Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: suivi de l'acte du Congrès de Vienne et terminé par une table alphabetique des matiéres des lieux et de personnes contenu dans les actes composant ce recueil |
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Page 7
... grand - aigle de la Légion d ' honneur , chevalier des ordres de Saint -
Alexandre Newsky , et ele Sainte - Anne de la première classe de Russie ,
chevalier grand croix des ordres de l ' Aigle noir et de l ' Aigle rouge de Prusse ,
grand ' croix ...
... grand - aigle de la Légion d ' honneur , chevalier des ordres de Saint -
Alexandre Newsky , et ele Sainte - Anne de la première classe de Russie ,
chevalier grand croix des ordres de l ' Aigle noir et de l ' Aigle rouge de Prusse ,
grand ' croix ...
Page 45
Sardaigne , et de celui de Saint - Hubert de Bavière ; chevalier de l ' ordre des
Séraphins de Suède , de celui de l ' Eléphant de Danemarck , de l ' Aigle d ' or de
Wurtemberg et de plusieurs , autres ; et le sieur Charles - Guillaume , baron de ...
Sardaigne , et de celui de Saint - Hubert de Bavière ; chevalier de l ' ordre des
Séraphins de Suède , de celui de l ' Eléphant de Danemarck , de l ' Aigle d ' or de
Wurtemberg et de plusieurs , autres ; et le sieur Charles - Guillaume , baron de ...
Page 101
... de l ' Aigle noir et de l ' Aigle rouge , des Séraphins , de Saint - Joseph de
Toscane , de Saint - Hubert , de l ' Aigle d ' or de Wurtemberg , de la Fidélité de
Bade , de Saint - Jean de Jérusalem , et de plusieurs autres , chancelier de l '
ordre ...
... de l ' Aigle noir et de l ' Aigle rouge , des Séraphins , de Saint - Joseph de
Toscane , de Saint - Hubert , de l ' Aigle d ' or de Wurtemberg , de la Fidélité de
Bade , de Saint - Jean de Jérusalem , et de plusieurs autres , chancelier de l '
ordre ...
Page 104
Le prince de Hardenberg , son chancelier d ' état , chevalier des grands ordres
de l ' Aigle noir , de l ' Aigle rouge , de celui de Saint - Jean de Jérusalem et de la
Croix de fer de Prusse , de ceux de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky ...
Le prince de Hardenberg , son chancelier d ' état , chevalier des grands ordres
de l ' Aigle noir , de l ' Aigle rouge , de celui de Saint - Jean de Jérusalem et de la
Croix de fer de Prusse , de ceux de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky ...
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... de l ' Aigle noir et de l ' Aigle rouge de Prusse ; Et le sieur Charles - Robert ,
comte de Nesselrode , son conseiller privé , chambellan actuel , secrétaire d '
état pour les affaires étrangères , chevalier de l ' ordre de Saint - Alexandre
Newsky ...
... de l ' Aigle noir et de l ' Aigle rouge de Prusse ; Et le sieur Charles - Robert ,
comte de Nesselrode , son conseiller privé , chambellan actuel , secrétaire d '
état pour les affaires étrangères , chevalier de l ' ordre de Saint - Alexandre
Newsky ...
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acte actuel alliées restant armées articles aura Bailliage bons caisse canton cédés cent chargés chevalier commissaires commission commun comte confédération congrès conseiller contractantes convention côté cours créances d'après d'Autriche d'état département dernier dispositions districts donner duché également établi États étrangers fixé fonds force forme fournir françaises frontière général Genève Gouvernement grand-duc grand'croix guerre hautes inscriptions intérêts jour juges jusqu'à jusqu'au l'Aigle l'article l'autre l'Empereur l'ordre lesdits libre lieu ligne limites liquidation lois manière mars militaires mille ministre mois navigation nécessaires nommés novembre occupé ordre paiement paix particulière pays Pays-Bas places plénipotentiaire port portions possédera possession prussienne pourra première présent traité présente convention prince principauté propriété provinces Prusse publique Puissances alliées rapport réclamations régler relativement rentes respectifs restitué réunis rive rivière royal royaume Russie S. M. Britannique s'il Sardaigne Saxe seigneurie sera seront signé somme souveraineté stipulations suite suiv sujets territoire tion titre troupes trouve Vienne Village ville voix
Popular passages
Page 162 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées, dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne...
