Tableau des grands Chanceliers de la Légion d'honneur depuis l'établissement de l'ordre...... LIVRE PREMIER. 31 LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES ET ARRÊTÉS RELATIFS A LA LÉGION D'HONNEUR. 1799.1802. - 1853. Art. 87 de la constitution de l'an VIII portant qu'il sera décerné des récompenses nationales aux guerriers qui ont rendu des services éclatants.. Loi portant création d'une Légion d'honneur.. Arrêté relatif à l'organisation et à l'administration de la Légion d'hon neur.. Arrêté relatif à l'administration des biens affectés à la Légion d'hon neur. Arrêté portant que les militaires qui ont obtenu des armes d'honneur Arrêté relatif à la mise en possession des biens assignés pour la dotation de la Légion d'honneur.. Ib. Arrêté du grand Conseil relatif au supplément de solde à accorder aux légionnaires retirés et domiciliés dans l'arrondissement de chaque cohorte.. 59 Arrêté relatif à la discipline des légionnaires.. 61 Arrêté relatif à l'administration des bois compris dans la dotation de la 62 ..... Arrêté du grand Conseil de la Légion d'honneur, portant établissement d'un comité de consultation de la Légion. 63 Arrêté relatif à la continuation de la jouissance de la double paye jusqu'au 1er vendémiaire an XII, aux officiers, sous-officiers et soldats qui ont reçu des sabres d'honneur... Copie de la décision du grand Chancelier relative au comité de consultation de la Légion d'honneur.. Extrait du sénatus-consulte organique.. Ib. Extrait des procès-verbaux des séances du grand Conseil de la Légion d'honneur. Décret impérial concernant les décorations des membres de la Légion d'honneur. Ib. Décret impérial qui règle les formes du sceau.. Des honneurs militaires et civils à rendre aux grands officiers de la Légion d'honneur. 69 70 Avis du grand Chancelier relatif à la formule du serment par les membres de l'Ordre Ib. Décision du conseil d'État. 71 Décret impérial relatif aux honneurs militaires à rendre dans les ports et arsenaux de la marine aux grands officiers de la Légion d'honneur. Ib. Décret impérial portant institution de la grande décoration de la Lé- Loi concernant la dotation définitive de la Légion d'honneur.. neur Décret relatif au mode de vente des biens aliénables de la Légion d'honneur. Décret impérial qui autorise les membres de la Légion d'honneur, Décret donnant au grand Chancelier et au grand trésorier de la Légion Avis du conseil d'État sur l'inaliénabilité des soldes de retraité, des Décret portant suppression de l'administration des cohortes. Décret concernant les dotations qui ne sont attachées à aucun titre, Décret concernant le siége des majorats, les fils des titulaires de majorats, les biens des majorats et le titre de chevalier.... 96 Décret concernant la propriété et l'administration des canaux d'Orléans et du Loing, cédés au domaine extraordinaire ... 100 Loi sur l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice.. 105 Avis du conseil d'État sur la retenue de 2 pour 100 à exercer sur les traitements et pensions de la Légion d'honneur. Ib. Arrêté relatif aux fonctions à exercer par M. le baron de Pradt. 106 Ib. Ordonnance du Roi relative aux changements adoptés dans la décora tion de la Légion d'honneur.. 107 Ordonnance du Roi relative à la Légion d'honneur.. Ib. 110 Ordonnance du Roi relative au jour anniversaire de l'entrée de Sa Majesté à Paris, et à une distribution de décorations de la Légion d'honneur.. ib. Ordonnance royale relative aux propositions à faire pour les nomina- 112 Ib. 114 Ordonnance du Roi concernant la Légion d'honneur.. 116 121 Décret impérial qui ordonne d'apposer le séquestre sur les biens des princes de la maison de Bourbon, et rapporte les lois qui rendaient les biens des émigrés. 122 Décret qui charge provisoirement M. le comte Dejean des fonctions de grand Chancelier de la Légion d'honneur.. 123 Décret impérial qui annule les promotions faites dans la Légion d'honneur, et les changements faits dans la décoration depuis le 1er avril 1814, et qui rétablit les membres de la Légion d'honneur dans leurs droits politiques... Loi concernant les militaires membres de la Légion d'honneur.. Ordonnance du Roi relative aux promotions dans la Légion d'honneur. Décret impérial prescrivant un mode particulier d'admission des membres de la Légion d'honneur de divers grades, aux colléges électoraux de département et d'arrondissement, seulement pour la convocation faite par le décret du 30 avril dernier... Ib. 124 125 127 Projet de Constitution de la Chambre des représentants, présenté par la commission centrale.. 