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POSTES pour le service des Alliés restant
en France, p. 63, 66.
POTEAUX dressés pour constater les limites
des pays respectifs, p. 11, 39.
POURSUITES contre les Polonais,

158.

P. 110;

contre les comptables, p. 80,
POWIDZ (Vilie de ), p. 107.
PRESCRIPTION des créances, et réclama-
tions en indemnité, p. 72.
PRÉSIDES (Etats des), p. !
PRESTATIONS faites aux armées françaises
(Indemnité des), p. 65.
PREUVES (Diverses sortes de) en ma-
tière de réclamations d'indemnités,
p. 85, 86.

PRINCE PRIMAT (Sustentation du),
p. 131.

PRISONNIERS de guerre (Restitution des),

P. 4, 23, 42 et 92.
PROBSTEIZELLA (Village de), p. 128.
PROCES contre les Polonais, p. 110.
PROCES-VERBAUX d'inventaire, p. 86.
PROPRIÉTÉS (Disposition des) dans les
pays qui changent de maître, P. 15,

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I

grand-duché de Posen à la Prusse et
d'autres territoires, p. 106, 108,
109, 111, 112, 113, 114, 116,
118, 119, 122. —
Cession faite
au Roi de Hanovre, P. 122;
du Roi de Hanovre au Roi de Prusse,
p. 123.-Renonciation au chapitre
de Saint-Pierre à Norten, p. 123.
Navigation et commerce de l'Ems,
et du port d'Embden, p. 124.
Cessions au grand-duc de Weymar,
p. 127;-du ci-devant département
de Fulde à la Prusse, p. 129.
Acquisition de Wetzlar, p. 130.
Territoires réservés sur les frontières
pour les maisons d'Oldenbourg, de
Saxe-Cobourg, de Mecklenbourg-
Strélitz, et du comte de Pappenheim,
P. 133. La souveraineté des sa-
fines de Kreutznach reste à la Prusse,
P. 133. Sa médiation pour les
maisons d'Oldenbourg, &c. p. 134•

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Rang et voix dans la Confédéra-
tion germanique, p. 134 et suiv.
Renonciation, en sa faveur, des pos-
sessions de la maison-de Nassau-
Orange, p. 145. Sa médiation
pour la réversibilité de Parme et
Plaisance, p. 157.

--

PRZYBRANOWA, possession prussienne,
p. 106.
PRZYBYSLAW Village de), p. 106.
PYRÉNÉES (Conservation des frontières

des), nomination d'une commission
pour en fixer la démarcation finale,
P. 10.

QUEDLINBOURG (Ville et territoire de), QUESNOY (Le), occupé par les Alliés,

restitués à la Prusse, p. 116.
QUEICH (Rivière de la), p. 9.
QUIECHEIM, Frontière de France, p. 9.
QUERSEILLE, frontière de France,
p. 8.

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RADEWITZ, possession saxone, p. 111. RAGUSE (République de), p. 155.

RAMSLA (Village de ), p. 128.
RANCONNIÈRE (La), frontière de
France, p. 9.

RANG entre les agens diplomatiques (Ré-
glement du), p. 166.
RASOUMOFFSKY M. le comte), mi-
nistre plénipotentiaire de Russie
pour la conclusion des traités de
Paris, et au congrès de Vienne,
p. 20, 45, 95 et 104.
RATIONS (Fixation du nombre de )
pour les armées alliées, p. 51.-
Légères et pesantes, p. 61.
RAVENNE (Légation de,, restituée au
Saint-Siége, p. 160.
RAVENSBERG (Comté de ), restitué à
la Prusse, p. 117.
RAZÜNS (Seigneurie de), p. 147.
RECES provincial, du 15 septembre
1802, relatif au Hanovre,
de la députation extraordinaire
de l'Empire, du 25 février 1803,
p. 145.

P.

p. 124;

RECEVEURS Communaux, p. 74.
RECEVEURS des contributions, 80.
RECKEBERG (Bailliage de), p. 124.
RÉCLAMATIONS de créances sur le Gou-
vernement français, p. 64 et suiv.
REÇUS des fournitures et vivres, &C.
P. 59.

REDEVANCES dues aux établissemens reli-

gieux et d'instruction publique, p. 115.
RECKLINGSHAUSEN (Le comté de),
P. 130.

REFORME (Traitemens de). V. Trai-

temens.

REGGIO (Duché de ), p. 157.
REGISTRES (Tenue des) des commissions
de liquidation, d'arbitrage, &c. p. 69.
REGISTRES du trésor royal, p. 76.
REIGNIER (Canton de), p. 10.
REIMS (District de ), p. 53.
REINACH (Commune de), p. 146.
RELATIONS de commerce (Rétablisse-
ment des), p. 4.
RELIGIEUX (Établissemens), p. 115.
REMBOURSEMENS des fonds versés dans
les caisses françaises par des communes,
établissemens publics et particuliers deve-

88.

nus étrangers à la France, p. 18, 67,
72, 75, 76, 78, 80,
REMIREMONT (District de), p. 53:
RENTES à payer par la France, p. 80,
83, 84, 89.
REQUISITIONS militaires (Cessation
des), p. 5.