Page 109 - Les Cours de Russie, d'Autriche et de Prusse s'engagent à respecter et à faire respecter en tout temps la neutralité de la ville libre de Cracovie et de son territoire ; aucune force armée ne pourra jamais y être introduite sous quelque prétexte que ce soit.
Page 154 - Suisse, telle qu'elle est reconnue et garantie par les Puissances. En conséquence, toutes les fois que les Puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront à cet effet passer par le Valais, si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne...
Page 36 - Royales ont adopté cette base pour leurs transactions actuelles; et se trouvant également d'accord sur celle de la nécessité de conserver, pendant un temps déterminé, dans les provinces frontières de la France, un certain nombre de troupes alliées, elles sont convenues de réunir les différentes dispositions fondées sur ces bases, dans un Traité définitif.
Page 166 - ... La langue française ayant été exclusivement employée dans toutes les copies du présent Traité, il est reconnu par les Puissances qui ont concouru à cet acte, que l'emploi de cette langue ne tirera point à conséquence pour l'avenir; de sorte que chaque Puissance se réserve d'adopter, dans les négociations et conventions futures, la langue dont elle s'est servie jusqu'ici dans ses relations diplomatiques, sans que le Traité actuel puisse être cité comme exemple contraire aux usages...
Page 6 - Bohême, et ses alliés, d'autre part, étant animés d'un égal désir de mettre fin aux longues agitations de l'Europe et aux malheurs des peuples par une paix solide, fondée sur une juste répartition de forces entre les puissances, et portant dans ses stipulations la garantie de sa durée...
Page 12 - Rhin, du point où il devient navigable jusqu'à la mer, et réciproquement, sera libre, de telle sorte qu'elle ne puisse être interdite à personne, et l'on s'occupera au futur Congrès des principes d'après lesquels on pourra régler les droits à lever par les États riverains de la manière la plus égale et la plus favorable au commerce de toutes les nations.
Page 23 - Britannique, pour faire prononcer par toutes les puissances de la chrétienté l'abolition de la traite des noirs, de telle sorte que ladite traite cesse universellement, comme elle cessera définitivement et dans tous les cas, de la part de la France, dans un délai de cinq années; et qu'en outre, pendant la durée de ce délai, aucun trafiquant d'esclaves n'en puisse importer, ni vendre ailleurs que dans les colonies de l'État dont il est sujet.
Page 139 - Etat individuel de l'union, en cas qu'il fût attaqué, et se garantissent mutuellement toutes celles de leurs possessions qui se trouvent comprises dans cette union. Lorsque la guerre est déclarée par la confédération, aucun membre ne peut entamer des négociations particulières avec l'ennemi, ni faire la paix ou un armistice, sans le consentement des autres.
Page 9 - Rhin, le thalweg constituera la limite, de manière cependant que les changements que subira par la suite le cours de ce fleuve n'auront à l'avenir aucun effet sur la propriété des îles qui s'y trouvent; l'état de possession de ces îles sera rétabli tel qu'il existait à l'époque de la signature du traité de Lunéville. 6...
Bibliographic information
| Title | Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: suivi de l'acte du Congrès de Vienne et terminé par une table alphabetique des matiéres des lieux et de personnes contenu dans les actes composant ce recueil |
| Publisher | De l'Imprimerie Royale, Chez Randonneau et Decle, 1815 |
| Original from | Library of Catalonia |
| Digitized | 12 May 2008 |
| Length | 196 pages |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |