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TABLE SOMMAIRE ALPHABETIQUE

PAR MATIÈRES ET PAR NOMS D'AUTEURS

DU

TOME IX DES DOCUMENTS. PARLEMENTAIRES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

(Du 12 Juin au 2 Août 1883 )

RÉDIGÉE AUX PROCÈS-VERBAUX DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

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TABLE SOMMAIRE ALPHABETIQUE

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A

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ALCOOMÈTRE CENTÉSIMAL DE

GAY-LUSSAC Projet de lo ayant pour

objet de modifier la loi du 7 juillet 1881 qui

rend exclusivement obligatoire l'alcoomètre

centésimal de Gay-Lussac et le soumet à une

vérification officielle, présenté, le 19 juin 1883,
par M. Ch. Hérisson, Ministre du commerce,

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ALPES-MARITIMES (Département des). Projet de loi tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à contracter un emprunt pour la construction et l'ap-❘ propriation de deux écoles normales primaires, (p. 240). présenté, le 6 juillet 1883, par M. WaldeckRousseau, Ministre de l'Intérieur, n° 8137 (p. 238).

Rapport [12 juillet], par M. Es

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ARMÉE.

Voy. ARMÉE COLONIALE.

ARMÉE D'AFRIQUE.

CAVALERIE.

MILITAIRES PRÉPARATOIRES.

ÉCOLES
ÉCOLES POLY-

Voy. INTERPRÈTES.

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ASSISTANCE PUBLIQUE. Proposi-
Proposi-
tion de loi de MM. Delattre et Floquet ayant
pour objet d'autoriser les départements à créer
des ressources pour le service des aliénés, des
enfauts assistés, des vieillards et autres dé.
penses d'assistance, présentée, le 26 juin 1883,
no 2054 (p. 148).
Voy. SUISSE.

ARMÉE D'AFRIQUE. — Décret du Pré- | à créer des ressources extraordinaires pour sident de la République portant retrait du l'installation de l'École pratique d'agriculture projet de loi n° 1238 portant organisation de la Brosse [14 juin 1883], no 1987 (o. 6).- 1 d'une armée d'Afrique [6 juillet 1883], no 2129 Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département du Cher à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des bâtiments départementaux [16 juin 1883], no 2001 (p. 17) n° 2001 (p. 17) Rapport sur le projet de loi ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Vizille (Isère) Rapport [3 juillet 1883], no 2093 (p. 209). sur le projet de loi tenant à autoriser le département de Meurthe-et-Moselle à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux [5 juillet 1883] n° 2106 (p. 225). Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Marne à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires [17 juillet 1883] n° 2165 (p. 302).- Rapport sur le projet de loi ten fant à autoriser le département de l'Aude à s'imposer extraordinairement pour combattre le phylloxera [21 juillet 1883], no 2190 (p. 334).

AUDE (Département de l'). Projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aude à s'imposer extraordinairement pour combattre le phyl'oxera, présenté, le 29 jun 1883, par M. Waldeck-Rousseau, Ministre de l'Intérieur, no 2079 (p. 160). Rapport [21 juillet], par M. Baltet, no 2190 (p. 334)

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AUTHON-LA-PLAINE (Commune d').
Voy. PLESSIS-SAINT BENOIT.

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Projet de loi tendant à autoriser le dé-
partement de l'Aveyron à contracter un em-
prunt pour les travaux de chemins ordinaires,
présenté, le 5 juillet 1883, par M. Waldeck.
Rousseau, Ministre de l'Intérieur, no 2112
(p. 228). Rapport [10 juillet], par M. Es-

TECHNIQUE, SPÉCIALE MILITAIRE ET NAVALE.
-INTERPRÈTES. LIBERTÉ DE CONSCIENCE.—
OFFICIERS. OUVRAGES MILITAIRES. PLA
CES DE GUERRE DE L'ALGÉRIE. SOUS-OFFI- nault, no 2147 (p. 261).

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Voy. CHEMINS DE FER, § 14.

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BAUDRY D'ASSON (de). Projet de résolution tendant à modifier l'article 71 du Règlement de la Chambre des Députés [19 juin 1883], n° 2018 (p. 79).

BELGIQUE.

TIONALE.

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BELLOT. Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département de la Loire à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux d'intérêt commun [14 juin 1883], no 1989 (p. 7). — Rapport su le projet de loi tendant à autoriser le département des Basses-Pyrénées à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices [25 juin 1883), no 2040 (p. 134).

BÉNAZET. - Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Indre à créer des ressources extraordinaires pour les

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