Le sol et l'immeuble: les formes dissociées de propriété immobilière dans les villes de France et d'Italie : XIIe-XIXe siècle : actes de la table ronde organisée par le Centre interuniversitaire d'histoire et d'archéologie médiévales et le Centre Pierre Léon (Université Lumière Lyon 2, Ecole des hautes études en sciences sociales, CNRS) avec le concours de l'Ecole française de Rome : Lyon, 14-15-mai 1993Olivier Faron, Etienne Hubert, Centre interuniversitaire d'histoire et d'archéologie médiévales, École française de Rome Le sol et l'immeuble propose une analyse des liens entre la croissance des villes et l'acte juridique qui en fut l'un des instruments essentiels, l'emphytéose. A partir du xve et du xiie siècle, les modalités de l'urbanisation entraînent l'apparition de formes dissociées de la propriété immobilière et l'émergence du droit de superficie. Depuis le Moyen Âge, les villes italiennes et françaises - et l'étude devra être élargie à l'ensemble de l'Europe - ont vu se multiplier les droits sur le sol et sur les immeubles que n'a pas abolis le Code civil. Le xixe siècle coïncide même avec un certain renouvellement de ces formes de propriété. Les parricipants aux Journées de Lyon ont voulu diversifier les approches, juridiques, économiques, sociales et architecturales, pour aborder à partir d'exemples précis un phénomène dont l'importance a sans doute été déterminante dans la formation de la ville médiévale et moderne. |
Contents
Étienne HUBERT Urbanisation propriété et emphyteose | 1 |
Olivier FARON À propos de la modernité de lemphyteose 914 | 9 |
Emanuele CONTE Cose persone obbligazioni consuetu | 27 |
Copyright | |
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Le Sol et l'immeuble: Les formes dissociées de propriété immobilière dans ... Collectif No preview available - 2019 |
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