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POSTES pour le service des Alliés restant grand-duché de Posen à la Prusse et
en France , p. 63 , 66..

d'autres territoires, p. 106, 108,
POTEAUX dresses pour constater les limites 109, 111, 112, 113, 114, 116,
des pays respectifs, p. 11, 39.

118, 19, 122. – Cession faite
POURSUITES contre les Polonais, p. 110; au Roj de Hanovre, p. 122; -
- contre les comptables , p. 8o.

du Roi de Hanovre au Roi de Prusse,
Powidz (Ville de ), p. 107.

p. 123. -- Renonciation au chapitre
PRESCRIPTION des créances ; et réclama de Saint-Pierre à Nærten ,p. 123.-
tions en indemnité, p. 72.

Navigation et commerce de l'Ems,
PRÉSIDES Etats des ), p. 558.

et du port d'Embden, p. 124. -
PRESTATIONS faites aux armées françaises Cessions au grand-duc de Weymar,
(Indemnité des), p. 65.

p. 127; – du ci-devant département
PREUVES | Diverses sortes de) en ma de Fulde à la Prusse, p. 129. -

tière de réclamations d'indemnités, Acquisition de Wetzlar, p. 130. -
p. 85, 86.

Tcrritoires réservés sur les frontières
PRINCE PRIMAT ( Sustentation du ), pour les maisons d'Oldenbourg, de
p. 131.

Saxe-Cobourg, de Mecklenbourg-
PRISONNIERS de guerre (Restitution des), Strelitz, et du comte de Pappenheim,
p. 4,23 , 42 et 92.

p. 133. – La souveraineté des sa-
PROBSTEIZELLA ( Village de ), p. 128. Iines de Kreutznach reste à la Prusse,
PROCES contre les Polonais, p. 110. p. 133. -- Sa médiation pour les
PROCES-VERBAUX d'inventaire , p. 86. maisons d'Oldenbourg , &c. p. 134.
PROPRIÉTÉS ( Disposition des) dans les - Rang et voix dans la Confédéra-

pays qui changent de maître, p. 15, tion germanique, p. 134 et suiv.
41, 114, 115.

Renonciation, en sa faveur, des pos-
PROPRIÉTÉS mobilières et immobilières sai sessions de la maison de Nassau-

sies (Demandes en indemnité pour), - Orange, p. 145. — Sa médiation
p. 85, 86.

pour la réversibilité de Parme et
PROSNA (Rivière de ), p. 107.

Plaisance, p. 157.
PROVINCES BELGIQUES V. Pays-Bas PRZYBRANOWA, possession prussienne,"
PROVINCES - UNIES des Pays-Bas. V. p. 106.
Pays-Bas.'

PRZYBYSLAW ( Village de ), p. 106.
PRUSSE. Trajté de Paris, du 30 mai PYRÉNÉES (Conservation des frontières

1814, p. 2 2 et 25; - du 20 novembre des ), nomination d'une commission
1815, p. 35, 94. — Acte du congrès pour en fixer la démarcation finale,
de Vienne, p. 100. — Réunion du p. 10.

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RADÉWITZ, possession saxone, p. 111. RAGUSE ( République de)', p. 155.

RAMSLA (Village de ), p. 128. nus étrangers å la France, p. 18, 67,
RANCONNIÈRE ( La ), frontière de 72, 75, 76, 78, 80, 88.
· France, p. 9.'.

REMIREMONT (District de), p. 53.
RANG entre les agens diplomatiques (Ré- RENTEs à payer par la France, p. 80,
glement du), p. 166.

83, 84, 89.
RASOUMOFFSKY M. le comte), mi- RÉQUISITIONS militaires ( Cessation

nistre plénipotentiaire de Russie des), p. 5.
pour la conclusion des traités de RESPONSABILITÉ des employés, p. 75.
Paris, et au congrès de Vienne, RESTITUTIONS, p. 66.7.
p. 20, 45, 95 et 104.

RETRAITE ( Solde de). V. Solde.
RATIONS ( Fixation du nombre de RÉUNIONS des Puissances, à des époques

pour les armées alliécs, p. 51. — déterminées, pour le maintien de la paix
Légères et pesantes, p. 61.

de l'Europe , p. 97.
RAVENNE (Légation de restituée au Reuss , branche aînée et cadette. Rang
Saint-Siège, p. 160.

et voix dans la diète fédérative, et
RAVENSBERG (Comté de), restitué à' dans l'assemblée générale de la Con-
la Prusse, p. 117..

fédération germanique, p. 136-ec
RaZÜNS ( Seigneurie de ), p. 147. suiv. . .;
Recès provincial, du 15 septembre REUSS (Pays de), p. 113. ;

