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de Saxe, p. 115;..."

A BERDEEN (Le comte) signe le traité -AGENS français pour le service des ar-

conclu à Paris entre la France et la mées, p. 65.
Grande-Bretagne, p. 21.

AGENS, diplomatiques (Réglement du

ABOLITION de la traite des Noirs , p. 42 rang des), p. 166.

43 et 166.

AGRICULTURE (Caisse d') de la Hol-

ABŞENGE d'un commissaire liquida lande, p. 75.'

teur, d'un surarbitre. Comment on Aire. Force de la garnison, p. 53.

y supplée, p. 90,91.

AISNE (Département de l'), compris.

ACADÉMIE de Cracovie , p. 109. .. dans la ligne militaire occupée par

ACQUISITIONS des établissemens reli- les Alliés, p. 53.

gieux et d'instruction publique dans Aix-LA-CHAPELLE , P. 120.

les pays cédés à la Prusse par le roi ALBERTINE de Suède. (La princesse

Sophie), p. 116. "
ACTE de la Confédération germanique. ALLEMAGNE (Limites de la France du
V. Confédération.

côté de l'), p.8.-Territoires qui en
ADIGE (Rivière de l'), p. 155.

font partie, p. 38. — Etats d'Alle-
ADMINISTRATION civile de France magne indépendans et unis par un

dans les lieux occupés par les troupes lien fédératif, p. 12 et 134. V. Con-

alliées , p. 55; - de la justice, ibid. fédération.

ADMINISTRATIONS françaises (Dettes et ALTENBOURG.(Pays d'), p. 113.,

engagemens contractés par les ), ALTENKIRCHEN ( Bailliage d' ), p. 119.

p. 65. ?,

ALTENWIED (Bailliage à'), 'p. 119.

ADRIATIQUE (Mer), p. 155. . ALT RANSTEDT passe à la Prusse,

AESCH (Commune d'), p. 146. p. 112. ·

AFRIQUE (Colonies d'), p. 12, 13 et ALTSCHWEILER (Commune d”), p. 146.

14. — Nègres d'Afrique. V. Traité AMBASSADEURS de S. M. Britannique

des Noirse

présens à la prestation de serment

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des commissaires - liquidateurs, p. ARMEMENT (Matériaux d'). V. Maté91.

riaux. AMBASSADEURS. Voyez Agens diplo- AKNEVAL (Canton d’), p. 8. .matiques..

ARRAS. Force de la garnison, p. 53. AMBULANCÉS des troupes alliées res . ARRÉRAGES de pensions et de rentes dues tées en France, p. 58.

par la France à des étrangers. Leur AMÉRIQUE (Colonies d'), p. 12,*13,' liquidation, p. 76,84, 86,87,89. 14. :

ARRIÉRÉS de solde et de traitement dus AMNISTIE générale en Pologne,p. 110; par la France à des étrangers. Leur

- pour les sujets de la Prusse et de liquidation, p. 65. Voyez Pensions , la Saxe, p. 115.

Solde et Traitemens. ANGLETERRE. V. Grande-Bretagne. ARSENAUX (Sort des) des places de ANGOULÊME (M. le duc d'). Tarif de guerre remises aux Puissances alliées,

douines publié à Bordeaux, p. 92. p. 3, 4, 14. ANHALT-BEKNBOURG-DESSAU et KÆ- ARTILLERIE de campagne remise aux

THEN. Leurs rang et voix dans la garnisons lors de l'évacuation des Confédération germanique, p. 136 places, p. 3. , et suiv.

:

ARTILLERIE navale (Partage de l') entre ANHOLT (Seigneurie d'), p. 130. la France et les Puissances alliées, ANNECY (La sous-préfecture d'), p. 10. p. 14. ANNECY (Lac d'), p. 39.

ARTILLERIE ( Matériel de l'), retiré ANVERS ( Port ' ), p. 15.

des places occupées par les Alliés ANWEILER (Canton d'), p. 9.

. p. 54, 55: APPENZELL (Canton d'), p. 149, 150, ARVE (Rivière d'), p. 148. APPROVISIONNEMENT des places occu- ASCHAFFENBOURG (Principauté ď),

pées par les Alliés, p, 52, 59,965. p. 131. ARBITRAGE (Commissions d') pour con- Asie Colonies d'), P. 12, 13 et 14. naitre des réclamations de créances ASile (Refus d') aux déserteurs en sur la France, p. 68, 69, 70, 71,

rance, p. 68, 69, 70, 71, Pologne, p. 109. 72, 73, 76. in

AUBAINE ( Abolition des droits d'), de ARCHIVES des places de guerre. Condi- détraction et autres, maintenue , p.

tions de leur remise aux Alliés, p. 3, ." 18. 19,56, 76.

