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feu.

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- Fumée. 3e classe. 15 octobre 1810; 14 janvier 1815, SOUDES DE VARECH (Fabrication en grand des), lorsqu'elle s'opère dans

des établissements permanents. -- Exhalaisons désagréables, nuisibles à la végétation, et portées à de grandes distances. - fre cl.

27 mai 1838. Soufre (Fabrication de fleur de). - Grand danger du feu et odeur

désagréable. - 11e classe. -9 février 1825. SOUFRE (Fusion du), pour le couler en canons, et épuration de cette

même matière par fusion ou décantation. Grand danger du

feu et odeur désagréable. 2e classe. 9 février 1825. SOUFRE (Distillation du). – Grand danger du feu et odeur désagréa

ble. 1 re classe. 14 janvier 1815. Sous-CARBONATE DE SOUDE CRISTALLISÉ. Voir Cristaux de soude. SUCRE (Raffineurs de). – Fumée, buée et mauvaise odeur.

2e classe. 14 janvier 1815. SUCRE (Fabriques de). — Mèmes inconvénients que ci-dessus. — 2e cl.

- 27 janvier 1837. SuIF BRUN (Fabrication du). - Odeur très-désagréable et danger du

- {'re classe. 15 octobre 1810, SUIF EN BRANCHE (Fonderies de) à feu nu. Odeur désagréable et

danger du feu. - fre classe. - 15 octobre 1810; 14 janvier 1815, SUIF (Fonderies de) au bain-marie ou à la vapeur. - Quelque dan

ger du feu. – 24 classe. — 14 janvier 1815. SUIF D’os (Fabrication de). -- Mauvaise odeur ; nécessité d'écouler les

eaux. - Are classe. 14 janvier 1815. SULFATE D'AMMONIAQUE (Fabrication du) par le moyen de la distillation

des matières animales. - Odeur très-désagréable et portée au

loin. - fre classe. 14 janvier 1815. SULFATE DE CUIVRE (Fabrication du), au moyen du soufre et du gril

lage. — Exhalaisons désagréables et nuisibles à la végétation.

Are classe. 14 janvier 1815. SULFATE DE CUIVRE (Fabrication du), au moyen de l'acide sulfurique et

de l'oxyde de cuivre ou du carbonate de cuivre. — Très-peu d'in

convénients. — 3e classe. — 14 janvier 1815. SULFATE DE POTASSE (Raffinage du). - Très-peu d'inconvénients.

3o classe. - 14 janvier 1815. SULFATE DE SOUDE (Fabrication du) à vases ouverts. Exhalaisons

désagréables, nuisibles à la végétation, et portées à de grandes distances. – fre classe. — 14 janvier 1815.

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SULFATE DE SOUDE (Fabrication du) å vases clos. Un peu d'odeur et

de fumée. 2e classe. 14 janvier 1815. SULFATES DE FER ET D'ALUMINE, extraction de ces sels des matériaux qui

les contiennent tout formés, et transformation du sulfate d'alumine en alun.

Fumée et buée. 3o classe. 15 octobre 1810; 14 janvier 1815. SULFATES DE FER ET DE ZINC (Fabrication des), lorsqu'on forme ces sels

de toutes pièces avec l'acide sulfurique et les substances métalliques. - Un peu d'odeur désagréable. -2° classe. - 14 jan

vier 1815. SULFURES MÉTALLIQUES (Grillage des), en plein air. - Exhalaisons

désagréables et nuisibles à la végétation. — tre classe. - 14 jan

vier 1815. SULFURES MÉTALLIQUES (Grillage des), dans les appareils propres à

tirer le soufre et à utiliser l'acide sulfureux qui se dégage. – Un

peu d'odeur désagréable. — 2° classe. - 14 janvier 1815. Tabac (Fabriques de). - Odeur très-désagréable. - 2e classe.

15 octobre 1810. TABAC (Combustion des côtes du) en plein air. Odeur très-désa

gréable. - fre classe. - 14 janvier 1815. TABATIÈRES EN CARTON (Fabrication des). — Un peu d'odeur désagréa

ble et danger du feu. — 2° classe. — 14 janvier 1815. TAFFETAS CIRÉS (Fabriques de). Danger du feu et mauvaise odeur.

Are classe. 15 octobre 1810; 14 janvier 1815. TAFFETAS ET TOILES VERNIES (Fabriques de) - Danger du feu et mau

vaise odeur. Are classe. 14 janvier 1815. TANNERIES. Mauvaise odeur. 2e classe. 14 janvier 1815. Tartre (Raffinage du). — Très-peu d'inconvénients. – 3e classe.

14 janvier 1815. TEINTURIERS. Buée et odeur désagréables quand les soufroirs sont

mal construits.- 3o classe. — 15 octobre 1810; 14 janvier 1815. TEINTURIERS-DÉGRAISSEURS. -- Très-peu d'inconvénients. -- 34 classe.

- 14 janvier 1815. TÉRÉBENTHINE (Travail en grand pour l'extraction de la). Voir Gou

drons. — Odeur insalubre et danger du feu. 1 re classe. 9 fé

vrier 1825. TISSUS D'OR ET D'ARGENT (Brûleries en grand des). Voir Galons. TOILE CIRÉE (Fabriques de). – Danger du feu et mauvaise odeur,

Are classe. - 9 février 1825.

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Toiles (Blanchiment des) par l'acide muriatique oxygéné. - Odeur

désagréable. 2e classe. 15 octobre 1810. TOILES PEINTES (Ateliers de). — Mauvaise odeur et danger du feu.

