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TABLE ALPHABÉTIQUE

DES MATIÈRES

ET DES NOMS DE PERSONNES ET DE LIEUX

CONTENUS DANS CE RECUEIL.

A

lande, p. 75.

A BERDEE

BERDEEN (Le comte) signe le traité - AGENs français pour le service des ar-
Conclu à Paris entre la France et la mées, p. 65.
Grande-Bretagne, P: 21

AGENs diplomatiques (Réglement du
ABOLITION de la traite des Noirs , p. 42

rang des), p. 166.
43 et 166.

AGRICULTURE (Caisse d') de la Hol-
ABŞENGE d'un commissaire liquida-
teur, d'un surarbitre. Comment on Aire. Force de la garnison, p. 53.
y supplée, p: 90,91.

Aisne (Département de l'), compris
ACADÉMIE de Cracovie, p. 109:*

dans la ligne militaire occupée par
ACQUISITIONS des établissemens reli-

les Alliés, p. 53•
gieux et d'instruction publique dans Aix-LA-CHAPELLE , P. 120.
les
pays

cédés à la Prusse par le roi ALBERTINE de Suède. (La princesse
de Saxe, p. 115;

Sophie), p. 116.
ACTE de la Confédération germanique. ALLEMAGNE (Limites de la France du
V. Confédération.

côté de l' \, p. 8.-Territoires qui en
ADIGE (Rivière de l'), p. 155.

font partie , p. 38. — États d'Alle-
ADMINISTRATION civile de France magne indépendans et unis par un
dans les lieux occupés par

les

troupes lien fédératif, p. 12 et 134. V. Con-
alliées, p. 55;

- de la justice, ibid. fédération.
ADMINISTRATIONS françaises (Dettes et ALTENBOURG (Pays d’), p. 113.
engagemens contractés par les), ALTENKIRCHEN ( Bailliage d'), p. 119.

ALTENWIED (Bailliage ď), p. 119.
ADRIATIQUE (Mer), p. 155. ALT RANSTEDT passe à la Prusse ,
AESCH (Commune d'), p. 146.

p. 112.
AFRIQUE (Colonies d'), p. 12, 13 et ALTSCHWEILER (Commune d'), p. 146.

P. 65.

la Saxe, p. 115

et suiv.

P. 14.

des commissaires - liquidateurs, p. ARMEMENT (Matériaux d'). V. Maté91.

riaux. AMBASSADEURS. Voyez Agens diplo- ARNEVAL (Canton d’), p. 8. matiques.

Arras. Force de la garnison, p. 53; AMBULANCES des troupes alliées res - ARRÉRAGES de pensions et de rentes dues tées en France, p. 58.

par la France à des étrangers. Leur AMÉRIQUE (Colonies d'), p. 12,13, liquidation , p. 76, 84, 86, 87, 89. 14.

ARRIÉRÉS de solde et de traitement dus AMNISTIE générale en Pologne, p. 110; par la France à des étrangers. Leur - pour les sujets de la Prusse et de liquidation, p. 65. Voyez Pensions,

Solde et Traitemens.
ANGLETERRE. V. Grande-Bretagne. ARSENAUX (Sort des) des places de
ANGOULÊME (M. le duc d'). Tarif de guerre remises aux Puissances alliées,
douines publié à Bordeaux, p. 92.

P 3, 4, 14.
ANHALT-BEKNBOURG-DESSAU et KE- ARTILLERIE de campagne remise aux

THEN. Leurs rang et voix dans la garnisons lors de l'évacuation des
Confédération germanique, p. 136

places, p. 3•

AKTILLERIE navale ( Partage de l') entre ANHOLT (Seigneurie d'), p. 130,

la France et les Puissances alliées, ANNECY (La sous-préfecture d'), p. 10. ANNECY (Lac d), p. 39.

