129. MANSFELD (Comité de), restitué à la M P. 57. Réversibilité de ces pays, ibid. MARIE-LOUISE (S. M. l'infante) est mise en possession de la principauté de Lucques, érigée en duché. V. Lucques. MARCK (Comté de), restitué à la MARK RANSTED, possession saxonne, MARINSfrançais. Leur retour en France, MASSA (Duché de), p. 152, 157, 160. MATRICES des rôles de la contribution foncière, p. 85. MAUBEUGE, Occupé par les Alliés, p. 40, 56. MAZIEJEWO, possession prussienne, P. 106. MECKLENBourg-SchwerIN et STRELITZ (Les ducs de) prennent le titre de grand-duc, p. 127. Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 136 et suiv. MECKLENBOURG-STRELITZ (Territoire réservé pour la maison de), p. 133、 Rang et voix dans la Contédération germanique, p. 136 et suiv. MÉDART (Village de), p. 119. MÉDECINS des hôpitaux militaires des MELPERZ (Village de), p. 129. MERBES-LE-CHÂTEAU, frontière de MERCURIALES (Les) prises pour base de l'évaluation des fournitures faites aux armées françaises, p. 65. MERLENHEIM (Village de), p. 9. MERSEBOURG (Pays de), p. 112. MERZDORF, possession prussienne, p. 112./ MERZIG (Canton de), p. 120. MERZWEILER, possession prussienne, P. 119. METTERNICH (Le prince de), ministre plénipotentiaire d'Autriche pour la conclusion des traités de Paris, et au congrès de Vienne, p. 7, 36, 95, 98, 99 et 100. METZ, force de la garnison, p. 53. MONTE (Fief impérial de), p. 159. MONTEFALCONE (Le territoire de ), restitué à l'Autriche, p. 155. MONTE-IGNOSE (District de), p. 160. MONTMEDY, Occupé par les Alliés, p. 40, 56. MONTMELIAN (Canton de), p. 10. MONT NAPOLEON de Milan. Dispositions relatives aux biens de cet établissement, p. 156. MONT-TONNERRE (Département du), P. 9, 133, 134. MONTREUIL. Force de la garnison, p. 53. Mook, frontière de Hollande, p. 121, 142. MOSELLE (Département de la), p. 8, } NAHE (Cours de la), p. 119, 133. NAPLES. Commissaires pour statuer sur la dette de Hollande, p. 73: Le Roi Ferdinand IV y est rétabli et reconnu Roi des Deux-Siciles, p. 160. NAPOLÉON BUONAPARTE. V. Buonaparte. NASSAU (Princes de), p. 118, 119. NASSAU-ORANGE (Maison de). Cession des rentes, p. 88. NEGRES (Traite des ) V.Traite des Noirs. NEISSE (Confluent de la), p. 111. NESSELRODE (M. le comte de), ministre plénipotentiaire de Russie pour la conclusion du premier traité de Paris, et au congrès de Vienne, p. N sienne, p. 119. NIEDER - GERLACHSHEIM, possession NIEUPORT, frontière de France, p. 8. plénipotentiaire de France au congrès de Vienne, p. 102. NORTEN (Chapitre de Saint Pierre de), p. 123. NOIRS (Traite des ). V. Traite. par OBLIGATIONS respectives des Puissances contractantes, depuis 1792, p. 16, 41. V. Créances. OCCUPATION militaire de dix-huit places de guerre de France les Alliés, p. 40. Sa durée, p. 41. ODENHAUSEN (Juridiction d'), restituée à la Prusse, 117. ODENTHAL (Seigneurie d'), p. 118. OFFICIERS des armées alliées restant en: France. Leurs portions de vivres, p.59. OFFICIERS civils et militaires des Alliés, p. 65. 61. OFFICIERS de santé des Allies. Leurs portions de vivres, P. OLDENBOURG (Bailliage d') restitué à la Prusse, p.1 17.-Territoire réservé pour la maison d'Oldenbourg, p.133. OLDENBOURG. Le duc de HolsteinOldenbourg prend le titre de grandduc, p. 127. OLIVENZA (Restitution d') au Portugal, p. 161. OLISCH, possession saxonne, p. 111. OLKUSZ, partie du territoire de Cracovie, p. 108. OPINION politique (Interdiction de toute poursuite à raison d'), p. 15. OPINIONS (Partage d') entre les commissaires-juges, p. 69. PADERBORN (Principauté de), restituée à la Prusse, p. 117. PAIEMENS des créances liquidées, p. 77, 78. PAILLE (Fourniture de) aux troupes alliées restant en France, p. 61. PAIN fourni aux alliés, p. 58. V. Vivres. PAIX de Bâle, p. 12. PALATIN (Electeur), p. 118. PALMELLA (Le comte de), ministre plénipotentiaire de Portugal au congrès de Vienne, p. 103. PAPE (Etats du), p. 156.V, Saint-Siége. PAPPENHEIM (Territoire réservé pour le comte de), p. 133.. PAPIER - MONNAIE (Obligations contractées pendant le cours du ), p. 86. P ORDRES religieux (Propriété des), p. PARIS (Approvisionnement de),.p. 4.. PARME (Etats de), p. 152, 155.--Le duché cédé à l'Impératrice MarieLouise, P. 157. PARTAGE d'opinions entre les commissaires-juges, p. 69, 90. PAS-DE-CALAIS (Département du), p. 52. PASSE-PORTS accordés aux marins français, p. 14. PATURAGE (Canton de), p. 8. PAULSDORF, possession saxonnè, p. III. PAYS-BAS (Remise des places de guerre des Provinces - Unies des), p. 5.-Gouvernement des Pays-Bas, p. 72, 73, 118, 121.— - Rang et voix dans la France, p. 66. PHILIPPEVILLE, frontière de France, P. 37. PIASKI (Village de), possession prussienne, p. 106. PIEMONT (Places de guerre du). V. Places de guerre. PIOMBINO (Principauté de), restituée au prince Ludovici Buoncompagni, p. 158. PIRMASENS (Canton de), p. 9. en Italie, ibid.; en Espagne, ibid. Places de guerre de France occupées par les troupes alliées, p. 40, 52. Fixation du nombre d'hommes qui formera la garnison de Calais, Gravelines, &c., p. 53, 54. Remise aux Alliés de celles qu'ils doivent occuper, p. 55 et 56. Sûreté de ces places, p. 67. PLAISANCE (Etats de), p. 152, 155. Le duché cédé à l'Impératrice Marie-Louise, p. 157. PLANCHES des cartes des pays cédés aux Alliés, p. 76, 77. PLANS des places de guerre remises aux Allies. Leur restitution, p. 3, 19, 56. |