RESPONSABILITÉ des employés, p. 75.
RESTITUTIONS, p. 66.
RETRAITE (Solde de). V. Solde.
REUNIONS des Puissances, à des époques
déterminées, pour le maintien de la paix
de l'Europe, p. 97.

REUSS, branche aînée et cadette. Rang
et voix dans la diète fédérative, et
dans l'assemblée générale de la Con-
fédération germanique, p. 136-et

suiv.

REUSS (Pays de), p. 113.
RHEDA (Seigneurie de), p. 130.
RHEINA (Route par), p. 126.
RHEINA -WOLBECK, possession hano-
vrienne, p. 123, 126.
RHEIN-UND-WILDGRAFEN (Les comtes
dénommés les), p. 139.

RHIN (Département du Bas), p. 9.

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52,

RHIN (Fleuve du ), p. 9, 11, 38, 117,
, 133, 134,
142. V. Rive gauche.
RHONE (Fleuve du), p. 39, 148.
RICHELIEU (Le duc de ), ministre plé-
nipotentiaire de France, pour la
conclusion du traité de Paris, du 20
novembre 1815, p. 36, 43, 41,
45.
Son discours aux Chambres
des Pairs et des Députés, en leur don-
nant communication de ce traité,
p. 27: Note adressée à S. Excel-
lence par les ministres des quatre
Puissances alliées, p. 98, 99.
RINTZENBERG, possession prussienne,
P. 119.

118, 119, 121, 122

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RITTBERG (Le comté de), p. 130.
RIVE gauche du Rhin (Départemens de
la). Domaines nationaux,
P. 18.

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S

de

Mühlberg à Eilembourg, p. 11,
112;- par Versoix, P. 11.
ROUTES militaires dans le royaume
Hanovre, p. 125.
ROUTES de poste, p. 111.
RÜDIGERSHAYN (Village de), p. 124.
RUREMONDE, p. 120 et 141.
RUSSIE. Traité de Paris du 30 mai
1814, p. 20;
du 20 novembre
1815, p. 27.-L'Empereur reconnu
Roi de Pologne, p. 46. - Commis-
saires pour statuer sur la dette de
Hollande, p. 73.- La Russie une
des puissances contractantes au con
grès de Vienne, p. 104. - Réunion
du duché de Varsovie à l'Empire,
p. 105. Frontière entre la Russic
et la Gallicie, p. 107. Cracovie
mise sous la protection de la Russie,
p. 108, 109.
Garantie des pays
cédés à la Prusse, p. 113.
tion pour les maisons d'Oldenbourg,
&c. p. 13457 pour la réversibilité
de Parme et Plaisance, p. 157.

-

-

Média-

SAALE (Cercle de la), restitué à la SAINT-VENANT, force de la garnison,

Prusse, p. 116.

SAALE (La), rivière, p. 112.
SAALMUNSTER (Bailliage de), p. 129.
SAARBRUCK Canton de), p. 8 et 9.
SAIFFERTZ (Village de), p. 129.
SAINT-DIEZ (District de), p. 53.
SAINT-DIZIER (District de), p. 53.
SAINT-DOMINGUE (Colonie de), p. 12.
SAINT-GALL (Canton de ), p. 149,

150.

SAINT-HIPPOLYTE (District de), p. 53.
SAINT-JULIEN (Canton de), p. 10.
SAINT-LAURENT ( Pêche dans le golfe
de), p. 14.
SAINT-ÖMER, force de la garnison,

P. 53.

SAINT-PIERRE-D'ALBIGNY (Canton
de), p. 10.
SAINT-QUENTIN (District de), p. 53.
SAINT-SIEGE (Dispositions relatives aux
restitutions faits au), p. 160.

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SANTA-MARIA (Fief impérial de), p.

159.

SAONE (Département de la Haute-),
P. 53.

-

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-

SARDAIGNE (Rapports entre la) et la
principauté de Monaco, p. 39.-
Cession du Roi de Sardaigne au can-
ton de Genève, p. 148 et.153. —
Limites du royaume, p. 151.
Gènes y est réuni: le Roi prend le
titre de duc de Gènes, p. 152.
Droit de fortification, p. 153.
Frontières autrichiennes du côté de
la Sardaigne, p. 155.- Droits du
Roi sur Parme et Plaisance, p. 157,
158. Sa médiation pour régler
l'indemnité due pour la principauté
de Piombino, P. 159.
SARRE (Département de la), p. 8.
133, 134.

SARRE (Rivière de la), p. 37, 119.
SARREBOURG (District de), p. 53,

120.

SARREBRUCK, frontière de France,

P. 37.

SARRE-LOUIS, frontière de France,
P. 37, 55.

