OUVRAGE ENTIÈREMENT REPONDU, AUGMENTÉ

ET CONTINUÉ JUSQU'AU CONGRÈS DE VIENNE
ET AUX TRAITÉS DE PARIS DE 1815;

PAR F. SCHOELL,

CONSEILLER D'AMBASSADE DE S. M. LE ROI DE PRUSSE

PRÈS LA COUR DE FRANCE

TOME SEPTIÈME.

10,2:11,1

PARIS,
CuEZ GIDE FILS, RUE SAINT-MARC, N.° 20.

DES

TRAITÉS DE PAIX,

ENTRE

LES PUISSANCES DE L'EUROPE,

DEPUIS LA PAIX DE WESTPHALIE.

SUITE DE LA QUATRIÈME PÉRIODE.

SUITE DU CHAPITRE XXXII.

Recés de la députation de l’Empire,

du 25 février 1803,

SUITE DE LA SECTION III,

Texte et commentaire du recès.

S. 19.

Au prince d'Isenbourg, pour la cession du village
d'Okriftel: le village de Gainsheim, près du Rhin ,
avec les restes du chapitre de Jacobsberg, à la droite
du Rhin, à la réserve des enclaves au territoire du
landgrave de Hesse-Cassel ; et le village de Bürgel ,
près d'Offenbach.