Réponse du Gouvernement japonais au même sujet, 5 Décembre 1897 (Français).... ... ... ... ... ... ... ... ... ... Note du Gouvernement japonais au même sujet, 17 Août 1898 (Français). BELGIQUE: Traité de Commerce et de Navigation, 22 Juin 1896 (Français et Anglais.) ... Note relative au commerce des armes et munitions de guerre, 22 juin 1896 BRÉSIL : 98 Traité d'Amitié, de Commerce et de Navigation, 5 Novembre 1895 (Portugais et Français). Traité d'Amitié, de Commerce et de Navigation, 25 Septembre 1899 (Espagnol et Anglais)... Article additionnel, 16 Octobre 1899 (Espagnol et Anglais). CHINE: ... 124 133 137 Traité de Commerce et de Navigation, 21 Juillet 1896 (Anglais). des steamers japonais, (Anglais). ... Annexe 3. Note de la Commission Chinoise au même sujet (Anglais). ... Annexe 4. Note de la Commission Japonaise relative à la nomination d'un officier pour percevoir les droits et taxes prévus à l'art. 9 du Règlement additionnel (Anglais). Annexe 5. Réponse de la Commission Chinoise au même sujet (Anglais) Annexe 6. Note de la Commission Chinoise relative à l'ouverture de la ville de Pekin (Anglais).... Annexe 7. Réponse de la Commission Japonaise au même sujet (Anglais). .. Arrangement concernant le tarif d'importation de Chine, 29 Août 1902 Anglais). Arrangement concernant la rectification du cours du Whangpou, 27 Septembre PAGE. Arrangement concernant l'établissement d'une douane à Dairen et la navigation fluviale, 30 Mai 1907 (Anglais). ... ... ... 204 209 7 Septembre 1901 ... ... ... ... ... 1. Edit Impérial du 27 Décembre 1900 (Français).... ... ... 2. Edit Impérial du 9 Juin 1901 concernant la mission du Prince Tsai-Feng (Français). 3. Lettre des Plénipotentiaires chinois du 22 Juillet 1901 relative à l'érection d'un monument du Baron von Ketteler (Français). 4. Edit Impérial du 13 Février 1901 concernant la punition des chefs de 7. Edit Impérial du 13 Février 1901 concernant la réintégration de Siu Yong-Yi et des 4 autres fonctionnaires (Français). 8. Edit Impérial du 19 Août 1901 concernant la suspension des examens civils et militairs (Français)..... 9. Edit Impérial du 18 Juin 1901 concernant la mission de Na-T'ong (Français).... 11. Edit Impérial du 25 Août 1901 concernant l'interdiction de l'importation 13. Tableau d'amortissement des indemnités (Français). 16. Edit Impérial du 24 Décembre 1900 concernant le maintien des amitiés avec les pays étrangers (Français). 17. Règlement pour l'amélioration du cours du Whangpou (Français). 19. Memorandum relatif au cérémonial de la Cour (Français).... Note Collective du 22 Décembre 1900 relative aux principaux crimes des bandits (Français). ... ... ... ... ... ... ... ... Lettre du Doyen des Ministres étrangers du 7 Janvier 1901 relative à la PAGE. 255 257 CONGO (Etat Indépendant du): Déclaration d'Amitié et d'Etablissement, 17 Janvier 1900 (Français). DANEMARK: Traité de Commerce et de Navigation, 19 Octobre 1895 (Anglais).... Traité d'Amitié et des Relations Générales, 2 Janvier 1897 (Espagnol et Note du Gouvernement Espagnol relative à l'importation des articles japonais Traité de Commerce et de Navigation, 22 Novembre 1894 (Anglais). ... ... ... navires naufragés, 17 Mai 1880 (Anglais). Traité d'Extradition, 29 Avril 1886 (Anglais). Amendements proposés par les Etats-Unis et acceptés par le Japon (Anglais).... 322 Acte de l'échange des ratifications, 27 Septembre 1886 (Anglais). Convention pour la protection de la propriété industrielle, 13 Janvier 1897 III de cette Convention, 10 Novembre 1905 (Anglais). PAGE. FRANCE: Traité de Commerce et de Navigation, 4 Août 1896 (Français). ... ... .... ... ... ... Convention supplémentaire, 25 Décembre 1898 (Français). ... Note du Ministre de France à Tokio pour l'extension du Traité à La Réunion, 23 Novembre 1899 (Français).... Note du Ministre de France pour l'extension du Traité à St-Pierre et Miquelon GRANDE-BRETAGNE ET IRLANDE : Traité de Commerce et de Navigation, 16 Juillet 1894 (Anglais). Protocole, 16 Juillet 1894 (Anglais). ... ... Note du Gouvernement anglais relative à l'adhésion des colonies au Traité, 16 Réponse du Gouvernement japonais au même sujet, 16 Juillet 1894 (Anglais)... 393 Convention supplémentaire, 16 Juillet 1895 (Anglais). Note du Ministre anglais à Tokio relative aux colonies de la Terre-Neuve et du Note du Ministre anglais relative aux autres colonies, 16 Mars 1897 (Anglais).... 401 Convention concernant les relations commerciales entre le Japon et les Indes Convention concernant les relations commerciales entre le Japon et le Canada, ... ... ... ... ... ... ... ... Convention pour la protection de la propriété des personnes décédées, 26 Avil 1900 (Anglais). 402 404 Note du Charge d'Affaires anglais relative à l'application de cette convention à la Colonie du Cap, 26 Août 1901 (Anglais). Note du Ministre anglais relative à l'application de cette convention aux Indes Note du Ministre anglais relative à l'adhésion de l'Australie à cetts convention, Règlement concernant les mandats-poste entre le Japon et Hongkong, 18 Avril PAGE. Convention pour l'échange des mandats-poste entre le Japon et le Canada, 16 Arrangement modifié pour l'échange des mandats-poste entre le Japon et la ... ... ... ... Convention pour l'échange des colis-postaux entre le Japon et le Canada, 3 Arrangement concernant l'échange des colis-postaux entre le Japon et l'Aus- Arrangement concernant l'échange des Colis-postaux entre le Japon et Hong- 451 458 ... Arrangement relatif aux Indes et à l'Asie Orientale, 12 Septembre 1905 (Anglais). 464 GRÈCE : Traité d'Amitié, de Commerce et de Navigation, 1er Juin 1899 (Anglais). ITALIE : Traité de Commerce et de Navigation, 1er Décembre 1894 (Italien et Anglais).... 474 Protocole, 1er Décembre 1894 (Italien et Anglais). Note du Ministre d'Italie à Tokio du 1er Décembre 1905 relative aux notes du 1er Décembre 1904 (Français).... Note du Gouvernement Italien du 1er Décembre 1904 relative an tarif conventionnel (Italien et Anglais).... Réponse du Gouvernement Japonais au même sujet (Anglais). 497 498 499 Protocole concernant la juridiction consulaire, 26 Juin 1899 (Français). MEXIQUE: Traité d'Amitié et de Commerce, 30 Novembre 1888 (Espagnol et Anglais). ... 500 NORVÈGE : Note du Chargé d'Affaires de Norvège à Tokio du 6 Janvier 1906 relative à la validité des Traités et Conventions signés avant la dissolution de l'Union entre la Norvège et la Suède (Français). Traité de Commerce et de Navigation, 8 Septembre 1896 (Anglais). |