1802, relatif au Hanovre , p. 124; RHEDA (Seigneurie de), p. 130.
- de la députation extraordinaire RHEINA (Route par), p. 126.
de l'Empire, du 25 février 1803, RHEINA-WOLBECK, possession hano

vrienne, p. 123, 126.
p. 145.
-RECEVEURS communaux, p. 74.

k 'RHEIN-UND-WILDGRAFEN (Les comtes
RECEVEURS des contributions, p. 80. : dénommés les), p. 120.
RECKEBERG ( Bailliage de), p. 124. RHIN ( Département du Bas), p. 91
RÉCLAMATIONS de créances sur le Gou- 37, 52.

vernement francais, p. 6á et suiv. Ruin (Grand-duché du Bas- ), p. 122.
· Reçus des fournitures et vivres, &c. RHIN (Département du Haut-), p. 38,'

p. 59.
REDEVANCES dues aux établissemens reli- RHIN (Fleuve du), p. 9,11,38, 117,

gieux et d'instruction publique , p. 115. 118, 119, 121, 122, 133, 134,
RECKLINGSHAUSEN (Le comté de),

142. V. Rive gauche.
p. 130.

RHONE ( Fleuve du), p. 39, 148.
RÉFORME (Traitemens de). V. Trai- RICHELIEU (Le duc de), ministre plé-
temens.

nipotentiaire de France , pour la
Reggio (Duché de ), p.' 157.

conclusion du traité de Paris, du 20
REGISTRES (Tenue des) des commission's novembre 1815, p. 36, 43, 44,

de liquidation, d'arbitrage, &c. p. 69. 45.- Son discours aux Chambres
REGISTRES du trésor royal , p. 76.

des Pairs et des Députés, en leur dor.
REIGNIER (Canton de), p. 10.

nant communication de ce traité,
REIMS (District de ), p. 53.

p. 27; Note adressée à S. Excel-
REINACH (Commune de), p. 146.

·lence par les ministres des quatre
RELATIONS de cornmerce ( Rétablisse- ' : Puissances alliées, p. 98, 99.
ment des), p. 4.

RINTZENBERG, possession prussienne,
RELIGIEUX (Etablissemens), p. 115. p. 119.
REMBOURSEMENS des fonds versés dans RITTBEKG ( Le comté de); p. 130.

les caisses françaises par des communes, Rive gauche du Rhin (Dépare nens de
établissemens public es particuliers deve- la). Domaines nationaux, p. 18.

52,

RIVIÈRES (Libre navigation des),p. 110, Mühlberg à Eilembourg, p. 114,

120,162.-Uniformité de système, 112;- par Versoix, p. il.'
p. 163.- Tarif des droits de navi- ROUTES militaires dans le royaume de
gation, ibid. - Bureau de percep, Hanovre , p. 125.
tion, ibid. - Chemins de halage, Routes de poste , p, iu.

164. – Droits de relâche, ibid. RÜDIGERSHAYN ( Village de ), p. 124.
· Douanes , ibid. Navigation du RUREMONDE, P. 120 et 141. )

Rhin, du Necker, du Men, de la Russie. Traité de Paris du 30 mai
Moselle , de la Meuse et de i Escaut, 1814 , p.: 20; – du 20 novembre
ibid.

1815, p. 27.-L'Empereur reconnu
ROCETTE (Canton de la), p. 10. Roi de Pologne, p. 46. -- Commis-
ROCHE (Canton de la), p. 10,

saires pour statuer sur la dette de
ROCROY, occupé par les Alliés, p.40, Hollande, p. 7.- La Russie une
36.

des puissances contractantes au con
RODRIGUE, cédée à l'Angleterre , grès de Vienne, p. 104. — Réunion
p. 12.

du duché de Varsovie à l'Empire,
ROER (Département de la ), P: 120, p. 105.- Frontière entre la Russic
141.

et la Gallicie, p. 107. — Cracovic
ROHAN (Charles de). Arbitrage pour mise sous la protection de la Russie,

statuer sur ses droits au duché de p. 108, 109. – Garantie des pays
Bouillon, p. 144.

cédés à la Prusse , p. 113. — Média-
ROMAINS (Etats), p. 156. V. Saint tion pour les maisons d'Oldenbourg,
Srége.

&c. p. 134 ;- pour la réversibilité
ROUTE par Merzdorf, p. 112 ; – de de Parme et Plaisance, p. 157.

SAALE (Cercle de la), restitué à la SAINT-VENANT, force de la garnison,
- Prusse, p. 116.

p. 53. .
SAALE (La), rivière, p. 112.

