Roi, du 10 septembre 1817, sur la franchise du port de Marseille. Ce préambule contient un récit historique de ce qui s'est passé antérieurement; il est de la teneur suivante : כל כל כב » Les rois nos prédécesseurs ont accordé » une attention constante à la situation avan>> tageuse du port de Marseille, et à l'utilité » que l'industrie nationale peut en retirer. » C'est dans l'intérêt général du royaume qu'ils ont établi des réglemens spéciaux » nécessaires à l'exploitation du commerce » du Levant, et favorables au concours des navigateurs de toute nation, dans ce pre» mier des marchés de la Méditerranée. Tel » fut l'édit du port franc donné l'an 1669 par » Louis XIV, de glorieuse mémoire. Heu» reusement adaptée au temps, cette conces»sion de franchise fit fleurir Marseille, et se » maintint jusqu'à nos jours avec les modifi>> cations successives que les circonstances >> avaient rendues nécessaires. Mais la fran» chise ayant été supprimée en 1793, le commerce de Marseille avec le Levant et les » côtes de la Méditerranée éprouva une ré» duction considérable. Toutefois, aussitôt כל que les barrières qui enseignaient la fran»chise furent enlevées, de nouveaux rap»ports s'établirent entre Marseille, les ma>>nufactures et les consommateurs de l'inté>> rieur ; et ces relations sont aujourd'hui » d'un grand intérêt pour cette ville. » En 1814, nous nous sommes empressés » d'accéder au desir de notre bonne ville de » Marseille. La loi du 16 décembre a rétabli » la franchise : par notre ordonnance du 20 » février 1815, nous en avons provisoire»ment réglé le régime. L'expérience qui a >>> suivi cet essai a démontré aux habitans » que les anciennes barrières, telles qu'elles » existaient autrefois et que la loi de 1814 les » avait replacées, contrarient les intérêts de leur industrie dans l'état actuel des rap כב ports avec le reste du royaume. Ils ont » reconnu que le commerce extérieur ne trou» vait pas actuellement une compensation » suffisante de cette gêne, dans un régime qui avait déjà reçu d'anciennes modifica» tions, et auquel il avait été indispensable » d'en ajouter de nouvelles pour la protec» tion de l'industrie française. ככ » Une commission nombreuse, formée à » Marseille, où tous les intérêts divers ont » été appelés et conciliés, nous a supplié de >> permettre que la franchise fût réglée, quant » à présent, sur un mode d'entrepôts com» binés de telle manière, que le commerce » maritime jouisse de toute la faveur et de » toutes les facilités dont il a besoin, en lais>> sant néanmoins au commerce intérieur la » liberté indéfinie, sans laquelle Marseille ne » peut prospérer. כל Le projet manifesté en 1814, par la chambre de commerce de Paris, d'établir des entrepôts dans les villes du royaume, et notamment à Paris, vient d'être soumis, par Son Exc. le ministre de l'intérieur, à l'examen d'une commission composée de quatorze membres. Cette proposition a excité dans le temps l'attention et les réclamations des villes maritimes, qui n'ont pas cru que cette innovation pût tourner à leur avantage, et y ont entrevu, au contraire, une concurrence préjudiciable pour leur commerce individuel. Celui de la France en général doit-il y gagner? C'est la question dont on va sans doute s'occuper, et qui sera résolue par le comité qu'a choisi le ministre dans le nombre des administrateurs, des commerçans, des manufacturiers et des publicistes les plus éclairés, qui se trouvent présentement réunis dans la capitale. Je n'oserais émettre une opinion anticipée sur une matière d'un aussi grand in térêt. ÉTAT TAT de la cargaison du navire nommé Alexandre Ier, commandé le capitaine François Rustani, Russe, expédié de Marseille à Odessa. par SAVOIR: 283 barriques vin rouge. 334 caisses vins de diverses qualités. 47 futailles huile d'olive. 200 caisses huile d'olive surfine. 250 caisses savon. 30 caisses sirops. 15,000 briques. 150 bûches bois de marqueterie. } 1 caisse chocolat. 8 corbeilles viande de pâte d'Italie. caisse contenant une machine électrique. 10 paniers bouteilles vides. 2 caissés livres. 1 caisse parapluies. 4 caisses pendules. 3 sacs amandes. caisse porcelaine. 1 caisse tabac. 1 caisse armes. |