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PREFACE.

Dix ans se sont déjà écoulés depuis que les Traités, Conventions et Arrangements signés par le Japon furent recueillis et imprimés. D'un côté, il y a beaucoup de documents à ajouter, et de l'autre, il y en a plusieurs qui ont perdu leur validité. En conséquence, le Ministère a entrepris d'imprimer un nouveau Recueil des Traités et Conventions entre le Japon et les Puissances étrangères, ainsi que des Conventions Internationales.

Les Ordonnances Impériales, Décrets et Notifications ministeriels qui ont trait à l'échange ou au dépôt de ratifications des Traités ou des Conventions Internationales, ou à leur promulgation ne sont pas insérés dans ce volume.

Ce Recueil est divisé en deux parties : la première contient tous les Traités et Arrangements entre le Japon et les pays étrangers, et la seconde est resérvée aux Conventions Internationales auxquelles le Japon a adhéré.

Les Traités et Arrangements sont classés par pays contractant, dans l'ordre alphabétique des noms des pays en langue française. Dans les deux parties, les documents sont placés dans l'ordre suivant : 1. Traités de Commerce et de Navigation, avec protocole et

autres notes y relatives. 2. Conventions Consulaires. 3. Arrangements concernant les concessions étrangères. 4. Conventions concernant le remboursement de certaines dé

penses faites pour secourir les navires et personnes naufragés. 5. Traités d'Extradition. 6. Conventions pour la protection des peuvres littéraires et

artistiques et pour la protection de la propriété industrielle.

9.

7. Conventions postales et télégraphiques internationales. 8. Conventions internationales des chemins de fer.

Conventions politiques internationales. S'il y a plusieurs documents de la même matiere, ils sont classés d'après les dates de promulgation ou de signature. Les Traités, Conventions et Arrangements en langue chinoise et leurs traductions en langue japonaise forment un volume à part.

Dans le présent volume, les pages destinées aux traités rédigés en deux langues européennes sont verticalement divisées en deux parties distinctes. Le texte en langue du pays contractant, par exemple, le texte français dans le cas du traité belgico-japonais, est place dans la colonne gauche, et le texte anglais, c'est-à-dire celui qui est en langue du tiers pays, se trouve dans la colonne droite.

Les chiffres mis entre parenthèse et placés à la fin de tous les articles, indiquent les pages du volume où se trouvent les traductions japonaises, afin de faciliter la recherche, en cas de comparasion des deux textes europeens et japonais.

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TABLE DES MATIERES

PREMIÈRE PARTIE

TRAITÉS.

ALLEMAGNE :

PAGE.

1

12

15

17

...

18

un

19

...

Traité de Commerce et de Navigation, 4 Avril 1896 (Allemand).
Protocole, 4 Avril 1896 (Allemand).
Tarif d'importation du Japon (Allemand).
Note du Gouvernement allemand relative à la cessation de la juridiction con-

sulaire au Japon, 30 Mars 1896 (Allemand)....
Réponse du Gouvernement japonais au même sujet, 31 Mars 1896 (Allemand)....
Note du Gouvernement japonais relative aux droits de propriété sur

immeuble, 31 Mars 1196 (Allemand). ... Note du Gouvernement japonais relative au Traité de 1861, 31 Mars 1896

(Allemand).
Réponse du Gouvernement allemand au même sujet, 2 Avril 1896 (Allemand)....
Note du Gouvernement allemand relative à l'interprétation du Traité de Com-

merce et de Navigation, 4 Avril 1896 (Allemand).
Réponse du Gouvernement japonais au même sujet, 4 Avril 1896 (Allemand)....
Convention supplémentaire avec tarif annexé, 26 Décembre 1898 (Anglais).
Protocole concernant la Convention supplémentaire, 26 Décembre 1898 (Anglais).
Convention Consulaire, 4 Avril 1896 (Allemand).
Protocole, 4 Avril 1896 (Allemand).

19

20

21

...

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ARGENTINE (République) :
Traité d'Amitié, de Commerce et de Navigation, 3 Février 1898 (Espagnol et

Anglais)....

46

AUTRICHE-HONGRIE:

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Traité de Commerce et de Navigation, 5 Décembre 1897 (Français).
Protocole Final, 5 Décembre 1897 (Français).
Convention Additionnelle, 5 Décembre 1897 (Français)....
Note du Gouvernement austro-hongrois relative à l'interprétation du Traité de

Commerce et de Navigation, 5 Décembre 1897 (Français).

70

72

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