AUBEL ( Canton d’), p. 120, 141.. ARDENNES (Département des), p. 37, AUSTREGAL (Jugement) de la Diete 52.

fédérative d'Allemagne, p. 140. ARDRES. Force de la garnison, p. 53. AUSWEILER, compris dans les possesAREMBERG (Duc D'), p. 126, 130. sions prussiennes, p. 119. ARGENT (Vivres en fournis aux Al- AUTRICHE. Dispositions relatives à ses liés, p. 59.'

droits et possessions stipulés dans le ARGOVIE (Canton d'), p. 149, 150. traité de Paris du 30 mai 1814, p. 6 ARLESHEIM ( Commune d'), p. 146. et suiv. ; - 'dans le traité du 20 ARMANOY distrait de la France,p.'10.

novembre 1815, p. 94 et suiv.; ARMÉES françaises. Liquidation des ré- dans l'acte du congrès de Vienne,

quisitions faites pour leur entretien, P. 100 ́et suiv. - Rang et voix dans p. 65.

la Confédération germanique, p. ARMÉES des Puissances alliées restées en 134 et suiv. Pays sur les deux

France. Leur_habillement, équipe- rives du Rhin qui lui sont remis, p.

ment, logement, &c., p. 50 et suiv. 134. — Cession de la seigneurie de ARMEMENT des places occupées par Razuns à la Suisse , p. 147. — Resles Alliés, p. 52.

titution des anciennes possessions

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V.M

autrichiennes cédées par divers trai- par les caisses communales, p. 67. tés de 1799, 1801, &c, p. 154 et — Mode de remboursement, p. 75. suiv.

AVESNES, occupé par les Alliés, p. 40 AVANCES faites à la France par les et 56."

gouvernemens étrangers 'depuis AVIGNON ( Principauté d'), p. 11. 1792. — Mode de leur fiquidation, AVOINE (Rationsa') fournies aux troup. 16.-Celles qui lui ont été faites pes alliées , p. 61. .

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BADE (Grand-duché de ), p. 38.- BENTHEIM (Le comte et le comté de),

Rang et vojx dans la Confédération p. 126, 130.

germanique, p. 135 et suiy. BENTHEIM et STEINFURT (Maison des rem BÂLE ( Canton, évêché et ville de), comtes de). Liquidation de sa créance wallp: 39, 146 et 147.

· sur la France, p. 80. BÂLE (Traité de paix de), p. 12 et 25. BERG (Grand-duché de), p. 118 et de BALTEN (Village de), p. 129.

131. © BANC DE TERRE - NEUVE. V. Terre BERGUES. Force de la garnison franNeuve.

çaise , p. 53: _ BANQUE de Hambourg, p. 67. BERGZABERN (Canton de), p. 9. BAS-RHIN. V. Rhin.

BERLLSTEDT (Village de ), p. 128. BÂTIMENS ( Démolition, destruction BERNE (Canton de), p. 146, 147, 150,

de). Indemnités dues par la France, 151.
p. 67.

BERTSCHOFF reste à la Saxe, p. iur. BÂTIMENS de mer (Partage des ) entre BÉTAIL fourni aux troupes alliées res

·la France et les Alliés, p. 14.. tant en France, p. 59. * BÂTIMENS militaires et d'administra- BÉTHUNE. Force de la garnison fran; tion civile dans les places occupées çaise, p: 53. 5 par les Alliés. Leur entretien, p.52. BIBERSTEIN (Le bailliage de ), p. NBAUTZEN (Cercle de ), p. !U.

129. BAVIÈRE. Dispositions relatives aux pos- BIENNE (Ville et territoire de), p. 146,

sessions de cette puissance , p. 131. 147. - Rang et voix dans la Confédéra- BIENS des Saxons devenus sujets prustion germanique, p. 135 et suiv. siens, p. 114. BAYONNE (Convention de) relative à la Biens domaniaux de France. V.Domaines Pologne, annullée, p. 46.

