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MEMBRES DU CONSEIL :

MM. Son Excellence le général de division LEBRUN, DUC DE PLAISANCE, grand Chancelier de la Légion d'honneur, sénateur, PRÉSI

DENT;

MAIZIÈRES, général de brigade, secrétaire général de la Légion
d'honneur, VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL;

DE BAR, général de division, sénateur;
GRIVEL, Vice-amiral;

BAROCHE, président du Conseil d'État;

DE SAINT-JOSEPH, général de division;

FOUCHER (Victor), conseiller à la Cour de cassation;

BOULAY de la Meurthe, conseiller d'État ;

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Baron de LACROSSE, ancien ministre des travaux publics, séna

teur;

LARABIT, sénateur;

DE GOMBERT, conseiller maître à la Cour des comptes.

MM. DELACHÈRE, avocat à la Cour de cassation;

JOFFRÈS, avocat à la Cour impériale de Paris;

YVER, notaire de la Légion;
PRÉVOST, avoué de la Légion;

LEJEUNE, architecte de la Légion;
CHATILLON, architecte honoraire;

M. DUPUIS (Alexandre), médecin de la grande Chancellerie.

MAISONS IMPERIALES D'ÉDUCATION DE L'ORDRE DE LA LÉGION D'HONNEUR.

Ces maisons sont sous la surveillance et la direction du grand Chancelier de l'Ordre de la Légion d'honneur, qui présente les élèves à la nomination de l'Empereur. Les chapelles de ces maisons sont sous la juridiction spirituelle de l'évêque diocésain.

MAISON IMPERIALE DE SAINT-DENIS.

La distinction honorifique des dames de cette maison consiste en une croix pattée; émaillée de blanc, anglée de rayons d'or pour les dames et d'argent pour les novices. Le centre de la croix présente d'un côté la Vierge dans son assomption, et de l'autre, sur fond d'azur, HONNEUR ET PATRIE, avec cet exergue: MAISON D'ÉDUCATION de Saint-Denis. La décoration est en or, du diamètre de quatre centimètres deux millimètres pour la surintendante et les dignitaires; elle est également en or pour les dames de première et de deuxième classe, mais du diamètre de trois centimètres six millimètres. Elle est en argent pour les novices et de même diamètre que celle des dames de première et de deuxième classe. La décoration est suspendue à un ruban moiré rouge. La grande décoration en or, que porte la surintendante, est attachée au bas d'un large ruban de même couleur, semblable à celui des grand'-croix de l'Ordre, et passant de l'épaule droite au côté gauche. Les dignitaires portent la même décoration en or, en sautoir, attachée à un ruban de même couleur, un peu plus large que celui des commandeurs de l'Ordre. Les dames de première classe portent la décoration en or, du diamètre de trois centimètres six millimètres, à l'épaule gauche, attachée à un ruban de même couleur, avec une rosette, comme les officiers de l'Ordre. Les dames de deuxième classe portent la même décoration en or, attachée à un ruban de même couleur et de même largeur, mais sans rosette. Les novices portent la décoration en argent au côté gauche, attachée à un ruban moiré rouge, sans rosette, de la même largeur que celui des dames de première et de deuxième classe. La distinction des postulantes au noviciat consiste en un ruban moiré, attaché à l'épaule gauche.

Aucune dame ne peut porter la décoration à l'extérieur de la maison avant d'avoir rempli ses fonctions avec zèle et assiduité, pendant vingt années, à dater du Statut de réorganisation; et, dans ce cas, elle doit y être autorisée, cette faculté devant être considérée comme un témoignage de satisfaction.

Le Statut du 23 avril 1821 fixe la quotité des pensions de retraite que l'on accorde aux dignitaires et dames après un nombre déterminé d'années de services dans la maison.

Cette maison est établie pour cinq cents élèves; quatre cents places sont gratuites, et les cent autres sont aux frais des familles. Elle est dirigée par une surintendante qui a sous ses ordres six dignitaires, douze dames de première classe, quarante dames de deuxième classe, vingt novices, et des postulantes au noviciat, dont le grand Chancelier détermine le nombre suivant les besoins de la maison.

SURINTENDANTE :

Mme la baronne DAUMESNIL.

DIGNITAIRES :

Mmes LEGUERNEY, Inspectrice;

GIGUN, directrice des études;

GAUTHERIN, économe, remplissant les fonctions de trésorière;

BÉVALET, dépositaire de la lingerie;

DELORT, dépositaire de la roberie;
DE CIONY, directrice des novices;
GOUT, directrice des infirmeries.

DAMES ET PROFESSEURS EXTERNES :

M. GUÉRIN (Paulin), directeur du dessin et de la peinture;
Mme Mosso, directrice de la musique instrumentale;

M. MASSIMINO, directeur de la musique vocale;

Mme MARTIN, maîtresse de danse.

CHAPELLE DE LA MAISON :

L'abbé GUESNIER, 1er aumônier;
L'abbé DAGUENET, 2o aumônier;

L'abbé CHENEVRIER, 3o aumônier.

SERVICE DE SANTÉ :

MM. LONGET, médecin de l'Empereur;

LEHELLOCO, médecin adjoint;
MANUEL DU LÉG.

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LOUVEL, chirurgien résidant;

SICHEL, médecin et chirurgien oculiste;

NONAT, chirurgien dentiste.

MÉDECINS CONSULTANTS :

MM. SEDILLOT, docteur en médecine;

MICHEL, ancien médecin en chef de l'hôpital militaire du Gros

Caillou ;

ANDRAL;

BLACHE, médecin de l'hôpital des Enfants;

LOUIS, médecin de l'Hôtel-Dieu;

MÉLIER, docteur en médecine;

BERTON (Adolphe), docteur en médecine;
BOUCHARDAT, professeur à l'École de médecine.

CHIRURGIENS CONSULTANTS :

Roux, professeur à la Faculté de médecine;

VELPEAU, professeur à la Faculté. de médecine;

JOBERT DB LAMBALLE, chirurgien consultant de l'Empereur et

de l'Hôtel-Dieu;

Baron LARREY, chirurgien de l'Empereur;

MARTIN (Ferdinand), chirurgien orthopédiste.

MAISONS IMPÉRIALES D'ÉCOUEN ET DES LOGES.

Ces maisons sont établies pour quatre cents élèves gratuites. Elles sont desservies par les dames religieuses de la congrégation de la Mère-de-Dieu.

La première maison est placée au château d'Écouen et la seconde dans la maison des Loges, forêt de Saint-Germain.

SUPÉRIEURE GÉNÉRALE DE LA CONGREGATION:

Mme DAUSSY.

TABLE DES MATIÈRES.

Projet de loi portant

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CHAPITRE II. Napoléon Bonaparte consul à vie.
création d'une Légion d'honneur. - Discussion au Conseil d'État.
Discours de Bonaparte. - Principales dispositions, et présentation
du projet de loi au Corps législatif..
CHAPITRE III. Séance du Tribunat. Rapport de Lucien Bonaparte.
Discussion du projet de loi. - Clôture de la discussion. - Adop-
tion du projet par le Tribunat et par le Corps législatif.
CHAPITRE IV. Organisation de la Légion d'honneur. - Divers arrêtés
relatifs à son administration. Choix du grand Chancelier et du
grand trésorier de la Légion. - Napoléon empereur des Français.

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