TABLE SOMMAIRE ALPHABETIQUE

PÁR MATIÈRES ET PAR NOMS D'AUTEURS

DU

TOME IX DES DOCUMENTS. PARLEMENTAIRES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

(Du 12 Juin au 2 Août 1883)

RÉDIGÉE AUX PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

TABLE SOMMAIRE ALPHABETIQUE

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AIN (Département de l'). — Rapport sur

le projet de loi tendant à autoriser le départe-

ment de l'Ain à s'imposer extraordinairement

pour les travaux des routes départementale s

et des chemins vicinaux [14 juin 1883], par

M. Esnault, no 1986 (p. 5).

AIREL (Commune d').

-

AISNE (Département de l').

1

Rapport sur le projet de loi tendant à

autoriser le département de l'Aisne à créer

des ressources extraordinaires pour les tra-
vaux des chemins vicinaux [14 juin 1883], par
M. Edmond Develle (Meuse), no 1988 (p. 6). |

2 Projet de loi tendant à autoriser le dé-

partement de l'Aisne à créer des ressources

extraordinaires pour le payement de subven.

tions destinées à la construction de chemins

de fer, présenté, le 14 juin 1883, par M. Wal-

deck Rousseau, Ministre de l'Intérieur,

n° 1994 (p. 13). Rapport [25 juin), par

M. Esnault, no 2042 (p. 135).

-

ALAIS (Ville d'). Projet de loi tendant

à autoriser la ville d'Alais (Gard) à emprun-

ter une somme de 450,000 francs et à s'impo-

ser extraordinairement, présenté, le 16 juillet

1883, par M. Waldeck Rousseau, Ministre de

l'Intérieur, n° 2162 (p. 301). Rapport
[20 juillet], par M. Esnault, no 2180 (p. 322).

ALCOOMÈTRE CENTESIMAL DE

GAY-LUSSAC Projet de lo ayant pour

objet de modifier la loi du 7 juillet 1881 qui

rend exclusivement obligatoire l'alcoomètre

centésimal de Gay-Lussac et le soumet à une

vérification officielle, présenté, le 19 juin 1883,

par M. Ch. Hérisson, Ministre du commerce,

Voy. INTERPRÈTES.

ALPES-MARITIMES (Département ARMÉE D'AFRIQUE. Décret du Pré- | à créer des ressources extraordinaires pour des). Projet de loi tendant à autoriser le sident de la République portant retrait du l'installation de l'École pratique d'agriculture département des Alpes-Maritimes à contrac- projet de loi n° 1238 portant organisation de la Brosse [14 juin 1883], no 1987 (o. 6).ter un emprunt pour la construction et l'ap-❘ d'une armée d'Afrique [6 juillet 1883], no 2129 Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département du Cher à créer des respropriation de deux écoles normales primaires, | (p. 240). présenté, le 6 juillet 1883, par M. Waldecksources extraordinaires pour les travaux des bâtiments départementaux [16 juin 1883], Rousseau, Ministre de l'Intérieur, no 9127 Rapport sur le projet de (p. 238). n° 2001 (p. 17) Rapport [12 juillet), par M. Esnault, no 2151 (p. 289). loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Vizille (Isère) [3 juillet 1883], no 2093 (p. 209). Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département de Meurthe-et-Moselle à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux [5 juillet 1883] n° 2106 (p. 225). — Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Marne à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires [17 juillet 1883]. no 2165 (p. 302).- Rapport sur le projet de loi ten iant! autoriser le département de l'Aude à s'imposer extraordinairement pour combattre le phylloxera [21 juillet 1883], no 2190 (p. 334). Rapport sur le projet de loi ayana pour į objet l'établissement d'une surtaxe sur le vin ! et la prorogation de la surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi du Havre (Seine-Inférieure) [25 juillet 1883], no 2207 (p. 351). — Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser la ville du Havre (Seine Inférieure) à empranter une somme le 5,000 000 francs [1er août 1883), n° 2229 (p. 468).

AMIENS (Ville d'). Projet de loi tendant à autoriser la ville d'Amiens (Somme) à emprunter 339,376 francs, présenté, le 5 juillet 1883 par M. Waldeck-Rousseau, Ministre de l'Intérieur, no 2122 (p. 237). Rapport [23 juillet], par M. Bully, n° 2198 (p. 346).

AMIENS. Voy. HOTELS DES POSTES.

AMITIÉ (Traité d'). — Voy. SERBIE.

AMNISTIE. Proposition d'amnistie s'appliquant aux crimes et délits politiques, présentée, le 9 juillet 1883, par M. Barodet, n° 3148 (p. 258).

AMSTERDAM.

des).

Voy. EXPOSITION.

ANIMAUX DOMESTIQUES (Ventes et échanges d'). Voy. CODE RURAL, 81. ANIMAUX NUISIBLES (Destruction Voy. CHASSE.

ARLES. Voy. COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER D'ARLES A SAINT-LOUIS-DU RHÔNE.

ARMÉE. Voy. ARMÉE COLONIALE.
CAVALERIE. ÉCOLES
ARMÉE D'AFRIQUE.
ÉCOLES POLY-
MILITAIRES PRÉPARATOIRES.
TECHNIQUE, SPÉCIALE MILITAIRE ET Navale.
-INTERPRÈTES. — LIBERTÉ DE CONSCIENCE.—
OFFICIERS. OUVRAGES MILITAIRES.
PLA
SOUS-OFFI-
CES DE GUERRE DE L'ALGÉRIE.
CIERS. TROUPES DE LA MARINE ET DES CO-
LONIES. TROUPES SPÉCIALES D'AFRIQUE.

ARMÉE COLONIALE.

1 Rapport sur les projets et les propositions de loi concernant la création d'une armée coloniale [18 juin 1883], par M. le baron Reille, no 2012 (p. 47). Voy. le 2 2 cidessous.

2 Rapport sur les projets de loi pertant: 1° organisation des troupes spéciales d'Afri que et création d'un corps de réserve expéditionnaire; 2° organisation d'un système de roulement entre les officiers de l'infanterie de marine et les officiers de l'armée de terre; 3o organisation des troupes de la marine et des cólonies. Rapport supplémentaire sur l'armée coloniale [5 juillet 1883] par M. le baron Reille, no 2102 (p. 221). Voy. le § 1 ci-dessus.