SAINT-VITH (Canton dé), p. 120,
SAALMUNSTER (Bailliage de), p. 129. 143. -
SAARBRUCK (Canton de), p. 8 et 9. SAINTE-LUCIE (Ile de), p. 12.
SAIFFERTZ (Village de), p. 129. SAINTE - MENZHOULD (District de),
SAINT-Diež (District de), p. 53.

p. 53.
SAINT-Dizier (District de), p. 53 Saisies de denrées coloniales, p. 67. :)
SAINT-DOMINGUE (Colonie de), p. 12. Saisies mobilières, p. 86.
SAINT-GALL (Canton de ), p. 149, SALDANHA DE GAMA ( Le sieur An-
150.

toine), ministre plénipotentiaire de
SAINT-HIPPOLYTE (District de), p. 53. Portugal au congrès de Vienne, p.
SAINT-JULIEN (Canton de), p. 10. 103.
SAINT-LAURENT ( Pêche dans le golfc S: LECK, possession prussienne,p. 129.
de), p. 14.

SALĖVE (Montagne de), p. 148.
SAINT-OMER, force de la garnison, SATINES de Kreutznach, p. 133; -- de
P: 53;

Wieliczka, p. 107.
SAINT-PIERRE - D'ALBIGNY ( Canton SALM-KYRBOURG (Les princes de),
de ), p. 10.

p. 1;0..
SAINT-QUENTIN (District de), p. 53. SALM-SALM (Les princes de), p. 130.
SAINT-SIÉGE (Dispositions relatives aux SĄMBRE-ET-MEUSE (Départeme it de),
• restitutions fait: s au), p. 160. p. 8. .

159.

SANTA-MARIA (Fief impérial de), p. SAXE-GOTIA. Rang et voix dans la

Confédération germanique, p. 136
SAONE (Département de la Haute-), et suix,
p. 53.

SAXE-HILDBURGHAUSEN. Rang et voix
SARDAIGNE (Rapports entre la ) et la dans la Confédération germanique ,

principauté de Monaco, p. 39. p. 136 et suiv, .
Cession du Roi de Sardaigne au can- SAXE-MEINUNGEN. Rang et voix dans
ton de Genève, p. 148 et.153. — la Confédération germanique,p. 136
Limites du royaume, p. 151. - et suiv.
Gènes y est réunji le Roi prend le SAXE-WEIMAR (Grand-duc de), p.
titre de duc de Gènes, p. 152. – 118, 127.— Concessions par le Roi
Droit de fortification, p. 153. – de Prusse , p. 128. - Rang et voix
Frontières autrichiennes du côté de, dans la Confédération germanique,
la Sardaigne, p. 155.-- Droits du p. 136 et suiv.
Roi sur Parme et Plaisance,p. 157, SAYN - WITGENSTEIN - BERLEBOURG
158. Sa médiation pour régler (Les princes de), p. 130.
l'indemnité due pour la principauté SCHARDOF, frontière de France, p. 37.
de Piombino, p. 159.

SCHAUEN (Baronnie de), p. 131.
SARRE (Département de la), p. 8, SCHAUMBOURG-LIPPE. Rang et voix
133, 134.

dans la Confédération germanique,
SARRE ( Rivière de la), p. 37, 119. p. 136 et suiv. -
SARREBOURG ( District de), p. 53, SCHELESTADT, force de la garnison.
120.

P. 54.
SA RĶEBRUCK, frontière de France, ScHK@HLEN, possession prussienne,
p. 37.

p. 112.
SARRE-LOUIS, frontière de France, SCHLEIDEN (Canton de), p. 120.
P: 37,55.

SCHENBACH (Commune de), p. 146.
SAUF - CONDUITS accordés aux marins SCHELLER (Seigneurie de), p. 118.
francais, p. 14. ..

SCHENBERG (Bailliage del, p. 119,-
SÁVE (La), p. 155..

SCHENSTEIN (Bailliage de), p. 119.
SAVENAER ( Ville de ), p. 121. ve SCHWALLEMBERG (Bailliage de.), res-
Savoie (Frontières de la), p. 38. - titué à la Prusse, p. 117,

Cession d'une partie au canton de SCHWALMEN , partie du territoire des
· Genève, p. 148. -- Districts de la Pays-Bas , p. 141.
Savoie , p. 153.

SCHWARZ-WASSER (Le), possession
Saxe. Cession de la Saxe à la Prusse, prussienne, p. ult.

p. 111, 112.- Le titre de duc de SCHWARZBOURG-RUDOLSTADT. Rang
· Saxe conféré au Roi de Prusse, et voix dans la Confédération ger-

p. 113.- Le titre de margrave de la manique, p. 136 et suiv. .
Hauté - Lusace conféré au Roi de SCHWARZBOURG - SONDERSHAUSEN.
Saxe, p. 113.– Traité de Vienne, Rang et voix dans la Confédération
p. 114.- Renonciation aux droits, germanique, p. 136 et suiv.
de féodalité, ibid. Provinces de la SCHWARZE-ELSTER (La), possession
Saxe réunies à la Prusse , p. 118.- , prussienne, p. 112.
Rang et voix dans la Confédération Schwitz (Canton de), p. 149, 150.
germanique, p. 135 et suiv.