ARTILLERIE ( Matériel de l'), retiré Anvers (Port d' ), p. 15.

des places occupées par les Alliés ANWEILER (Canton d'), p. 9.

p. 54, 55. APPENZELL (Canton d’), p. 149, 150,

ARVE (Rivière d'), p. 148. APPROVISIONNEMENT des places occu

ASCHAFFENBOURG (Principauté d'), pées par les Alliés, p. 52, 59, 65. p. 131. ARBITRAGE (Commissions d') pour con- Asie Colonies d’), p. 12, 13 et 14.

naitre des réclamations de créances Asile (Refus d') aux déserteurs en sur la France, p. 68, 69, 70, 71,

Pologne, p: 109 72, 73, 76.

AUBAINE ( Abolition des droits d'), de ARCHIVES des places de guerre.

Condi- détraction et autres, maintenue , p. tions de leur remise aux Alliés, p. 3 , 19, 56, 76.

AUBEL (Canton d'), p. 120, 141. ARDENNES (Département des), p. 37, AUSTREGAL Jugement) de la Diete 52.

fédérative d'Allemagne, p. 140. ARDRES. Force de la garnison, p. 53.

AUSWEILER, compris dans les possesAREMBERG (Duc D’), p. 126,130.

sions prussiennes, p. 119: ARGENT (Vivres en) fournis aux Al- AUTRICHE. Dispositions relatives à ses

droits et possessions stipulés dans le ARGOVIE (Canton d’), p. 149, 150.

traité de Paris du 30 mai 1814, p. 6 ARLESHEIM ( Commune d'), p. 146.

et suiv., dans le traité du 20 ARMANOY distrait de la France,p.'10. novembre 1815, p. 94 et suiv.; ARMÉES françaises. Liquidation des ré- dans l'acte du congrès de Vienne, quisitions faites pour leur entretien, P. 100 et suiv. — Rang et voix dans

la Confédération germanique , p. ARMÉES des Puissances alliées restées en

134 et suiv.

- Pays sur les deux France. Leur habillement, équipe- rives du Rhin qui lui sont remis, p.

ment, logement, &c., p. 50 et suiv. 134. Cession de la seigneurie de ARMEMENT des places occupées par

Razuns à la Suisse , p. 147.- Res-
titution des anciennes possessions

18.

liés, p. 59:

p. 65.

ate.

autrichiennes cédées par divers trai- par les caisses communales , p. 67.
tés de 1799, 1801, &c, p. 154 et

Mode de remboursement, p. 75.
suiv.

AVESNES, occupé par les Alliés, p. 4.
'AVANCES faites à la France par les et 56.

gouvernemens étrangers depuis AVIGNON ( Principauté d'), p. 11.
1792.

Mode de leur liquidation, AVOINE (Rationså') fournies aux trou-
p. 16.— Celles qui lui ont été faites pes alliées , p. 61.

B

BADE (Grand-duché de ), p. 38.- BENTHEIM (Le comte et le comté de),

Rang et vojx dans la Confédération p. 126, 130.

germanique, p. 135 et suiv. BENTHEIM et STEINFURT (Maison des
BÂLE ( Canton, évêché et ville de), comtes de). Liquidation de sa créance
p. 39, 146 et 147.

sur la France, p. 8o.
BÂLE (Traité de paix de), p. 12 et 25, BERG (Grand-duché de), p. 118 et
BALTEN ( Village de), p. 129,

11.
BANC DE TERRE-NEUVE. V. Terre- BERGUES. Force de la garnison fran-
Neuve.

çaise , p. 53;
BANQUE de Hambourg, p. 67. BERGZABERN (Canton de), p. 9.
BAS-RHIN. V. Rhin.

BERLLSTEDT (Village de ), p. 128.
BÂTIMENS ( Démolition, destruction BERNE (Canton de), p. 146, 147, 150,

de). Indemnités dues par la France, 151.
P. 67.

BERTSCHOFF reste à la Saxe, p. 111.
BÂTIMENS de mer (Partage des ) entre BÉTAIL fourni aux troupes alliées res-
la France et les Alliés, p. 14..

tant en France, p. 59.
BÂTIMENS militaires et d'administra- BÉTHUNE. Force de la garnison fran-
tion civile dans les places occupées

çaise , p. 53:
par les Alliés. Leur entretien, p.52. BIBERSTEIN (Le bailliage de ), P.
BAUTZEN (Cercle de ), p. 111.