- nationaux. - BEAUMONT, déclaré partie du territoire BIÈRE (Rations en) données aux troupes français, p. 8.

alliées, p. 58. .. BEA URAING (Canton de), p. 8. BILAN de Bindemnité de sept cent milBEFORT (Force de la garnison de), lions due par la France aux Alliés p. 54.

(Réglement du), p. 49. : BEILSTEIN (Seigneurie de ), p. 145. BINCH (Canton de), p. 8. BELGIQUE (Départemens de la), p. 18 BINGEN, reconnu possession prussienne,

et 37: – Acte de réunion des pro- p. 119.
vinces belgiques, p. 145 et 146. BISCHOFFSRODA (Village de), p. 128.
V. Pays-Bas.

BISCUIT (Rations de) tournies aux BELHEIM (Village de), p. 9.

Alliés restant en France, p."58. BÉNÉVENT ( Duché de), restitué au BITCHE, occupé par les Alliés, p. 40. Saint-Siége, p. 160.

BLAMONT (District de), p.53.

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BLANKENBERG, cédé à la Prusse, p. Boussu ( Canton de ), p. 8. : 113,

BRAND ( Village de ), p. 129. BLANKENHAYN ( Seigneurie de ), p. BRANDEBOURG ( Maison de ', p. 14. 128.

BRAUNFELS ( Bailliage de ), p. 119. BLIECASTEL ( Canton de ), p. 8. BREITENFELD, propriété du roi de Saxe, BLINTENDORF, cédé à la Prusse, p. p. 112. i 13.

BREME ( Ville libre de ). Rang et voix Blocus des places fortes (Levée du), dans la Confédération germanique, p. 3.

p. 136 et suiv. BOHẾME ( Frontières de la ) p. nu. 'BREVINE ( Village de la ), p. 9.

- Districts, p. 114.-Seigneuries, BRIXEN ( Principauté de), restituée à p. 160.

l'Autriche, P: 155. Bois de chauffage pour les troupes alliées BRODY (La ville libre de ), p. 108.

restant en France, p. 58, 60. BROÏK ( Seigneurie de ), p. 118. BOLESLAWIEC ( Ville de ), p. 107 BRUCK ( Commune de ), p. 146. BOLOGNE ( Légation de), restituée au BRÜCKENAU ( Bailliage de ), p. 129. Saint-Siége, p. 160.

BRUNSWICK. Rang et voix dans la ConBONIFICATION du cours des inscriptions, fédération germanique,p. 136 et suiv. : p. 78, 82. V. Cours.

BRUNSWICK - LUNEBOURG (Électorat BONNE-ESPÉRANCE Cap de V. Cap. de), p. 122, Bons pour l'habillement et l'équipement BRUYERES ( District de ), p. 53. des armées alliées , p. 5o.

BRZEZAN (Cercle de ), p. 108. BONS AU PORTEUR sur le trésor royal de. BUCHENAU, cédé à la Prusse, p. 129.

France , p. 47 et suiv., 66. .. . Bug, frontière entre la Russie et la BOOCHWEILER, possession prussienne, Gallicie, p. 107 p. 119.

..BUONAPARTE (Napoléon) et sa famille BORDEAUX (Tarif des douanes publié exclus à perpétuité du pouvoir suà), p. 92.

.. . prême en France, p. 95. .. · BORDEREAUX admis pour la liquidation BUONCOMPAGNI( Leprince Ludovici),

des créances réclamées par les étrangers, rétabli dans sa principauté de Piomp. 66, 77, 79.

biño, p. 158. BORMIO ( Vallée de ), p. 155 et 156. BURBACH ( Bailliage de), p. 118. BOUCHAIN, occupé par les Alliés, BURBACH, possession prussienne, p. p. 40.

119. BOUCHES DU CATTARO. V. Cattaro. BUREAUX de perception des droits de naBOUILLON ( Duché de), p. 37 et 144.. vigation sur les rivières. V. Rivières, BOULOGNE-SUR-MER. Force de la gar- Droits , Relâche. nison , p. 53.

Bussy, dans le département du Léman, BOURGET Lac du), p. 39.

p. 10.

CABOTAGE ( Liberté du ), p.4. • Caisse de service , p. 75, 78.
CAGNES , frontière de France, p. 8. Caisses communales ( Avances faites par
Caisse d'agriculture de Hollande, p l es), p. 67.

