Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au parlement de Flandres; des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort; ensemble des arrêts de réglemens rendus par cette cour [ed. by Six and P.A.S.J. Plouvain].1788 |
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... NavarrE : A tous préfens & à venir , SALUT . Les Supérieurs & Religieux de l'Ordre du Mont - Carmel de l'ancienne obfervance , vulgairement appellés grands- Carmes , Nous ayant représenté que , conformément à notre Edit du mois de Mars ...
... NavarrE : A tous préfens & à venir , SALUT . Les Supérieurs & Religieux de l'Ordre du Mont - Carmel de l'ancienne obfervance , vulgairement appellés grands- Carmes , Nous ayant représenté que , conformément à notre Edit du mois de Mars ...
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... NAVARRE A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , SALUT . Les Officiers de 1a Cour , Ville & Châtellenie de Caffel Nous ont fait représenter que , par la Déclaration du feu Roi notre très - honoré Seigneur & Ayeul , du 24 Janvier ...
... NAVARRE A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , SALUT . Les Officiers de 1a Cour , Ville & Châtellenie de Caffel Nous ont fait représenter que , par la Déclaration du feu Roi notre très - honoré Seigneur & Ayeul , du 24 Janvier ...
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... NAVARRE A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , SALUT . Les Archevêques , Evêques & autres Eccléfiaftiques députés à l'Affemblée du Clergé , qui vient de fe tenir , par notre permiffion , dans notre bonne Ville de Paris , Nous ...
... NAVARRE A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , SALUT . Les Archevêques , Evêques & autres Eccléfiaftiques députés à l'Affemblée du Clergé , qui vient de fe tenir , par notre permiffion , dans notre bonne Ville de Paris , Nous ...
Page 11
... Navarre ; A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , SALUT . Les Archevêques , Evêques & autres Perfonnes Eccléfiaftiques , affemblés l'année dernière , par notre permiffion , en notre bonne Ville de Paris , Nous ont représenté que ...
... Navarre ; A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , SALUT . Les Archevêques , Evêques & autres Perfonnes Eccléfiaftiques , affemblés l'année dernière , par notre permiffion , en notre bonne Ville de Paris , Nous ont représenté que ...
Page 14
... NAVARRE : A nos amés & féaux les Gens tenans notre Cour de Parlement & des Aides de Flandres à Douay , SALUT . Notre amé & féal le fieur Pierre de Sivry , Préfident à Mortier en notre Parlement de Nancy , ayant , en vertu de nos pleins ...
... NAVARRE : A nos amés & féaux les Gens tenans notre Cour de Parlement & des Aides de Flandres à Douay , SALUT . Notre amé & féal le fieur Pierre de Sivry , Préfident à Mortier en notre Parlement de Nancy , ayant , en vertu de nos pleins ...
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Common terms and phrases
ainfi amés & féaux Août Arrêt Artois audit auffi auront autorité royale avons fait mettre Bouchain Bouquenom cefdites préfentes Châtellenie chofes ci-deffus Commiffaires Communautés Confeil conféquence Confignations conftitution contenu en icelles Convention Cour de Parlement d'aubaine Déclaration difpofitions Données à Verfailles dudit Echevins Etats exécuter felon exemts fans fcellées féaux les Gens felon leur forme fera feroient feulement fieur fignées Flandres à Douay foient foit fommes forme & teneur fous fucceffions fuivant Fumay Gens tenans GRACE DE DIEU grace mil fept Jurifdiction l'an de grace ladite Lallaing lefdits lefquels Lettres-Patentes Lille Loix Maifon Majefté Majeſté mil fept cent MIROMESNIL Moëres mois NAVARRE néceffaires notredit Coufin Officiers Orchies ordonné ordonnons paffé Parlement de Flandres perfonnes pleine puiffance préfent Edit préfentes ils aient puiffance & autorité puiffe puiffent ratifiée reffort Regiftrées au Parlement Réglemens Séréniffime Signé LOUIS Sujets refpectifs tenans notre Cour Tournay très-Chrétienne Trèves Ufages Vergennes voulons