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169

TABLE ALPHABÉTIQUE

DES MATIÈRES

ET DES NOMS DE PERSONNES ET DE LIEUX

CONTENUS DANS CE RECUEIL.

A

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ABERDE

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des commissaires - liquidateurs, p.

91.

AMBASSADEURS. Voyez Agens diplomatiques.

AMBULANCES des troupes alliées res tées en France, p. 58. AMÉRIQUE (Colonies d'), p. 12, 13, 14. AMNISTIE générale en Pologne, p. 110; - pour les sujets de la Prusse et de

la Saxe, p. 115. ANGLETERRE. V. Grande-Bretagne. ANGOULÈME (M. le duc d'). Tarif de douanes publié à Bordeaux, p. 92. ANHALT-BERNBOURG-DESSAU et KTHEN. Leurs rang et voix dans la Confédération germanique, p. 136

et suiv.

ANHOLT (Seigneurie d'), p. 130. ANNECY (La sous-préfecture d'), p. 10. ANNECY (Lac d'), p. 39. ANVERS (Port d'), p. 15. ANWEILER (Canton d'), p. 9. APPENZELL (Canton d'), p. 149, 150. APPROVISIONNEMENT des places occupées par les Alliés, p, 52, 59, 65. ARBITRAGE (Commissions d') pour connaitre des réclamations de créances sur la France, p. 68, 69, 70, 71, 72, 73, 76. ARCHIVES des places de guerre. Conditions de leur remise aux Alliés, p. 3, 19, 56, 76. ARDENNES (Département des), p. 37,

52.

ARDRES. Force de la garnison, p. 53. AREMBERG (Duc D'), p. 126, 130. ARGENT (Vivres en) fournis aux Alliés, p. 59:

ARGOVIE (Canton d'), p. 149, 150. ARLESHEIM (Commune d'), p. 146. ARMANOY distrait de la France, p. 10. ARMÉES françaises. Liquidation des réquisitions faites pour leur entretien, p. 65.

ARMÉES des Puissances alliées restées en France. Leur_habillement, équipement, logement, &c., p. 50 et suiv. ARMEMENT des places occupées par les Alliés, p. 52.

ARMEMENT (Matériaux d'). V. Maté

riaux.

ARNEVAL (Canton d'), p. 8. ARRAS. Force de la garnison, p. 53; ARRERAGES de pensions et de rentes dues par la France à des étrangers. Leur liquidation, p. 76, 84, 86, 87, 89. ARRIERES de solde et de traitement dus par la France à des étrangers. Leur liquidation, p. 65. Voyez Pensions, Solde et Traitemens. ARSENAUX (Sort des) des places de guerre remises aux Puissances alliées, P 3, 4, 14. ARTILLERIE de campagne remise aux garnisons lors de l'évacuation des places, p. 3.

ARTILLERIE navale (Partage de l') entre la France et les Puissances alliées, P. 14. ARTILLERIE (Matériel de l'), retiré des places occupées par les Alliés P. 54, 55.

ARVE (Rivière d'), p. 148.
ASCHAFFENBOURG (Principauté d'),
P. 131.

ASIE Colonies d'), p. 12, 13 et 14.
ASILE (Refus d') aux déserteurs en
Pologne, p. 109.
AUBAINE (Abolition des droits d'), de
détraction et autres, maintenue,

18.

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AUBEL (Canton d'), p. 120, 141. AUSTREGAL Jugement) de la Diète

fédérative d'Allemagne, p. 140. AUSWEILER, compris dans les possessions prussiennes, p. 119. AUTRICHE. Dispositions relatives à ses droits et possessions stipulés dans le traité de Paris du 30 mai 1814, p. 6 et suiv.; dans le traité du 20 novembre 1815, p. 94 et suiv.; dans l'acte du congrès de Vienne, p. 100 et suiv.-Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 134 et suiv. Pays sur les deux rives du Rhin qui lui sont remis, p. 134. Cession de la seigneurie de Razuns à la Suisse, p. 147.-Restitution des anciennes possessions

