GEFEEL, possession prussienne, p. 113. GEHMEN (Seigneurie de), p. 130. GENDARMERIE française. Sa conservation, p. 55, 65. GENEP, frontière hollandaise, p. 1'21, 142. GENERAUX (Tarif des vivres, &c. pour les) des troupes alliées restant en France, p. 60. - GENES (Port franc de), p. 149. Réunion de Gènes à la Sardaigne, p. 152.- Droits et priviléges des Génois, p. 153. GENEVE réunie à la Suisse, p. 10. Ses communications avec la Suisse, p.11. Canton de Genève, p. 38, 146, 147, 148, 152, 153 GENEVE (Lac de), p. 148, 149. GÉNIE (Matériel du) dans les places occupées par les Alliés, p. 54. GERMANIQUE (Confédération ). V. Confedération. GEX Pays de), p. 38. 114. 23. --- Commissaires pour statuer sur la dette de Hollande, p. 73. — Examen et liquidation des réclamations des sujets de S. M. Britannique envers le Gouvernement français, p. 83. Traité conclu à Paris le 20 novembre 1815, entre cette Puissance, l'Autriche, la Russie et la Prusse, p. 94. Puissance contractante au congrès de Vienne, p. 101 et suiv.- Le roi prend le titre de roi de Hanovre, p. 122.--Médiation de la Grande-Bretagne pour les maisons d'Oldenbourg, &c. p. 134.1 Dispositions relatives aux fonds placés en Angleterre par des cantons suisses, p. 150. Médiation de la Grande-Bretagne, pour la réversibiité de Parme et Plaisance, p. 157. GRAND-LIVRE de la dette publique de France. Inscriptions pour remboursement des créances et indemnités réclamées par les Puissances alliées, P. 17, 48, 67, 71, 72, 77, 78, 79, 80, 83, 84, 85, 86, 87, 89. GRATIFICATIONS (Réclamations de) dues la France à des étrangers, p. 65. GRAVELINES. Force de la garnison, P. 53. par GREFFIERS des commissaires-juges, p. 112. GRONAU (Seigneurie de), p. 130. GROSS-OPOCZKO, limite du district de alliées restant en France, p. 58. GUADELOUPE (He de la), p. 13, 92. GUASTALLA (Duché de), cédé à l'Impératrice Marie Louise, p. 155, 157. HAMBOURG (Sénat de ). Réclamation concernant la banque, p. 67. HAMBOURG (Ville libre de). Rang et voix dans la diète fédérative et assemblée générale de la Confédération germanique, p. 136 et suiv. HAMM (Paroisse de), p. 119. HAMMELBURG ( Bailliage de), p. 129. HAMMERSTEIN (Bailliage de), p. 119. HANAU (Comté de), p. 129. HANOVRE (Royaume de), p. 117, 118, 122, 123, 124, 125, 126, 127. Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 135 et suiv. HARDENBERG (Le prince de), ministre plénipotentiaire de Prusse pour la conclusion des traités de Paris, et au congrès de Vienne, p. 22, 44, 95, 98, 99, 104.. HARDENBERG (Seigneurie de), p. 118. HARLINGERAND (Pays dit le), p. 122. HASSENRODE (Seigneurie de), resti tuée à la Prusse, p. 116. HAYNSBOURG (Bailliage de), p.112. HEDDERSDORF (Bailliage de), p. 119. GÜNTERSDORF, possession prussienne, p. 114. GÜTERSLOH (Seigneurie de), p. 130. HELVÉTIQUE (Système). V. Suisse. III. HERSBACH (Bailliage de), p. 119. HERSCHENBACH (Village de), p. 8. HESDIN. Force de la garnison, p. 53. HESSE (Grand-duc de), p. 118, 130, 133. HESSE ÉLECTORALE. Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 135 et suiv. HESSE-HOMBOURG (Le landgrave de) est réintégré dans ses possessions, P. 133. HEUBWEILER, possession prussienne, p. 119. HILDESHEIM (Principauté de), p. 122. HILDESHEIM (Pays de), p. 126. HILLENSBERG, possession prussienne,, P. 120, 141. HILSBACH (Village de), p. 8. HENICHEN, possession de la Saxe, p. I HÔPITAUX militaires des corps d'armées HOUVRE, frontière de France, p. 37. p. 121, 142. HUMBOLDT (Le baron de), ministre plénipotentiaire de Prusse pour la conclusion des traités de Paris, et au congrès de Vienne, p. 22, 45, 95 et 104. HUNINGUE. Démolition des