3e classe. 9 février 1825. TOILES VERNIES (Fabrication des). Voir Taffetas vernis. TOLE VERNIE. Mauvaise odeur et danger du feu. 2e classe.

9 février 1825. TOURBE (Carbonisation de la) à vases ouverts. Très-mauvaise odeur

et fumée. - 1 re classe. 15 octobre 1810; 14 janvier 1815. TOURBE (Carbonisation de la) à vases clos. — Odeur désagréable.

2e classe. 15 octobre 1810; 14 janvier 1815. TRÉFILERIES. Bruit, danger du feu. 3e classe.

– 20 septembre 1828. TRIPIERS. Mauvaise odeur et nécessité d'écoulement des eaux.

Are classe. 15 octobre 1810. TUERIES dans les villes dont la population excède dix mille åmes.

Danger de voir les animaux s'échapper, mauvaise odeur. - fre cl.

- 15 octobre 1810; 14 janvier 1815. TUERIES dans les communes dont la population est au-dessous de dix mille habitants.--Mèmes inconvénients que ci-dessus. - 3o classe.

15 octobre 1810; 14 janvier 1815. TUILERIES ET BRIQUETERIES. — Fumée épaisse pendant le petit feu.

2e classe. 14 janvier 1815. URATE (Fabrication d’), mélange de l'urine avec la chaux, le plâtre et

les terres. - Odeur désagréable. fre classe. 9 février 1825. VACHERIES dans les villes dont la population excède cinq mille ames.

Mauvaise odeur. 3e classe. 15 octobre 1810; 14 janvier 1815. VARECAS. Voir Soude de varech. VERDET (Fabrication du). Voir Vert-de-gris. VERNIS (Fabriques de). – Très-grand danger du feu et odeur désa

gréable. Are classe. 15 octobre 1810. VERNIS. Voir Chapeaux. VERNIS A L’ESPRIT DE VIN (Fabriques de). Danger d'incendie.

2e classe. 31 mai 1833. VERRES, CRISTAUX ET ÉMAUX (Fabriques de). --Grande fumée et danger

du feu. — 110 classe. – 14 janvier 1815; 20 septembre 1828. VERT-DE-GRIS ET VERDET (Fabrication du).- Très-peu d'inconvénients,

3e classe. 14 janvier 1815.

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VIANDES (Salaison et préparation des). - Légère odeur. — 3e classe.

-- 14 janvier 1815. VINAIGRE (Fabrication du). – Très-peu d'inconvénients. -3° classe.

- 14 janvier 1815. VISIÈRES ET FEUTRES VERNIS, Voir Feutres. VOIRIEs et dépôts de boues ou de toute autre sorte d'immondices.

Odeur très-désagréable et insalubre. - 1re classe.-9 février 1825. Zinc (Usines à laminer le). - Danger du feu et vapeurs nuisibles.

2e classe. - 20 septembre 1828.

Article II.

Des demandes en autorisation : formalités, oppositions, recours.

39. Division.

39. Les formalités qui accompagnent et qui suivent les demandes en autorisation d'établissements dangereux, insalubres, incommodes, diffèrent entre elles suivant qu'il s'agit d'ateliers de la première, de la deuxième ou de la troisième classe. Nous aurons donc à envisager successivement les demandes qui concernent ces trois catégories d'industries; ce sera là l'objet des trois premiers paragraphes de cet article. Nous les ferons suivre de deux autres paragraphes, dont l'un sera consacré aux demandes d'autorisation pour les établissements réunissant des ateliers de classes différentes, et l'autre aux demandes d'autorisation pour les établissements mixtes.

Par cette désignation nous entendons parler des établissements qui, outre leur qualité d'atelier classé comme dangereux, insalubre et incommode, présenteraient le caractère d'usine hydraulique ou métallurgique, etc.

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40. La demande est adressée au préfet; sa forme ; ce qu'elle doit

contenir. 41. Affiches du projet d'établissement; enquête de commodo et in

commodo. 42. Avis du sous-préfet d'après les documents de l'enquête.

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TOME I.

43. Instruction devant le préfet: 44. Avis du Conseil de préfecture sur les oppositions formulées du

rant cette instruction. 45. Avis du Conseil de salubrité, etc. 46. Article 2 du décret du 22 mars 1852 : décision sur la demande: 47. Recours. 48. Juridiction du préfet de police relativement aux établissements

projetés dans le département de la Seine.

40. Pour les établissements de la première classe, c'est au préfet du département que la demande doit être présentée'.

C'est au préfet de police qu'il faut s'adresser, s'il s'agit d'un établissement à former dans le département de la Seine ou sur le territoire des communes de Saint-Cloud, de Meudon, de Sèvres, bien que ces communes fassent partie du département de Seine-et-Oise 2.

S'il s'agissait d'un établissement projeté dans les communes de Rillieux et de Miribel (Ain), la demande devrait être envoyée au préfet du Rhône qui, relativement à ces communes, a reçu d'une loi du 19 juin 1851 tous les pouvoirs que

le décret du 3 brumaire an IX avait confiés aux commissaires généraux de police, et qui, par conséquent, a le droit de pourvoir à la sûreté et à la salubrité publiques dans ces localités.

La demande est faite sur papier timbré. Elle désigne expressément l'emplacement de l'atelier, la nature de l'industrie qui doit y être exercée, les appareils et procédés qui y seront employés. - Elle doit être accompagnée d'un plan des lieux indiquant les constructions projetées et la distance qui les sépare des habitations et des propriétés voisines 3.

1 Art. 3, décret, 15 octobre 1810.

? Art. 2, ordonn, de police, 5 novembre 1810; art. 4, ord, du roi, 14 jan. vier 1815.

• Art. 3, décret, 1810.

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