129 Ordonnance du Roi qui nomme le maréchal Macdonald grand Chancelier de la Légion d'honneur.... Ib. Ordonnance royale portant dissolution de la Chambre des Députés, convocation des colléges électoraux, et règlement provisoire pour les élections... Ordonnance du Roi qui annule toutes les nominations faites dans la Légion d'honneur par l'usurpateur et la commission dite du Gouvernement, depuis le 27 février 1815 jusqu'au 7 juillet suivant.. Ordonnance du Roi concernant l'organisation, la composition et l'administration de la Légion d'honneur, sous le titre d'Ordre royal de la Légion d'honneur.. Ordonnance du Roi relative au rang que prendront dans les cérémonies Ordonnance du roi qui confère la grand' croix de l'ordre royal de la Lé- Ordonnance portant que les sous-officiers décorés de la Légion d'hon- neur.. Ordonnance du roi qui nomme le maréchal duc de Trévise grand Chan celier de la Légion d'honneur. Loi indiquant les limites dans lesquelles il peut être annuellement ac- 153 Ib. 154 155 156 Loi portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1835. 157 Le maréchal duc de Reggio est nommé grand Chancelier de la Légion 158 Le maréchal Gérard est nommé grand chancelier de la Légion d'hon- neur.. 159 Loi relative à l'emploi des excédants de recette du budget de l'ordre 160 Loi portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1846. 161 162 Modification de la forme de la décoration de la Légion d'honneur. 163 164 Le général Exelmans est nommé grand Chancelier de la Légion d'hon- neur. 165 Loi relative aux nominations et aux promotions dans l'ordre de la Lé- Ib. Décret relatif à l'ordre national de la Légion d'honneur. 166 Décret portant nomination des membres du conseil de l'ordre natic- Le traitement de légionnaire est attribué aux officiers, sous-officiers et Décret du Président de la République qui rétablit l'aigle française sur . 169 170 171 172 174 Décret qui abroge celui du 29 février 1848 cencernant les anciens ti- Décret portant que l'art. 10 de celui du 22 janvier 1852, relatif aux Ib. Décret qui rétablit la forme primitive de la décoration de la Légion 175 Décret organique de la Légion d'honneur. 176 Décret portant que les budgets et comptes de la Légion d'honneur se- 185 Décret qui fixe le traitement du grand Chancelier de la Légion d'hon- Ib. Décret qui organise l'administration de la grande Chancellerie de la 186 Décret qui nomme le général de division comte d'Ornano grand Chan- celier de la Légion d'honneur. Décret sur la discipline des membres de la Légion d'honneur et des décorés de la Médaille militaire... Nomenclature des pièces à adresser au grand Chancelier, au sujet des membres de la Légion d'honneur atteints par le décret sur la discipline Décret impérial qui ouvre, sur l'exercice 1852, un crédit extraordinaire pour supplément à la dotation de la Légion d'honneur.. Décret relatif à la délivrance des brevets aux membres de l'ordre nommés ou promus.. 187 188 191 192 194 Décret impérial qui nomme le général de division Lebrun, duc de 195 Rapport à l'empereur. 196 Exclusions de l'ordre de la Légion d'honneur prononcée contre vingt membres... 197 Avis du grand Chancelier relatif à la délivrance des brevets aux membres de l'ordre....... 199 Avis du grand Chancelier relatif aux membres de l'ordre qui sont en état de faillite.... 200 Avis du grand Chancelier aux membres de l'ordre sur la manière de porter, dans l'exercice de leurs fonctions, les insignes déterminés pour chaque grade.... Décret portant que les dispositions des décrets du 22 janvier 1852 et 25 janvier du même mois, relatives au traitement de la Légion d'honneur, ne sont pas applicables aux officiers généraux des armées de terre et de mér du cadre de réserve... Décret qui accorde traitement aux officiers nommés ou promus dans l'ordre de la Légion d'honneur du 27 février au 7 juillet 1815... Rapport qui précède ce décret... 201 ib. 202 Ib. Note sur les secours que peuvent obtenir les légionnaires militaires dans le besoin et les filles des membres de l'ordre au moment où elles quittent les maisons d'éducation de la Légion d'honneur... 207 LIVRE II. MAISONS D'ÉDUCATION DE LA LÉGION D'HONNEur. Décret portant qu'il sera établi des maisons d'éducation pour les filles des membres de la Légion d'honneur.... 209 Décret relatif à la mise en état du château de Chambord.. 210 Décret qui ordonné la rétrocession, par la caisse d'amortissement à la 211 Décret qui ordonne qu'il sera sursis aux travaux du château de Chambord, et que le château d'Écouen sera mis en état sans délai.. Décret qui affecte le bois dit d'Écouen à la dotation de la Légion d'hon 212 neur.. Ib. Décret qui nomme Mme Campan, directrice de la maison impériale 213 Décret sur l'administration du bois d'Écouen.. Ib. Décret relatif à l'emploi des premiers quatre cents francs versés par les parents des élèves.. 214 Décret pour la cession de l'ancienne abbaye de Saint-Denis à la Légion d'honneur.. 215 Décret impérial portant organisation des maisons impériales Napoléon d'Écouen et de Saint-Denis... 216 |