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" ... commerce. Ce registre contient : Les résolutions prises pendant le voyage ; La recette et la dépense concernant le navire , et... "
Journal de jurisprudence commerciale et maritime - Page 49
1828
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Institution au droit maritime: ouvrage complet sur la législation maritime ...

Pierre B. Boucher - Admiralty - 1803 - 809 pages
...matelots des équipages , le prix et conditions de leur engagement , les paiemens qu'il leur fera , la recette et la dépense concernant le navire , et généralement tout ce qui regarde le fait de sa charge , ou pour raison de quoi il aura quelque compte à rendre , ou quelque...
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Répeŕtoire universel de législation commerciale, intérieure et maritime de l ...

Antoine-Grégoire Daubanton - Commercial law - 1810
...n'ya pas de tribunal de commerce. Ce registre contient , Les résolutions prises pendant le yoyage; La recette et la dépense concernant le navire , et généralement tout ce (|ui concurne le lait de sa charge , et tout ce qui peut damier lieu à un compte à rendre , à une...
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Cours de droit commercial maritime: d'après les principes et ..., Volume 2

Pierre-Sébastien Boulay-Paty - Commercial law - 1821 - 628 pages
...adjoint, dans les lieux où U n'ya pas de tribunal de commerce. T. 11. 1 7D1 Ce registre doit contenir les résolutions prises pendant le voyage , la recette...concernant le navire , et généralement tout ce qui est relatif au fait de sa charge , et tout ce qui peut donner lieu à un compte à rendre , à une...
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Les cinq codes, nouvelle édition, entièrement conforme à l'édition de l ...

France - 1822 - 780 pages
..., ou par le raaiic ou son adjoint , clans les lieux où il n'ya pa^ de tribunal de commerce. — te registre contient — Les résolutions prises pendant...le navire, et généralement tout ce qui concerne )e fait de sa charge , et tout ce qui peut donner lieu à un compte .» rendre, à une demande à former....
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Esprit da code de commerce: ou, Commentaire puisé dans les procès-verbaux du ...

Jean Guillaume baron Locre de Roissy - Commercial law - 1824
...COMMERCE , OU PAR LE MAIRE OU SON ADJOINT , DANS LES LIEUX OU IL N'Y A PAS DE TRIBUNAL DE COMMERCE '. Ce registre contient LES RÉSOLUTIONS " prises pendant...navire, et généralement TOUT CE QUI CONCERNE LE PAIT DE SA CHARGE 3 , et tout ce qui peut donner lieu à un compte à rendre, à une demande à former....
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Code de Commerce expliqué par ses motifs et par des exemples: avec la ...

Joseph A. Rogron - 1831 - 612 pages
...lieux où il n'ya pas de tribunal de commerce. — • Ce registre contient — Les résolutions frises pendant le voyage , — La recette et la dépen.se concernant le navire , et généralement tont ce qui concerne le fait de sa cbarge , et tont ce qui pent donner lieu à un compte à rendre...
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Cours de droit commercial, Volume 3

Jean-Marie Pardessus - Commercial law - 1841
...mentionner les transports, réception ou livraison de marchandises, les acquits ou permis de douanes, et généralement tout ce qui concerne le fait de sa charge et peut donner lieu à un compte à rendre à ses commettants, ou à des demandes à former, soit contre...
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Principes de droit maritime suivant le Code de commerce français ..., Volume 2

Louis Pouget - Marine insurance - 1858
...tribunal de commerce, ou par le maire ou son adjoint, dans les lieux où n'ya pas de tribunal de commerce. Ce registre contient les résolutions prises pendant...le navire, et' généralement tout ce qui concerne d'avoir un livre cote et paraphé par l'un des juges du tribunal de commerce, et à défaut, par le...
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Dictionnaire de théologie morale: le premier qui ait été fait sur cette ...

Abbé Guy Pierrot - Christian ethics - 1858
...lit. IG, n. 2. le maire du son adjoint, ilans les lieux où il n'ya pas île tribunal de commerce. — Ce registre contient : — ' les résolutions prises...dépense concernant le navire, et généralement tout ie qui concerne le fait de sa charge , cl'lout ce qui peut donner lieu à un compte à rendre, à une...
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Du transport par eau et par terre: navigation maritime et ..., Volume 1

Louis Pouget - Commercial law - 1859 - 744 pages
...île commerce, ou par le maire ou son adjoint, dans les lieux où n'ya pas de tribunal rie commerce. Ce registre contient les résolutions prises pendant...le navire, et' généralement tout ce qui concerne d'avoir un livre coté et paraphé par l'un des juges du tribunal de commerce, et à défaut, par le...
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