Page images
PDF
EPUB

TABAC à fumer pour les Alliés restant on
France, p. 59.
TABACO (le de), p. 12.
TALLEYRAND-PERIGORD (Le prince),
plénipotentaire de France pour la
conclusion des traités de Paris, du
30 mai 1814, p. 6, 20 et suiv.;
au congrès de Vienne, p. 101.
TARIF des douanes, p. 92; des droits
de navigation sur les rivières. V. Ri-
vières; des vivres, fourrages, loge-
ment et chauffage des troupes alliées,
P. 58 et suiv.

-

TARNOPOL (Restitution des cercles
de) à l'Autriche, p. 107.
TAUBENTROENKE, possession prus-
sienne, p. 114.

TAUCHRITZ, possession prussienne,
p. 111.
TECKLENBOURG ( Comté de), restitué
à la Prusse, P. 117.
TÉMOINS appeles pour la discussion des
titres de créances sur la France, p. 91.
TERRAINS pris par ordre des autorités mi-
litaires françaises. Demandes en in-
demnité, p. 67..

TERRE-NEUVE (Pêche sur le banc
de), p. 14.

TERWEILER (Commune de), p. 146.
TESSIN (Canton du), p. 149, 150,
155, 156.

TEUTONIQUE (Ordre). V. Ordre Teu-
tonique, p. 128.

TEXEL (Flotte du) restituée à la Hol-
lande, p. 15.

THAIDEN (Village de), p. 129.
THIONVILLE, frontière de France,
P. 37. Elle est occupée par les
Alliés, p. 40.

[ocr errors]
[ocr errors]

THOLEY (Canton de), p. 8.
THONES (Canton de), p. 10.
THUIN (Canton de), p. 8.
THULLA, possession prussienne, p. 129.
THURINGE (Landgrave de), titre du
Roi de Prusse, p. 113;'
du Roi de
Saxe, ibid.

T

TIERS consolidé (Consentement à rece-
voir le ), p. 84.

TILSIT (Traité de ), p. 25.
TITRES de créances, p. 85. V. Créances.
TOMASZOW, fait partie du territoire
de Cracovie, p. 108.
TORGAU (Bailliage de), p. 112.
TOSCANE (Frontières de la), p. 152.
Le grand-duché est restitué à
l'archiduc Ferdinand d'Autriche,
p. 158.- Rente à l'Infante Marie-
Louise par le Grand-duc, p. 159.
Ses droits sur le duché de Lucques,
p. 160.

[ocr errors]

TOUL (District de), p. 53.
TOURBE (Fourniture de) aux troupes
alliées restant en France, P. 60.
TRAITE des Noirs, p. 23, 42, 43.
TRAITEMENS de réforme (Paiement des)

[ocr errors]

-

-

dus aux étrangers, p. 18, 65, 76.
TRAITÉS de Paris, entre la France et
les Puissances alliées, du 30 mai 18 14,
P. 6; du 20 novembre 1815,
P. 35. Traités divers rappelés
dans les actes qui composent ce re-
cueil : de Badajoz, p. 161;
de Bâle, p. 25; de Campoformio,
P. 73, 154, 157; de Chaumont,
P. 95 de Francfort,
P. 130;
de la Haye, p. 145; -de Lunéville,
P. 9, 73, 154; de Paris, en
1786, entre la France et la Grande-
Bretagne, p. 83; de Paris, du 11
avril 1814, p. 95 ;
de Paris, 30
mai 1814, p. 27, 65, 69, 71, 77.
78, 80, 87, 117, 122, 134, 441,
145, 148, 151, 153, 154, 161;
de Presbourg, p. 154; de Tilsit,
p. 25, 116, 1173 d'Utrecht,
p. 162; de Vienne, p. 107, 114,
147, 154, 158. Confirmation,
par l'acte du congrès de Vienne, de
dix-sept traités, &c. entre les Puis-
sances alliées, p. 165.
TRANSFUGES, p. 109.
TRANSPORTS militaires. V. Charrois.

-

-

--

[ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

TRAVAUX d'utilité publique (Sommes

dues pour), 18.
TREFFURTH (District de), restitué à
la Prusse, p. 116.
TRENTE (Principauté de), restituée à
l'Autriche, p. 155.

TRÉSOR royal de France, p. 47 et suiv.,

UEBERHOFEN (Village d'), p. 8.
UGINE, frontière de France et de Sa-
voie, p. 10, 39, 154.
UNTERGLEICHEN, restitué à la Prusse,
P. 117, 128.

-

[ocr errors]

VACANCE dans une commission de liqui-
dation, P. 90.
VACATIONS (Honoraires pour) d'esti-
mation et d'expertise, p. 66.
VAISSEAUX de guerre (Sort des), p. 3,
4. Leur partage entre la France
et les Alliés, 14. Exceptions, ibid.
Il n'y a pas lieu à former des de-
mandes en indemnités pour des vais
seaux pris, p. 87.
VALAIS (Le), p. 146, 148, 154.
VALCOUR (Canton de), p. 8.
VALENCIENNES, Occupé par les Alliés,
p. 40.