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BANQUE de Hambourg, p. 67. BAS-RHIN. V. Rhin. BATIMENS (Démolition, destruction de). Indemnités dues par la France, p. 67. BATIMENS de mer (Partage des) entre

la France et les Alliés, p. 14. BÂTIMENS militaires et d'administration civile dans les places occupées par les Alliés. Leur entretien, p.52. BAUTZEN (Cercle de), p. 111. BAVIERE. Dispositions relatives aux possessions de cette puissance, p. 131. -Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 135 et suiv. BAYONNE (Convention de) relative à la Pologne, annullée, p. 46. BEAUMONT, déclaré partie du territoire français, p. 8.

8.

BEAURAING (Canton de), p.
BEFORT (Force de la garnison de),

P. 54

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BEILSTEIN (Seigneurie de), p. 145..
BELGIQUE (Départemens de fa), p. 18
Acte de réunion des pro-
vinces belgiques, p. 145 et 146.
V. Pays-Bas.
BELHEIM (Village de), p. 9.

B

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BIÈRE (Rations en) données aux troupes alliées, p. 58.

BILAN de l'indemnité de sept cent millions due par la France aux Alliés (Réglement du), p. 49. BINCH (Canton de), p. 8. BINGEN, reconnu possession prussienne, p. 119.

BISCHOFFSRODA (Village de), p. 128. BISCUIT (Rations de) fournies aux Alliés restant en France, p. 58.

BENEVENT (Duché de), restitué au BITCHE, Occupé par les Alliés, p. 40.

Saint-Siége, p. 160.

BLAMONT (District de), p. 53.

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P. 3.

BOHEME (Frontières de la) p. 111. Districts, p. 114.-Seigneuries, P. 160.

Bois de chauffage pour les troupes alliées restant en France, p. 58, 60. BOLESLAWIEC ( Ville de ), p. 107. BOLOGNE (Légation de), restituée au Saint-Siége, p. 160. BONIFICATION du cours des inscriptions, p. 78, 82. V. Cours. BONNE-ESPÉRANCE Cap de ) V. Cap. BONS pour l'habillement et l'équipement des armées alliées, p. 50. BONS AU PORTEUR sur le trésor royal de

France, p. 47 et suiv., 66. BOOCHWEILER, possession prussienne,

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BOUSSU (Canton de), p. 8.
BRAND (Village de ), p. 129.
BRANDEBOURG (Maison de, p. 114-
BRAUNFELS (Bailliage de), p. 119.
BREITENFELD, propriété du roi de Saxe,

P. 112.
BREME (Ville libre de ). Rang et voix
dans la Confédération germanique,
P. 136 et suiv.
BREVINE (Village de la), p. 9.
BRIXEN (Principauté de), restituée à
l'Autriche, p. 155.
BRODY (La ville libre de ), p. 108.
BROÏK(Seigneurie de ), p. 1 18.
BRUCK (Commune de), p. 146.
BRÜCKENAU Bailliage de), p. 129.
BRUNSWICK. Rang et voix dans la Con-

I

fédération germanique, p. 136 et suiv. BRUNSWICK - LUNEBOURG (Electorat de), p. 122.

BRUYERES (District de ), p. 53. BRZEZAN (Cercle de ), p. 10 108. BUCHENAU, cédé à la Prusse, p. 129. BUG, frontière entre la Russie et la Gallicie, p. 107. BUONAPARTE (Napoléon) et sa famille exclus à perpétuité du pouvoir suprême en France, p. 95. BUONCOMPAGNI Le prince Ludovici), rétabli dans sa principauté de Piombino, p. 1 158.

BURBACH (Bailliage de), p. 118. BURBACH, possession prussienne, p.

119.

BUREAUX de perception des droits de navigation sur les rivières. V. Rivières, Droits, Relâche.

BUSSY, dans le département du Léman, p. 10.