fortifica tions p. 39. HYPOTHEQUES de créances réclamées par les étrangers, p. 71, 87. ILE DE FRANCE (Colonie de l'), p. 12. INTÉRÊTS des créances des inscriptions au ILES du Rhin, p. 38. ILES vénitiennes. V. Venise. IMMEUBLES aliénés (Dettes hypothéquées sur des), p. 71 et 72. IMPOSITIONS (Administration des) dans les pays occupés par les troupes liées, P. 55. al INDEMNITÉ de sept cents millions à fournir par la France, p. 40. Forme et époques du paiement, p. 47 et suiv. INDEMNITES réclamées les étrangers, par p. 65, 66, 67. INDES (Continent des), p. 13. INSCRIPTIONS au grand-livre de la dette publique de France. V. Grand-livre. Inscriptions avec jouissance du 22 mars 1816, p. 78, 82, 84, 85, 87 et 88. INSTRUCTION publique (Établissemens d'), p. 115. INTERET fixé par année pour les bons dont le paiement aurait été retardé, P. 49. ob grand-livre, &c. p. 73, 77, 79, 88, 89,9༠. INTERROGATOIRES sous serment pour jets soumis à la liquidation, p. 91, IPPENBÜREN (Route par), p. 126. ISEMBOURG (La principauté d') est placée sous la souveraineté de l'Autriche, p. 134. ISSUE (Droits d'), p. 115. ISTRIE (L') restituée à l'Autriche, p. 154. ITALIE (Limites de la France du côté de l'), p. 8. - L'Italie est compo sée d'états souverains hors des limites des pays qui reviendront à l'Autriche, -Frontières autrichienP. 12. nes en Italie, p. 155.- Places de guerre d'Italie. V. Places de guerre. ITALIE (Le ci-devant royaume d'), p. 156. 129. LENTILLES (Fournitures de ) aux troupes alliées restant en France, p. 58. LETTRES (Port de) des troupes alliées restant en France, p. 63. LEVANTINE (Vallée de), p. 150. LIBÉRATION de la France (Mode de la) après le paiement des six cents premiers millions, p. 49. LIBERTÉ individuelle, P. 114. LICHTENBERG, force de la garnison, P. 54. LICHTENSTEIN. Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 136 et suiv. LIEBBARTS (Village de), p. 129. LIEBSTAEDT (Commanderie de), p. 128. LIEGE (Évêché de), p. 37, 141. LIEUTENANS-COLONELS (Tarif des vivres, &c. pour les ) des troupes alliées restant en France, P. 60. LIGNE militaire occupée en France par ·les Alliés, p. 40. V. Frontières. LIGNIERES (Village de ), p. 146. LIGURIENNE (La ci-devant république), P. 153. LILLE. Force de la garnison, p. 53. LIMBOURG (Duché de), p. 141. LIMERS (Le), partie du territoire des Pays-Bas, p. 121. LIMITES (Les) définitives constatées par des poteaux, p. 11, 39.. LINGEN (Comté de), restitué à la Prusse, p. 117, 122, 126. LINZ (Bailliage de), p. 119. LIPPE ( Territoire de), restitué à la Prusse, p. 117-Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 136 et suiv. LIPPSTADT, restitué à la Prusse, p. 1 17. LIQUIDATEURS ( Commissaires). V. Commissaires. LIQUIDATION des créances respectives des Puissances contractantes, depuis 1792, p. 16, 41, 64, 67, 68, 74, 77, 78, !! LISKA, possession prussienne, p. 11. LOGEMENT de l'armée des Puissances alliées, p. 51, 58. LOIS et Actes du Gouvernement français, sur la dette publiqne, p. 74. LOMBARDIE, p. 156. LONGWY, Occupé par les Alliés, p. 40, 56. Looz-CORSWAREN (Duc de), p. 126. Ses possessions, 130. LOWENHIELM (Le comte de), ministre plénipotentiaire de Suède au congrès de Vienne, p. 105. LUBECK (Ville libre de ). Rang et voix dans la Confédération germanique, P. 136 et suiv. LUCKAU, frontière de Saxe et de Prusse, p. 113. LUCQUES (La principauté de) est érigée en duché en faveur de S. M. 'Infante Marie-Louise et de ses descendans, p. 159.- Réversibilité de ce duché, ibid. LUNEBOURGEOIS (Village), p. 123. LUNEVILLE (Traité de)..V. Traités. LUNIGIANA (Fiefs impériaux dans la), p. 157. LURE (District de), p. 53. |