129.
BAVIÈRE. Dispositions relatives aux pos- BIENNE (Ville et territoire de), p. 146,
sessions de cette puissance , P: 131.

- Rang et voix dans la Confédéra- Biens des Saxons devenus sujets prus

tion germanique, p. 135 et suiv. siens, p. 114
BAYONNE (Convention de relative à la Biens domaniaux de France. V. Domaines
Pologne, annullée, p. 46.

nationaux.
BEAUMONT, déclaré partie du territoire BIÈRE (Rations en) données aux troupes
français, p. 8.

alliées, p. 58.
BEAURAING (Canton de), p. 8. Bilan de l'indemnité de sept cent mil-
BEFORT (Force de la garnison de), lions due

par

la France aux Alliés
p. 54.

(Réglement du), p. 49.
BEILSTEIN (Seigneurie de ), p. 145. BINCH (Canton de), p. 8.
BELGIQUE Départemens de la), p.18 BINGEN, reconnu possession prussienne,
et 37. — Acte de réunion des

pro- p. 119.
vinces belgiques, p: 145 et 146. BISCHOFFSRODA (Village de), p. 128.
V. Pays-Bas.

Biscuit (Rations de fournies aux
BELHEIM (Village de), p.9.

Alliés restant en France, p. 58.
BÉNÉVENT ( Duché de), restitué au BITCHE , occupé par les Alliés, p. 40.
Saint-Siége, p. 160.

BLAMONT (District de), p. 53.

147.

128.

p. 112.

p. 160.

BLANKENBERG, cédé à la Prusse,' p. Boussu ( Canton de ), p. 8. 113.

BRAND ( Village de ), p. 129. BLANKENHAYN ( Seigneurie de ), p. BRANDEBOURG ( Maison de ), p. 114.

BRAUNFELS ( Bailliage de ), p. 19. BLIECASTEL ( Canton de ), p. 8. BREITENFELD, propriété du roi de Saxe, BLINTENDORF, cédé à la Prusse, P. 113.

BREME( Ville libre de). Rang et voix Blocus des places fortes (Levée du),

dans la Confédération germanique, p. 3

p. 136 et suiv. BOHẾME ( Frontières de la ) p. nu.

BREVINE ( Village de la), p. 9. Districts, p. 114.-Seigneuries, BRIXEN ( Principauté de), restituée à

l'Autriche, p. 155. Bois de chauffage pour les troupes alliées BRODY (La ville libre de ), p. 108.

restant en France, p. 58, 60. BROÏK ( Seigneurie de ), p. 118. BOLESLAWIEC ( Ville de ), p. 107

BRUCK ( Commune de ), p. 146. BOLOGNE ( Légation de), restituée au BRÜCKENAU ( Bailliage de ), p. 129. Saint-Siége, p. 160.

BRUNSWICK. Rang et voix dans la ConBONIFICATION du cours des inscriptions, fédération germanique,p.136 et suiv. p. 78, 82. V. Cours.

BRUNSWICK - LUNEBOURG ( Électorat BONNE-ESPÉRANCE Cap de ) V. Cap. de ), p. 122, BONS

pour l'habillement et l'équipement BRUYERES ( District de ), p. 53. des armées alliées, P. 5o.

BRZEZAN ("Cercle de ), p. 108. BONS AU PORTEUR sur le trésor royal de. BUCHENAU, cédé à la Prusse , p. 129. France , p. 47 et suiv., 66.

