Résumé des évènemens les plus remarquables de l'histoire de France, de 1788 à 1818, précédé d'un coup d'œil rapide sur l'origine des impôts, la création des rentes sur l'état, et la fondation du crédit publie, etc |
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... septembre , et ensuite du 22 septembre au 22 mars ; mais à ces deux époques la valeur de la rente tombe tout à coup d'une manière sensible . Il suffit de connaître la cause de ce mouvement pour ne le pas confondre avec ceux produits par ...
... septembre , et ensuite du 22 septembre au 22 mars ; mais à ces deux époques la valeur de la rente tombe tout à coup d'une manière sensible . Il suffit de connaître la cause de ce mouvement pour ne le pas confondre avec ceux produits par ...
Page liv
... septembre 1522. Cette rente était de 1,666 liv . 13 s . 4 d . , au denier 12 , et assignée sur la ferme du bétail à pied fourchu , et sur l'impôt du vin . La sage économie de Sully paya toutes les dettes ; mais on voit reparaître , sous ...
... septembre 1522. Cette rente était de 1,666 liv . 13 s . 4 d . , au denier 12 , et assignée sur la ferme du bétail à pied fourchu , et sur l'impôt du vin . La sage économie de Sully paya toutes les dettes ; mais on voit reparaître , sous ...
Page lix
... septembre 1791 , attribua , au tribunal de police municipale , la connaissance des contestations concernant le paiement des rentes . Les payeurs des rentes qui étaient alors au nombre de quarante , et autant de contrôleurs ...
... septembre 1791 , attribua , au tribunal de police municipale , la connaissance des contestations concernant le paiement des rentes . Les payeurs des rentes qui étaient alors au nombre de quarante , et autant de contrôleurs ...
Page lx
... par la loi du 9 vendémiaire an 6 ( 30 septembre 1797 ) , qui produisit un grand effet dans le public : ce fut la réduction de la dette publique au tiers , que l'on appela consolidé , parce qu'il fut con- servé lx DE L'ORIGINE DES IMPOTS.
... par la loi du 9 vendémiaire an 6 ( 30 septembre 1797 ) , qui produisit un grand effet dans le public : ce fut la réduction de la dette publique au tiers , que l'on appela consolidé , parce qu'il fut con- servé lx DE L'ORIGINE DES IMPOTS.
Page 23
... septembre 1789 , jusqu'à ce jour , se monte à près de 12,500,000 fr . L'Assemblée ordonne au procureur du Roi du Châtelet de poursuivre les écrits ex- citant le peuple à l'insurrection . 6. Règlement provisoire sur la discipline ...
... septembre 1789 , jusqu'à ce jour , se monte à près de 12,500,000 fr . L'Assemblée ordonne au procureur du Roi du Châtelet de poursuivre les écrits ex- citant le peuple à l'insurrection . 6. Règlement provisoire sur la discipline ...
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1er janvier 80 mille Alliés Anglais s'emparent Août armée Armistice Arrêté assignats Augereau Autrichiens Bataille Bonaparte çais canons capitulation Combat Comité de salut commande conseil constitution Convention Corps législatif Création d'Italie Décem déclare Décret relatif départemens département députés Directoire Dresde émigrés Etablissement évacuent Février finances force fran François Ier garde nationale général guerre impôts Insurrection Joseph Bonaparte Jourdan Juillet 12 l'Angleterre l'armée française l'Assemblée l'Autriche l'ennemi l'Espagne l'Etat Loi relative Louis XVI Mai Juin Mars Avril Masséna mée ment militaires mille hommes millions ministre Moreau mort Murat Napoléon NAPOLÉON BONAPARTE Novem Octobre Ordonnance Organisation Pape peuple Pichegru Pie VII prince Eugène Prise prisonniers Proclamation Prusse Prussiens publique quartier-général Rastadt ratifié rentes repoussés république république cisalpine retraite réunis Rhin royale royaume Russie s'empare Salut public Sambre et Meuse Sénat Sénatus-consulte Septem septembre sera seront Suchet Suppression tion Traité de paix tribunal révolutionnaire troupes vaisseaux Vendéens victoire