75.
75.
*

Caisses françaises, p. 75, 76,78.Caisse d'amortissement (Dépôts en con-' CAISSIERS pour le paiement de l'insignations faits dans la), p. 17,66, demnité de sept cents millions, p.

49.

75,78, 80.

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1.8. ALAIS, force de la garnison, p. 53. CERTIFICATS d'origine des marchandises.. 5.1: CAMBRAY, occupé par les Alliés, p.40. introduites en France, p. 55; - pour

de AMERINO, restitué au Saint-Siége, l'entrée des effets d'habillement, p. de p. 160.

63; – de vie, p. 84; — pour la lidu - AMPO-FORMIO (Traité de). V.Traités. quidation des créances réclamées sur ANTONS de la Suisse. V. Suisse.

la France, p. 89,90.. 1. Rx AP de Bonne-Espérance (Colonies au-de- CHABLAIS ( Province de), p. 40. wn TP là du), P. 14.

CHAMBÉRY (Sous-préfecture de), p. CAPITAINES (Tarif des vivres, &c. . 10. -), pour les), p. 60.

CHANCES des édits constitutifs de rentes, de CAPITAL ei capitaux des créances et dettes .p. 84 et 87.

respectives de la France et des Gouver CHANCY, frontière de France, p. 10. dei nemens étrangers. Leur fixation et ré- CHARBON de terre, p. 60.

glement, p.71,72,86, 87, 89, 90, CHARLEMONT, occupé par les Alliés, CAPITAUX de rentes, p. 78,87 et 88. p. 40..

CAPO D'ISTRIA (Le comte de), mi- CHARROIS, convois et transports militaires mori nistre plénipotentiaire de Russie,

des troupes alliées restant en France, pour la conclusion des traités de p. 62.

Paris, p. 45 et 95, 98 et 99. CHARTEconstitutionnelle de France. Traité CAPPENBERG (Prévôté de), restituée à entre les quatre Puissances alliées la Prusse , p. 117

pour en assurer le maintien, p. 94. CAPRAJA (L'ile dé), p. 152.

CHAUFFAGE de l'armée des Puissances CARGAISONS (Les) ne sont point ad- alliées, p. 51. – Tarif, p. 58.

mises à la liquidation, p. 87. CHAUMONT (Traité de). V. Traités. CARINTHIE (La Haute), restituée à Chef de réclamation (Décision sur un), l'Autriche, p. 155.

p.70,71. CARNIOLE (La), restituée à l’Autriche, CHELMCE ( Village de), p. 106. p. 155..

CHEMINS de halage. V. Rivières. CAROTTES (Fournitures en) aux troupes CHEVAUX de selle, de cavalerie , d'artil

alliées restant en France,p. 58. lerie, &c. des Alliés restant en France. - CARRARA (Principauté de), p. 157. Leurs rations, p.61. CARTES des places de guerre. Leur re- CHEVAUX de poste fournis aux Allie's res

mise aux Alliés, p. 3, 19,76 et 77. tant en France , p. 63. CASERNES des troupes alliées restant en CHIAVENNA (Vallée de), p. 155. et France, p.58,61. . .

. 156. ,
CASTIGLIONE (District de), p. 160. CHIMAY (Canton de), p. 8.
CASTLEREAGH (Le vicomte de), mi- CHLEWISKA , possession prussienne, p.

nistre plénipotentiaire de la Grande- 106...
Bretagne, pour la conclusion des CITADELLES (Sûreté des ) occupées par
trajtés de Paris, et au congrès de les Alliés, p. 67.

Vienne, p. 21, 43, 95, 98 et 99. CLANCARTY (Le comte ), ministre , CAŞTUA ( Le district de), restitué à plénipotentiaire de la Grande-Brel'Autriche, p. 155.

tagne au congrès de Vienne, p. 102, CATTARO (Les Bouches du), restituées CLASSES (Trois ) de créances, p. 78.

à l'Autriche, p. 155. . CLÈVES ( Partie du duché de restituée CAUTIONNEMENS versés dans les caisses à la Prusse, p. 117, 121, 142. françaises , p. 17, 67, 74, 75,78 et Clo, limite du territoire de Cracovie,

: p. 108. CERNEUX-PÉQUIGNOT (Le), frontière COLLEX-Bossy (. Commune de), p. de France, p. 9...

.

80.

i :. 38.

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