169 TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES ET DES NOMS DE PERSONNES ET DE LIEUX CONTENUS DANS CE RECUEIL. A ABERDE BERDEEN (Le comte) signe le traité Conclu à Paris entre la France et la ABOLITION de la traite des Noirs, p. 42 ABSENCE d'un commissaire liquida teur, d'un surarbitre. Comment on ACADÉMIE de Cracovie, p. 109.TM ACQUISITIONS des établissemens reli- gieux et d'instruction publique dans les pays cédés à la Prusse par le roi ACTE de la Confédération germanique. ADIGE (Rivière de l'), p. 155. ADMINISTRATIONS françaises (Dettes et AGENS français pour le service des ar- AGENS diplomatiques (Réglement du AIRE. Force de la garnison, p. 53. AISNE (Département de l'), compris dans la ligne militaire occupée par ALBERTINE de Suède. (La princesse ALLEMAGNE (Limites de la France du côté de l'), p. 8.-Territoires qui en font partie, p. 38. Etats d'Alle- lien fédératif, p. 12 et 134. V. Con- ALTENKIRCHEN (Bailliage d'), p. 119. ALTENWIED (Bailliage d'), p. 119. ALT RANSTEDT passe à la Prusse, ALTSCHWEILER (Commune d'), p. 146. des commissaires - liquidateurs, p. 91. AMBASSADEURS. Voyez Agens diplomatiques. AMBULANCES des troupes alliées res tées en France, p. 58. AMÉRIQUE (Colonies d'), p. 12, 13, 14. AMNISTIE générale en Pologne, p. 110; - pour les sujets de la Prusse et de la Saxe, p. 115. ANGLETERRE. V. Grande-Bretagne. ANGOULÈME (M. le duc d'). Tarif de douanes publié à Bordeaux, p. 92. ANHALT-BERNBOURG-DESSAU et KTHEN. Leurs rang et voix dans la Confédération germanique, p. 136 et suiv. ANHOLT (Seigneurie d'), p. 130. ANNECY (La sous-préfecture d'), p. 10. ANNECY (Lac d'), p. 39. ANVERS (Port d'), p. 15. ANWEILER (Canton d'), p. 9. APPENZELL (Canton d'), p. 149, 150. APPROVISIONNEMENT des places occupées par les Alliés, p, 52, 59, 65. ARBITRAGE (Commissions d') pour connaitre des réclamations de créances sur la France, p. 68, 69, 70, 71, 72, 73, 76. ARCHIVES des places de guerre. Conditions de leur remise aux Alliés, p. 3, 19, 56, 76. ARDENNES (Département des), p. 37, 52. ARDRES. Force de la garnison, p. 53. AREMBERG (Duc D'), p. 126, 130. ARGENT (Vivres en) fournis aux Alliés, p. 59: ARGOVIE (Canton d'), p. 149, 150. ARLESHEIM (Commune d'), p. 146. ARMANOY distrait de la France, p. 10. ARMÉES françaises. Liquidation des réquisitions faites pour leur entretien, p. 65. ARMÉES des Puissances alliées restées en France. Leur_habillement, équipement, logement, &c., p. 50 et suiv. ARMEMENT des places occupées par les Alliés, p. 52. ARMEMENT (Matériaux d'). V. Maté riaux. ARNEVAL (Canton d'), p. 8. ARRAS. Force de la garnison, p. 53; ARRERAGES de pensions et de rentes dues par la France à des étrangers. Leur liquidation, p. 76, 84, 86, 87, 89. ARRIERES de solde et de traitement dus par la France à des étrangers. Leur liquidation, p. 65. Voyez Pensions, Solde et Traitemens. ARSENAUX (Sort des) des places de guerre remises aux Puissances alliées, P 3, 4, 14. ARTILLERIE de campagne remise aux garnisons lors de l'évacuation des places, p. 3. ARTILLERIE navale (Partage de l') entre la France et les Puissances alliées, P. 14. ARTILLERIE (Matériel de l'), retiré des places occupées par les Alliés P. 54, 55. ARVE (Rivière d'), p. 148. ASIE Colonies d'), p. 12, 13 et 14. 18. AUBEL (Canton d'), p. 120, 141. AUSTREGAL Jugement) de la Diète fédérative d'Allemagne, p. 140. AUSWEILER, compris dans les possessions prussiennes, p. 119. AUTRICHE. Dispositions relatives à ses droits et possessions stipulés dans le traité de Paris du 30 mai 1814, p. 6 et suiv.; dans le traité du 20 novembre 1815, p. 94 et suiv.; dans l'acte du congrès de Vienne, p. 100 et suiv.-Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 134 et suiv. Pays sur les deux rives du Rhin qui lui sont remis, p. 134. Cession de la seigneurie de Razuns à la Suisse, p. 147.