés, etc. tion du crédit reporté au budget du ministére d'Etat, exercice 1853; vu l'art. 12 du sénatus-consulte du 25 décembre 1552; no

11 = 14 JANVIER 1854. Décret impérial qui tre conseil d'Etat entendu , avons décrété :

autorise la sortie des pommes de terre et des

légumes secs à destination de l'Algérie , et proArt. 1er. Les chapitres de la première

hibe, jusqu'au 31 juillet 1854, l'exportation des section du budget du ministère d'Etat pommes de terre et des légumes secs, d'Algérie (exercice 1853) ci-après désignés sont ré- pour l'étranger. (X), Bull. CXXII, n. 1030.) duits d'une somme de cent trente-trois

Napoléon, etc., sur le rapport de notre mille francs, dans les proportions suivan- ministre secrétaire d'Etat au département tes : Chap. 1er. Personnel du ministère de l'agriculture, du commerce et des trad'Etat, 75,000 fr. Chap. 3. Personnel du

yaux publics, avons décrété : conseil d'Etat, 21,000 fr. Chap. 5. Monu- Art. 1er. La prohibition de sortie des ment de la rue d'Anjou, 17,000 fr. Chap. 22. pommes de terre et des légumes secs, étaMonument à la mémoire de l'archevêque de blie par notre décret du 1er octobre 1853, Paris, 20,000 fr. Total 133,000 fr.

est levée en ce qui concerne les expéditions 2. Les chapitres 4 et 19 de la première à destination de l'Algérie. "section du même budget sont augmen- 2. L'exportation des pommes de lerre et tés d'une somme de cent trente trois

des légumes secs, d'Algérie pour l'étranmille francs, ainsi répartie : Chap.4. Maté

ger, est prohibée jusqu'au 31 juillet 1854. riel du conseil d'Etat, 11,000 fr. Chap. 19.

3. Nos ministres de l'agriculture, du Service des bâtiments, 122,000 fr. Total,

commerce et des travaux publics, et des 133,000 fr.

finances (MM. Magne et Bineau) sont 3. Nos ininistres d'Elat et des finances

chargés, etc. (31.1. Fould et Bineau) sont chargés, elc.

10 DÉCEMBRE 1853 = 16 JANTIER 1834. Décret = 14 JANVIER 1834. — Décret impérial qui ou- impérial qui supprime la chaire de chimie mé

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