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TRAITÉ

DES

HYPOTHÈQUES.

IMPRIMERIE DE PELCOT ET BOISSAUX, Boulevard Botanique, no 18.

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LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE DE H. TARLIER,

ÉDITEUR DES ÉDITIONS BELGES DE MERLIN, DALLOZ, DURANTON, TOULLIER, DUPIN, SIREY, GRENIER, ROG RON,

PAILLIET, POTHIER, LEGRA VEREND, PIGEAU,

LERMINIER, DE EA COLLECTION COMPLETE DES LOIS, DU BULLETIN DE CASSATION.

1833

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DES

HYPOTHÈQUES.

SUITE DE LA PREMIÈRE PARTIE.

CHAPITRE IV.

DES PRIVILÉGES SUR LES MEUBLES.

Observations générales relatives à tous les priviléges, soit sur les meubles, soit sur les immeubles.

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rait tous les priviléges, soit sur les meubles, soit sur les immeubles, exposés dans un ordre qui facilitat l'application des lois sur cette importante matière. Plusieurs jurisconsultes l'ont même essayé ; mais ce n'a jamais pu être suivi d'un succès satistravail, quoiqu'en apparence peu difficile, faisant. Deux causes s'y opposaient essentiellement la première consistait en ce qu'il n'y avait pas de lois précises sur plusieurs priviléges, et que, relativement à ceux qui existaient d'après des lois, leur rang n'était pas déterminé ; ils étaient isolément déclarés comme tels. La seconde cause était que, dans certains parlemens, on considérait comme privilégiées des l'étaient pas. D'ailleurs, des priviléges gécréances qui, dans certains autres, ne néralement reconnus n'étaient pas fixés entre eux, quant au rang, d'une manière uniforme dans toutes ces Cours. Tel privilége qui, par la jurisprudence de quel

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