BUG, frontière entre la Russie et la BOOCHWEILER , possession prussienne,

Gallicie, p. 107 p. 119

BUONAPARTE (Napoléon) et sa famille BORDEAUX (Tarif des douanes publié exclus à perpétuité du pouvoir suà), p. 92.

prême en France, P.95. BORDEREAUX admis pour la liquidation BUONCOMPAGNI

Le prince Ludovici), des créances réclamées par les étrangers,

rétabli dans sa principauté de Piom77, 79.

biño, p. 158. BORMIO / Vallée de ), p. 155 et 156. BURBACH ( Bailliage de), p. 118. BOUCHAIN, occupé par les Alliés, BURBACH, possession prussienne,

119. BOUCHES DU CATTARO. V. Cattaro. BUREAUX de perception des droits de naBOUILLON ( Duché de), p. 37 et 144.

vigation sur les rivières. V. Rivières, BOULOGNE-SUR-MER. Force de la gar- Droits , Relâche. p. 53:

Bussy, dans le département du Léman, BOURGET Laç du), p. 39.

P. 66,

P. 40.

nison,

p. 1o.

c

CABOTAGE (Liberté du ), p. 4. Caisse de service, p. 75, 78.
CAGNES, frontière de France, p. 8. Caisses communales ( Avances faites par
CAISSE d'agriculture de Hollande , p. les), p. 67.
75.

Caisses françaises, p. 75, 76,78. Caisse d'amortissement (Dépôts en con-' Caissiens pour le paiement de l'in

-Pol -.119. Ide

p. 160.

1o.

p. 40.

P. 62.

la Prusse , p. 117:

CALAIS, force de la garnison, p. 53. CERTIFICATS d'origine des marchandises
CAMBRAY, occupé par les Alliés, p.40.

introduites en France, P: 55; pour
CAMERINO, restitué au Saint-Siége, l'entrée des effets d'habillement, p.

63; -- de vie, p. 84; -- pour la li-
CAMPO-FORMIO (Traité de). V.Traités. quidation des créances réclamées sur
CANTONS de la Suisse. V. Suisse.

la France, p. 89,99;
Cap de Bonne-Espérance (Colonies au-de- CHABLAIS ( Province.de), p. 40.
), p.

CHAMBÉRY (Sous-préfecture de), p.
là du Tarif des vivres, &c.

(
pour les), p. 60.

Chances des édits constitutifs de rentes,
CAPITAL et capitaux des créances et dettes p. 84 et 87.

respectives de la France et des Gouver- CHANCY, frontière de France, p. 19.
nemens étrangers. Leur fixation et ré- CHARBON de terre, p.60.

glement, p. 71,72,86, 87, 89, 90. CHARLEMONT, occupé par les Alliés ,
CAPITAUX de rentes, p. 78, 87 et 88.
CAPO D'ISTRIA (Le comte de), mi- CHARROIS, convois et transports militaires

nistre plénipotentiaire de Russie, des troupes alliées restant en France,
pour la conclusion des traités de

Paris, p. 45 et 95, 98 et 99. CHARTE constitutionnelle de France.Traité
CAPPENBERG (Prévôté de), restituée à entre les quatre Puissances alliées

pour en assurer le maintien, p. 94.
CAPRAJA (L'ile de), p. 152.

CHAUFFAGE de l'armée des Puissances
CARGAISONS (Les ne sont point ad- alliées, p. 51. – Tarif, p. 58.

mises à la liquidation, p. 87. CHAUMONT (Traité de). V. Traités. CARINTHIE (La Haute), restituée à CHEF de réclamation (Décision sur un), l'Autriche, p. 1'55:

p.70, 71:
CARNIOLE (La), restituée à l'Autriche, CHELMCE (Village de), p. 106.
p. 155.

CHEMINS de halage. V. Rivières.
CAROTTES (Fournitures en) aux troupes CHEVAUX de selle, de cavalerie, d'artil-

alliées restant en France, p. 58. lerie, &c. des Alliés restant en France. CARRARA (Principauté de), p. 157.

Leurs rations, p. 61. CARTES des places de guerre. Leur re- CHEVAUX de poste fournis aux Alliés resmise aux Alliés, p. 3, 19, 76 et 77.

tant en France, p. 63. CASERNES des troupes alliées restant en

CHIAVENNA Vallée de), P: 155 et
France, p. 58,61.

156. CASTIGLIONE (District de), p. 160.

CHIMAY (Canton de), p. 8. CASTLEREAGH (Le vicomte de), mi- CHLEWISKA , possession prussienne, p.