Manuel du légionnaire: ou, Recueil des principaux décrets, lois, ordonnances, etc. relatifs à l'ordre de la Légion d'honneur depuis l'époque de sa création jusqu'à nos jours; précédé d'un précis historique sur la légion d'honneur, et suivi des décrets sur les maisons d'éducation de l'Ordre, sur l'institution de la Médaille militaire, sur les secours annuels et viagers accordés aux anciens militaires de la République et de l'Empire, et sur les ordres étrangersCorréard, 1854 - 347 pages |
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... Dame du Mont - Carmel . On fixe fondation de Saint - Lazare de Jérusalem avant 1060 , temps des p mières croisades . Louis VII conduisit en France les premiers chev liers de Saint - Lazare , en 1154. Louis XI ramena ce qui restait ces ...
... Dame du Mont - Carmel . On fixe fondation de Saint - Lazare de Jérusalem avant 1060 , temps des p mières croisades . Louis VII conduisit en France les premiers chev liers de Saint - Lazare , en 1154. Louis XI ramena ce qui restait ces ...
Page 82
... Dame , augmenté de six membres , sera chargé de desservir l'église de Sainte - Geneviève . La garde de cette église sera spécialement confiée à un archi - prêtre choisi parmi les chanoines . XI . Il y sera officié solennellement , le 3 ...
... Dame , augmenté de six membres , sera chargé de desservir l'église de Sainte - Geneviève . La garde de cette église sera spécialement confiée à un archi - prêtre choisi parmi les chanoines . XI . Il y sera officié solennellement , le 3 ...
Page 218
... dames dignitaires , dix dames de première classe , et vingt demoiselles ou dames de deuxième classe , qui porteront le titre de Demoiselles . XIV . A compter de l'an XVIII , les dames dignitaires , les dames de première classe et les ...
... dames dignitaires , dix dames de première classe , et vingt demoiselles ou dames de deuxième classe , qui porteront le titre de Demoiselles . XIV . A compter de l'an XVIII , les dames dignitaires , les dames de première classe et les ...
Page 219
... dames et dames dignitaires de l'obligation qui leur est imposée par le présent article . XVII . Les dames dignitaires , dames et demoiselles seront présen- tées par la surintendante à la Protectrice , entre les mains de laquelle elles ...
... dames et dames dignitaires de l'obligation qui leur est imposée par le présent article . XVII . Les dames dignitaires , dames et demoiselles seront présen- tées par la surintendante à la Protectrice , entre les mains de laquelle elles ...
Page 220
... dames dignitaires n'y seront pas assu- jetties . Les dames de première classe pourront sortir avec la permission de la surintendante . La clôture sera de rigueur pour la seconde classe ; la Protectrice seule pourra les en dispenser ...
... dames dignitaires n'y seront pas assu- jetties . Les dames de première classe pourront sortir avec la permission de la surintendante . La clôture sera de rigueur pour la seconde classe ; la Protectrice seule pourra les en dispenser ...
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Common terms and phrases
16 mars ACHILLE FOULD armées de terre AVONS DÉCRÉTÉ AVONS ORDONNÉ avril brevets cent Chancelier de l'ordre Chancellerie chargé de l'exécution château d'Écouen château des Tuileries chef chevalier cohorte commandeurs CONFÉDÉRATION DU RHIN conseil d'administration Conseil d'État conseil du sceau d'Écouen d'honneur sont chargés dames de première décoration DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS dépenses dotation duc de Tarente élèves filles des membres général gion grade grand'-croix HUGUES-B justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'exécution du présent l'ordre royal Légion d'hon Légion d'honneur légionnaires LOUIS-NAPOLÉON maison royale maisons d'éducation maisons impériales Napoléon majorat MANUEL DU LÉG maréchal Médaille militaire membres de l'ordre MICHIGAN LIBRARIES ministre d'État ministre secrétaire d'État NAPOLÉON neur nomination officiers ORDONNÉ et ORDONNONS ordres étrangers palais des Tuileries pension porter premier consul présent décret présente ordonnance président promotions relatif République royale de Saint-Denis ruban sceau des titres sera seront services Signé surintendante tion titulaires trésorier UNIVERSITY OF MICHIGAN VIII
Popular passages
Page 37 - Au nom du peuple français, Bonaparte, premier consul, proclame loi de la république le décret suivant, rendu par le corps législatif le...
Page 163 - La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés, et sanctionnée par nous cejourd'hui, sera exécutée comme loi de l'État.
Page 38 - République, à la conservation de son territoire dans son intégrité, à la défense de son gouvernement, de ses lois, et des propriétés qu'elles ont consacrées ; de combattre par tous les moyens que la justice , la raison et les lois autorisent, toute entreprise tendant à rétablir le régime féodal, à reproduire les titres et qualités qui en étaient l'attribut; enfin de concourir de tout son pouvoir au maintien de la liberté et de l'égalité.
Page 311 - Toute personne qui aura publiquement porté un costume, un uniforme ou une décoration qui ne lui appartenait pas, ou qui se sera attribué des titres royaux qui ne lui auraient pas été légalement conférés, sera punie d'un emprisonnement de six mois à deux ans.
Page 40 - Meynard, secrétaires. Soit la présente loi revêtue du sceau de l'état, insérée au bulletin des lois, inscrite dans les registres des autorités judiciaires et administratives et le ministre de la justice chargé d'en surveiller la publication.
Page 149 - Considérant que, par l'effet de l'ordonnance du 29 octobre 1817, les officiers nés en pays étranger qui étaient alors en possession de la demi-solde , ont été tenus de se pourvoir de lettres de déclaration de naturalité dans le délai de six mois à dater de la publication de cette ordonnance; qu'ainsi ces officiers n'ont pas cessé d'être considérés comme citoyens français , s'ils ont satisfait aux dispositions de ladite ordonnance dans le délai qu'elle a prescrit; que le même délai...
Page 84 - Elle conservera la destination qui lui avait été donnée par l'Assemblée constituante, et sera consacrée à la sépulture des grands dignitaires, des grands officiers de l'Empire et de la couronne, des sénateurs, des grands officiers de la Légion d'honneur, et, en vertu de nos décrets spéciaux, des citoyens qui, dans la carrière des armes ou dans celle de l'administration et des lettres, auront rendu d'éminents services à la patrie ; leurs corps embaumés seront inhumés dans l'église.
Page 233 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Page 39 - Les grands services rendus à l'Etat dans les fonctions législatives , la diplomatie , l'administration, la justice ou les sciences, seront aussi des titres d'admission, pourvu que la personne qui les aura rendus ait fait partie de la garde nationale du lieu de son domicile.
Page 306 - Mandons et ordonnons que les présentes, revêtues du sceau de l'État et insérées au Bulletin des Lois, soient adressées aux Cours, aux Tribunaux, et aux autorités administratives, pour qu'ils les inscrivent sur leurs registres, les observent et les fassent observer, et notre Ministre Secrétaire d'État au Département de la Justice est chargé d'en surveiller la publication. Fait au Palais de Saint-Cloud, le 23 Juin, 1857.