-Restitution des anciennes possessions BANQUE de Hambourg, p. 67. BAS-RHIN. V. Rhin. BATIMENS (Démolition, destruction de). Indemnités dues par la France, p. 67. BATIMENS de mer (Partage des) entre la France et les Alliés, p. 14. BÂTIMENS militaires et d'administration civile dans les places occupées par les Alliés. Leur entretien, p.52. BAUTZEN (Cercle de), p. 111. BAVIERE. Dispositions relatives aux possessions de cette puissance, p. 131. -Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 135 et suiv. BAYONNE (Convention de) relative à la Pologne, annullée, p. 46. BEAUMONT, déclaré partie du territoire français, p. 8. 8. BEAURAING (Canton de), p. P. 54 BEILSTEIN (Seigneurie de), p. 145.. B BIÈRE (Rations en) données aux troupes alliées, p. 58. BILAN de l'indemnité de sept cent millions due par la France aux Alliés (Réglement du), p. 49. BINCH (Canton de), p. 8. BINGEN, reconnu possession prussienne, p. 119. BISCHOFFSRODA (Village de), p. 128. BISCUIT (Rations de) fournies aux Alliés restant en France, p. 58. BENEVENT (Duché de), restitué au BITCHE, Occupé par les Alliés, p. 40. Saint-Siége, p. 160. BLAMONT (District de), p. 53. P. 3. BOHEME (Frontières de la) p. 111. Districts, p. 114.-Seigneuries, P. 160. Bois de chauffage pour les troupes alliées restant en France, p. 58, 60. BOLESLAWIEC ( Ville de ), p. 107. BOLOGNE (Légation de), restituée au Saint-Siége, p. 160. BONIFICATION du cours des inscriptions, p. 78, 82. V. Cours. BONNE-ESPÉRANCE Cap de ) V. Cap. BONS pour l'habillement et l'équipement des armées alliées, p. 50. BONS AU PORTEUR sur le trésor royal de France, p. 47 et suiv., 66. BOOCHWEILER, possession prussienne, BOUSSU (Canton de), p. 8. P. 112. I fédération germanique, p. 136 et suiv. BRUNSWICK - LUNEBOURG (Electorat de), p. 122. BRUYERES (District de ), p. 53. BRZEZAN (Cercle de ), p. 10 108. BUCHENAU, cédé à la Prusse, p. 129. BUG, frontière entre la Russie et la Gallicie, p. 107. BUONAPARTE (Napoléon) et sa famille exclus à perpétuité du pouvoir suprême en France, p. 95. BUONCOMPAGNI Le prince Ludovici), rétabli dans sa principauté de Piombino, p. 1 158. BURBACH (Bailliage de), p. 118. BURBACH, possession prussienne, p. 119. BUREAUX de perception des droits de navigation sur les rivières. V. Rivières, Droits, Relâche. BUSSY, dans le département du Léman, p. 10. CALAIS, force de la garnison, p. 53. CAMPO-FORMIO (Traité de). V. Traités. CAPITAINES (Tarif des vivres, &c. CASTIGLIONE (District de), p. 160. CASTLEREAGH (Le vicomte de), ministre plénipotentiaire de la GrandeBretagne, pour la conclusion des traités de Paris, et au congrès de Vienne, p. 21, 43, 95, 98 et 99. CASTUA (Le district de), restitué à l'Autriche, p. 155. CATTARO (Les Bouches du), restituées à l'Autriche, p. 155. CAUTIONNEMENS versés dans les caisses françaises, p. 17, 67, 74, 75, 78 et 80. CERNEUX-PÉQUIGNOT (Le), frontière de France, p. 9. CERTIFICATS d'origine des marchandises introduites en France, p. 55; - pour l'entrée des effets d'habillement, p. 63; de vie, p. 84; pour la li quidation des créances réclamées sur la France, p. 89, 90. CHABLAIS (Province.de), p. 40. CHAMBÉRY (Sous-préfecture de), p. 10. CHANCES des édits constitutifs de rentes, p. 84 et 87. CHANCY, frontière de France, p. 10. CHELMCE (Village de), p. 106. CHEMINS de halage. V. Rivières. CHEVAUX de selle, de cavalerie, d'artillerie, &c. des Alliés restant en France. Leurs rations, P. 61. CHEVAUX de poste fournis aux Alliés restant en France, p. 63. CHIAVENNA V 156. Vallée de), p. 155 et CHIMAY (Canton de), p. 8. CHLEWISKA, possession prussienne, p. 106. CITADELLES (Sûreté des ) occupées par les Alliés, p. 67. CLANCARTY (Le comte), ministre plénipotentiaire de la Grande-Bretagne au congrès de Vienne, p. 102. CLASSES (Trois) de créances, p. 78. CLÈVES (Partie du duché de) restituée. à la Prusse, p. 117, 121, 143. CLO, limite du territoire de Cracovie, P. 108. COLLEX BOSSY (Commune de), p. 38. |
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