[ocr errors]

VALENGIN (Comté de), restitué à la
Prusse, p. 117:
VALLENDAR (Bailliage de), p. 119.
VALTELINE (Vallée de la), p. 155,
156.

VARSOVIE (Duché de), p. 22, 46,

U

105, 106, 107.
VAUD (Canton et pays de), p. 10,
38, 146, 147, 149, 150, 151.
VEIRY, cédé au canton de Genève,
P. 148.

V

VENEZAS, cédé au Roi de Sardaigne,
P. 148.

VENISE. Restitution de la ville et des
îles vénitiennes à l'Autriche, p. 154
et 155.

66, 76, 77.-Effets négociables au
66,76,77:
profit du trésor, p. 8o.
TREVES, frontière de France, p. 37.
TRIESTE (Le gouvernement et la ville
de), restitués à l'Autriche, p. 155.
TYROL (Le comté du), restitué à
l'Autriche, p. 155.

[blocks in formation]

VENLOO (Ville et territoire de),
p. 121 et 141.
VERDUN (Force de la garnison de),
P. 53.

VÉRIFICATION des créances soumises à la

liquidation, p. 76.

VERNIO (Fief impérial de), p. 159.
VERSOIX (Cours de la), p. 38.
VERSOY (Route par), p. 11, 148.
VERVINS (District de), p. 53.
VIANDE fournie aux Alliés, p. 58. V.
Vivres.
VIEILLE-MARCHE (La), restituée à la
Prusse, p. 116.

VIENNE (Congrès de). V. Congrès.-

Traité de Vienne de 1809, p. 107.
VIN (Fourniture de) aux troupes alliées
VILLERS, frontière de France, p. 37.
VISITE (Vacations, émolumens et ho
restant en France, p. 58.
noraires pour), p. 66.
VISTULE (La), p. 106, 107 et 108.
VITRY (District de ), p. 53.
VIVRES de l'armee des Puissances alliées,
P. 51. Tarif,
58.
VOITLANG, cédé à la Prusse, p. 113.
Voix ( Décisions des commissaires-
juges à la majorité et à la pluralité
des), p. 69, 70.

Voix (Rang et nombre de) dans la Confédération germanique. V. Confé

dération...

WADERN (Canton de), p. 120.
WALDEK. Rang et voix dans la confé-
dération germanique, p. 136 et suiv.
WALLWICH, frontière de France, P.
3.7.
WALMODEN (Le comte de), p. 130.
WANDERSLEBEN (Bailliage de), p.
117, 128.

WARTHA (Rivière de), p. 107.
WEEL (Seigneurie de), p. 121, 142.
WEISSE-ELSTER (La), possession prus-
sienne, p. 112.
WEIMAR en Saxe. V. Saxe-Weyn.ar.
WEISSEMBOURG (Canton de), p. 9, 38,

54.

WELLINGTON (Le duc de), ministre pélnipotentiaire de la Grande-Bretagne pour la conclusion des traités de Paris du 20 novembre 1815, P. 43. et 95'; au congrès de Vienne, p. 102. WERDA, possession prussienne, p. 129. WERDEN Comté de), restitué à la Prusse, p. 117. WERNIGERODE (Comté de), p. 117. WESEL (Ville et forteresse de), restituées à la Prusse, p. 117. WESSENBERG (M. le baron de), ministre plénipotentiaire d'Autriche pour la conclusion des traités de

[blocks in formation]

Z

VORARLBERG (Le), restitué à l'Au-
triche,
P. 155.
VOSGES (Département des), p. 53.

Paris du 20 novembre 1815, p. 36, 95; au congrès de Vienne, 118,

p. 101.

WESTPHALIE (Duché de), p. 11 130 et 133.

WETHABOURG, possession prussienne, ' P. 128.

WETTERSCHEID, possession prussienne,
P. 128.

WETZLAR (Ville et territoire de ),
p. 118 et 130.
WEYMAR (Principauté de), p. 117;'
128. V. Saxe-Weymar.
WIELICZKA (Salines de), p.107.
WIERUSZOW (Ville de), p. 107.
WIESE, frontière de Bohème, p. III.
WILDENBERG (La seigneurie de ),
P. 131.

WINCKEL, cédé à la Prusse, 114.
WITOWICZKI (Village de), p. 107.
WITTICH (Le ruisseau de), p. 111.
WOLICA (Village de), p. 108.
WOLMERSHEIM (Village de), p. 9.
WORM (Rivière de), p. 120, 141.
WOYCZYN (Village de), p. 107.
WÜRZBOURG (Duché de), p.129, 131.
WURZEN (Bailliage de), p. 112.
WURTEMBERG. Rang et voix dans la
Confédération germanique, p. 135.
et suiv.

ZWAETZEN - LEHELSLEN (Commanderie de, p. 128.

ZUG (Canton de), p. 149, 150. ZURICH (Canton de), p. 150, 15F.

FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES.

[graphic][subsumed][subsumed][subsumed][subsumed][subsumed][subsumed][subsumed]
[graphic][subsumed][subsumed]
« PreviousContinue »