SAUF-CONDUITS accordés aux marins
francais, p. 14.
SAVE (La), p. 155.
SAVENAER (Ville de), p. 121.
SAVOIE (Frontières de la), p. 38..
Cession d'une partie au canton de
Genève, p. 148. - Districts de la
Savoie, p. 153.

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SAXE. Cession de la Saxe à la Prusse,
p. 111, 112.-Le titre de duc de
Saxe conféré au Roi de Prusse,
P. 113. Le titre de margrave de la
Haute-Lusace conféré au Roi de
Saxe, p. 113.- Traité de Vienne,
p. 114.-Renonciation aux droits
de féodalité, ibid. Provinces de la
Saxe réunies à la Prusse, p. 118..
Rang et voix dans la Confédération
germanique, p. 135 et suiv.
SAXE-COBOURG (Territoire réservé
pour la maison de), p. 133.-Rang
et voix dans la Confédération ger-
manique, p. 136 et suiv.

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SAXE-WEIMAR (Grand-duc de), p.
118,127.- Concessions par le Roi
de Prusse,
P. 128.
Rang et voix
dans la Confédération germanique,
p. 136 et suiv.
SAYN WITGENSTEIN- BERLEBOURG
(Les princes de), p. 130.
SCHARDOF, frontière de France, p. 37.
SCHAUEN (Baronnie de), p. 131.
SCHAUMBOURG-LIPPE. Rang et voix
dans la Confédération germanique,
p. 136 et suiv.
SCHELESTADT, force de la garnison.
P. 54.

SCHKOHLEN, possession prussienne,
p. 112.

SCHLEIDEN (Canton de), p. 120.
SCHOENBACH (Commune de), p. 146.
SCHOELLER (Seigneurie de), p. 118.
SCHOENBERG (Bailliage de, p. 119.
SCHOENSTEIN (Bailliage de), p. 119.
SCHWALLEMBERG (Bailliage de), res-
titué à la Prusse, p. 117,
SCHWALMEN, partie du territoire des
Pays-Bas, p. 141.
SCHWARZ-WASSER (Le), possession
prussienne, p. 111.
SCHWARZBOURG-RUDOLSTADT. Rang
et voix dans la Confédération ger-
manique, p. 136 et suiv.
SCHWARZBOURG SONDERSHAUSEN.
Rang et voix dans la Confédération
germanique, p. 136 et suiv.
SCHWARZE-ELSTER (La), possession
prussienne, p. 112.
SCHWITZ (Canton de), p. 149, 150.
SECHELLES (Les), cédées à l'Angle-

terre, p. 12,

-

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SEDAN, occupé par les Alliés, p. 4o,
56.
SEIDENBERG, cédé à la Prusse, p. 111.

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SEIGLE (Fourniture de) aux troupes
alliées restant en France, p. 61.
SENAT de Hambourg, p. 67.
SÉQUESTRES (Main-levée des), depuis
1792, p. 24, 83, 85, 86, 87, 110.
SERMENT (Interrogatoire sous), pour
les objets soumis à la liquidation,
p. 68, 69, 70, 73, 85, 91.
SERVICE militaire, P. 115.
SESEGUIN, frontière de France, p. 10.
SESENEUVE, frontière de France, p. 10.
SEVENAER (La ville de ), p. 142.
SICILES (Royaume des DEUX-). V.
Naples.

SIEGEN (Principauté de), p. 118, 143,
145.

SILÉSIE, p. 107 et 108.
SIMPLON (Route du), p. 148.
SITTARD Canton de), p. 120, 141.
SKEUDITZ, possession prussienne, p.

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plénipotentiaire de la Grande-Bre-
tagne, pour la conclusion du traité
de Paris, P. 21; au congrès de

Vienne. p. 103.
STOLZENHAYN, possession prussienne,
P. 12.

STOPE. BERG (Bailliage de), restitué à
la Prusse, p. 117.
STRASBOURG (Pont entre Kehl et ),

p. 38.-Force de la garnison, p.54.
STYRUM (Seigneurie de), p. 118.
SUEDE. Restitution de la Guadeloupe
à la France, p. 13. - Nomination
de commissaires pour statuer sur la
dette de Hollande, p. 73.- La
Suède est une des Puissances contrac-
tantes au congrès de Vienne, p. 105

et suiv.

-

-

-

SUISSE. Genève en fait partie, p. 10.
Ses communications avec cette
ville, p. 11, 38.- La Suisse est dé-
clarée indépendante, p. 12.
Sa
neutralité,
¿. P. 39, 154. L'inté-
grité des dix-neuf cantons est recon-
nue comme base du système helvé-
tique, p. 146. Compensations à
'établir entre les anciens et les nou-
- veaux cantons, p. 149. Disposi-
tions relatives aux fonds placés en
Angleterre, p. 150. Indemnités
pour les propriétaires des lauds, p.
151. Confirmation des arrange-
mens relatifs à la Suisse, p. 151.
Ses frontières avec l'Autriche, p. 156.
SUR-ARBITRES (Commission de), p.

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