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CALAIS, force de la garnison, p. 53.
CAMBRAY, Occupé par les Alliés, p. 40.
CAMERINO, restitué au Saint-Siége,
P. 160.

CAMPO-FORMIO (Traité de). V. Traités.
CANTONS de la Suisse. V. Suisse.
CAP de Bonne-Espérance (Colonies au-de-
là du), p. 14.

CAPITAINES (Tarif des vivres, &c.
pour les), p. 60.
CAPITAL et capitaux des créances et dettes
respectives de la France et des Gouver-
nemens étrangers. Leur fixation et ré-
glement, p. 71, 72, 86, 87, 89, 90.
CAPITAUX de rentes, p. 78, 87 et 88.
CAPO D'ISTRIA (Le comte de), mi-
nistre plénipotentiaire de Russie,
pour
la conclusion des traités de
Paris, p. 45 et 95, 98 et 99.
CAPPENBERG (Prévôté de), restituée à
la Prusse, P. 117.
CAPRAJA (L'île de), p. 152.
CARGAISONS (Les) ne sont point ad-
mises à la liquidation, p. 87.
CARINTHIE (La Haute), restituée à
l'Autriche, p. 155.
CARNIOLE (La), restituée à l'Autriche,
P. 155.
CAROTTES (Fournitures en) aux troupes
alliées restant en France, p. 58.
CARRARA (Principauté de), p. 157.
CARTES des places de guerre. Leur re-
mise aux Alliés, p. 3, 19, 76 et 77.
CASERNES des troupes alliées restant en
France, p. 58, 61.

CASTIGLIONE (District de), p. 160. CASTLEREAGH (Le vicomte de), ministre plénipotentiaire de la GrandeBretagne, pour la conclusion des traités de Paris, et au congrès de Vienne, p. 21, 43, 95, 98 et 99. CASTUA (Le district de), restitué à l'Autriche, p. 155.

CATTARO (Les Bouches du), restituées à l'Autriche, p. 155. CAUTIONNEMENS versés dans les caisses françaises, p. 17, 67, 74, 75, 78 et

80.

CERNEUX-PÉQUIGNOT (Le), frontière de France, p. 9.

CERTIFICATS d'origine des marchandises introduites en France, p. 55; - pour l'entrée des effets d'habillement, p. 63; de vie, p. 84; pour la li quidation des créances réclamées sur la France, p. 89, 90. CHABLAIS (Province.de), p. 40. CHAMBÉRY (Sous-préfecture de), p.

10.

CHANCES des édits constitutifs de rentes, p. 84 et 87.

CHANCY, frontière de France, p. 10.
CHARBON de terre, p. 60.
CHARLEMONT, occupé par les Alliés,
P. 40.
CHARROIS, convois et transports militaires
des troupes alliées restant en France,
P. 62.
CHARTE Constitutionnelle de France.Traité
entre les quatre Puissances alliées
pour en assurer le maintien, p. 94.
CHAUFFAGE de l'armée des Puissances
alliées, p. 5. -Tarif,
P: 58..
CHAUMONT (Traité de). V. Traités.
CHEF de réclamation (Décision sur un ),
P. 70, 71.

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CHELMCE (Village de), p. 106. CHEMINS de halage. V. Rivières. CHEVAUX de selle, de cavalerie, d'artillerie, &c. des Alliés restant en France. Leurs rations, P. 61. CHEVAUX de poste fournis aux Alliés restant en France, p. 63. CHIAVENNA V

156.

Vallée de), p. 155 et

CHIMAY (Canton de), p. 8. CHLEWISKA, possession prussienne, p.

106.

CITADELLES (Sûreté des ) occupées par les Alliés, p. 67. CLANCARTY (Le comte), ministre plénipotentiaire de la Grande-Bretagne au congrès de Vienne, p. 102. CLASSES (Trois) de créances, p. 78. CLÈVES (Partie du duché de) restituée. à la Prusse, p. 117, 121, 143. CLO, limite du territoire de Cracovie, P. 108.

COLLEX BOSSY (Commune de), p. 38.

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