SECHELLES (Les), cédées à l’Angle- .
SAXE-COBOURG (Territoire réservé terre , p. 12.

pour la maison de), p. 133. – Rang SÉDAN, occupé par les Alliés, p. 40,
et voix dans la Confédération ger- 56.
manique, p. 136 et suiv. . SEIDENBERG , cédé à la Prusse , p. 111.

SEIGLE (Fourniture de) aux troupes plénipotentiaire de la Grande-Bre-
alliées restant en France, p. 61. tagne, pour la conclusion du traité

tagne, pour la conclusion
SÉNAT de Hambourg, p. 67. .

de Paris , p. 21; - au congrès de
SÉQUESTRES (Main-levée des), depuis Vienne. p. 103.

1792, p. 24,83, 85, 86, 87, 110. STOLZENHAYN, possession prussienne,
SERMENT (Interrogatoire sous), pour p . '12.

les objets soumis à la liquidation, STOPE. WŁRG (Bailliage de), restitué à
. p. 68, 69, 70, 73, 85, 91.

la Prusse, p. 117.
SERVICE militaire, p. 115.

STRASBOURG (Pont entre Kehl et ),
SESEGUIN, frontière de France, p. 10. p. 38.- Force de la garnison, p. 54.
SESENEUVE, frontière de France, p. 10. STYRUM ( Seigneurie de ), p. 118.
SEVENAER ( La ville de ), p. 142. . SUÈDE. Restitution de la Guadeloupe
SICILES (Royaume des DEUX-). V. à la France , p. 13. — Nomination
Naples.

de commissaires pour statuer sur la
SIEGEN ( Principauté de), p. 118, 143, · dette de Hollande, p. 73. - La
145.

Suède est une des Puissances contrac-
SILÉSIE, P. 107 et 1o8.

tantes au congrès de Vienne , p. 105
SIMPLON ( Route du), p. 148.

et suiv.
SITTARD (Canton de); p. 120, 141. SUISSE. Genève en fait partie , p. 10.
SKEUDITZ, possession prussienne , p. - Ses communications avec cette
112.

ville , p. 11, 38.- La Suisse est dé-
SLUPCE ( Ville de ), p. 107.

. clarée indépendante, p. 12. - Sa
SLUZEWO, fait partie du grand duché neutralité, p. 39., 154. - L'inté-
de Posen , p. 106.

grité des dix-neuf cantons est recon-
SOLCHDOR, possession prussienne , p. nue comme base du système helvé..
11.

tique, p. 146. — Compensations à
SOLDE d'activité ( Paiement de la ), due établir entre les anciens et les nou-
aux étrangers, p. 65. a

- veaux cantons, p. 149. — Disposi-
SOLDE de retraite (Paiement de la), due tions relatives aux fonds placés en
aux étrangers, 18, 76,

Angleterre , p. 150. — Indemnités
SOLDE de l'armée des Puissances alliées, pour les propriétaires des lauds, p.
p. 51, 52.

151. - Confirmation des arrange-
SOMME ( Département de la), p. 52. mens relatifs à la Suisse , p. 151.-
SOMME (Rivière de la ), p. 52.

Ses frontières avec l'Autriche, p.156.
SONNERZ, possession prussienne,p. 129. SUR-ARBITRES ( Commission de ), p
SORT (Tirage au ) des commissaires- 90,91. in

juges, p. 69, 70; -des sur-arbitres, SURE ( La ), rivière , p. 120, 143.
p. 90,

SURROGATS ( Mode de délivrance des )
SPARENBERG , possession prussienne , p. 58,61.
p. 113. .

Sursis à l'examen d'une réclamation,
SPREE ( Rivière de la ), p. III.

p. 69,70.
STADION (Le comte de ), plénipoten- SURVEILLANS des magasins militaires,

tiaire d'Autriche pour le traité de p. 65.'
Paris , p. 7.

SUSTEREN , frontière du territoire hol .
STA KELBERG (Le comte de ), ministre landais , p. 120, 146.
· plénipotentiaire de Russie au con- SWALMEN , frontière du territoirz hol-.
grès de Vienne , p. 105..

Jandajs, p. 121.
STECKNITZ ( Canal de la ), p. 125. SZYMO, possession prussienne, p. 106.
STEINFURTH ( Le comté de ) , p. 130. SZYTNO, fait partie du grand-duché
STEWART (Le chevalier), ministre de Posen, p. 106. . . .

N

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