Manuel du légionnaire: ou, Recueil des principaux décrets, lois, ordonnances, etc. relatifs à l'ordre de la Légion d'honneur depuis l'époque de sa création jusqu'à nos jours; précédé d'un précis historique sur la légion d'honneur, et suivi des décrets sur les maisons d'éducation de l'Ordre, sur l'institution de la Médaille militaire, sur les secours annuels et viagers accordés aux anciens militaires de la République et de l'Empire, et sur les ordres étrangersCorréard, 1854 - 347 pages |
From inside the book
Results 1-5 of 24
Page 11
... que le pro- jet de loi a l'avantage de fixer d'une manière indépendante du Tré- sor public , et conforme à l'intérêt national , les pensions attachées aux brevets d'honneur ; que le projet s'applique , avec CHAPITRE III .
... que le pro- jet de loi a l'avantage de fixer d'une manière indépendante du Tré- sor public , et conforme à l'intérêt national , les pensions attachées aux brevets d'honneur ; que le projet s'applique , avec CHAPITRE III .
Page 15
... membre de l'Institut national connaissait tous les talents dont s'honorait la France ; aussi n'eurent - ils pas besoin de réclamer la récompense THE UNIVERSITY OF MICHIGAN LIBRARIES qui leur était due : dans tous les rangs , 45.
... membre de l'Institut national connaissait tous les talents dont s'honorait la France ; aussi n'eurent - ils pas besoin de réclamer la récompense THE UNIVERSITY OF MICHIGAN LIBRARIES qui leur était due : dans tous les rangs , 45.
Page 42
... la ré- sidence des chefs - lieux des cohortes , sera déterminée par des arrêtés particuliers . XXV . Ces hospices seront formés à l'instar des succursales de l'Hôtel national des Invalides : leur organisation sera la même 42.
... la ré- sidence des chefs - lieux des cohortes , sera déterminée par des arrêtés particuliers . XXV . Ces hospices seront formés à l'instar des succursales de l'Hôtel national des Invalides : leur organisation sera la même 42.
Page 43
... national des Invalides : leur organisation sera la même , avec cette seule différence , que les hospices de la Légion d'honneur se- ront régis et administrés par les conseils d'administration des cohortes . XXVI . Aucun militaire autre ...
... national des Invalides : leur organisation sera la même , avec cette seule différence , que les hospices de la Légion d'honneur se- ront régis et administrés par les conseils d'administration des cohortes . XXVI . Aucun militaire autre ...
Page 64
... national , mem- bre de la Légion d'honneur . LACUÉE , conseiller d'État , président de la section de la guerre , membre de la Légion d'honneur . JAUBERT , tribun , membre de la Légion d'honneur . SIMEON , conseiller d'État , membre de ...
... national , mem- bre de la Légion d'honneur . LACUÉE , conseiller d'État , président de la section de la guerre , membre de la Légion d'honneur . JAUBERT , tribun , membre de la Légion d'honneur . SIMEON , conseiller d'État , membre de ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
16 mars ACHILLE FOULD armées de terre AVONS DÉCRÉTÉ AVONS ORDONNÉ avril brevets cent Chancelier de l'ordre Chancellerie chargé de l'exécution château d'Écouen château des Tuileries chef chevalier cohorte commandeurs CONFÉDÉRATION DU RHIN conseil d'administration Conseil d'État conseil du sceau d'Écouen d'honneur sont chargés dames de première décoration DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS dépenses dotation duc de Tarente élèves filles des membres général gion grade grand'-croix HUGUES-B justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'exécution du présent l'ordre royal Légion d'hon Légion d'honneur légionnaires LOUIS-NAPOLÉON maison royale maisons d'éducation maisons impériales Napoléon majorat MANUEL DU LÉG maréchal Médaille militaire membres de l'ordre MICHIGAN LIBRARIES ministre d'État ministre secrétaire d'État NAPOLÉON neur nomination officiers ORDONNÉ et ORDONNONS ordres étrangers palais des Tuileries pension porter premier consul présent décret présente ordonnance président promotions relatif République royale de Saint-Denis ruban sceau des titres sera seront services Signé surintendante tion titulaires trésorier UNIVERSITY OF MICHIGAN VIII
Popular passages
Page 37 - Au nom du peuple français, Bonaparte, premier consul, proclame loi de la république le décret suivant, rendu par le corps législatif le...
Page 163 - La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés, et sanctionnée par nous cejourd'hui, sera exécutée comme loi de l'État.
Page 38 - République, à la conservation de son territoire dans son intégrité, à la défense de son gouvernement, de ses lois, et des propriétés qu'elles ont consacrées ; de combattre par tous les moyens que la justice , la raison et les lois autorisent, toute entreprise tendant à rétablir le régime féodal, à reproduire les titres et qualités qui en étaient l'attribut; enfin de concourir de tout son pouvoir au maintien de la liberté et de l'égalité.
Page 311 - Toute personne qui aura publiquement porté un costume, un uniforme ou une décoration qui ne lui appartenait pas, ou qui se sera attribué des titres royaux qui ne lui auraient pas été légalement conférés, sera punie d'un emprisonnement de six mois à deux ans.
Page 40 - Meynard, secrétaires. Soit la présente loi revêtue du sceau de l'état, insérée au bulletin des lois, inscrite dans les registres des autorités judiciaires et administratives et le ministre de la justice chargé d'en surveiller la publication.
Page 149 - Considérant que, par l'effet de l'ordonnance du 29 octobre 1817, les officiers nés en pays étranger qui étaient alors en possession de la demi-solde , ont été tenus de se pourvoir de lettres de déclaration de naturalité dans le délai de six mois à dater de la publication de cette ordonnance; qu'ainsi ces officiers n'ont pas cessé d'être considérés comme citoyens français , s'ils ont satisfait aux dispositions de ladite ordonnance dans le délai qu'elle a prescrit; que le même délai...
Page 84 - Elle conservera la destination qui lui avait été donnée par l'Assemblée constituante, et sera consacrée à la sépulture des grands dignitaires, des grands officiers de l'Empire et de la couronne, des sénateurs, des grands officiers de la Légion d'honneur, et, en vertu de nos décrets spéciaux, des citoyens qui, dans la carrière des armes ou dans celle de l'administration et des lettres, auront rendu d'éminents services à la patrie ; leurs corps embaumés seront inhumés dans l'église.
Page 233 - Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1".
Page 39 - Les grands services rendus à l'Etat dans les fonctions législatives , la diplomatie , l'administration, la justice ou les sciences, seront aussi des titres d'admission, pourvu que la personne qui les aura rendus ait fait partie de la garde nationale du lieu de son domicile.
Page 306 - Mandons et ordonnons que les présentes, revêtues du sceau de l'État et insérées au Bulletin des Lois, soient adressées aux Cours, aux Tribunaux, et aux autorités administratives, pour qu'ils les inscrivent sur leurs registres, les observent et les fassent observer, et notre Ministre Secrétaire d'État au Département de la Justice est chargé d'en surveiller la publication. Fait au Palais de Saint-Cloud, le 23 Juin, 1857.