Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" Toscane en grande dignité de l'Empire. Du 2. Mars 1809. • NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les .constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après... "
Bulletin des lois - Page 43
by France - 1809
Full view - About this book

Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Treaties - 1817
...confédération du Rhin, Médiateur de. la confédératiol Suifle. etc. etc. etc.: à tous préfens et à venir: Salut: Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Con feil d'Etat, a Décrété, et Nous ordonnons ce qui fuit: Extrait des regiftres du Sénat - Confervatem,...
Full view - About this book

Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - France - 1806
...de la principauté de Guastalla, sous le titre de Prince, Princesse, Duc, Duchesse de Guastalla. , , NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions , Empereur des Français, Roi d'Italie , à tous présens et à venir, salut. La principauté de Guasfalla étant à notre disposition , nous...
Full view - About this book

Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - France - 1806
...SM transfert auprince JOACHIM ( Murât) les duchés de Clèves et de Berg, avec la qualité de Duc. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, à tous ceux qui le* présentes verront, salut. Leurs Majestés les Rois de Prusse et Je Bavière nous...
Full view - About this book

Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - France - 1806
...statut constitutionnel de ladite Consulte-d'état r du 27 mars i8o5 , relatif au royaume d'Italie. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les Constitutions, Empereur des Français et Roi d'Italie, à tous ceux qui les présentes verront, salut : La Consulte-d'état a décrété...
Full view - About this book

Journal général de la littérature de France: ou, Répertoire ..., Volume 10

Bibliography, National - 1807
...grand-raisin, 5 fr. Le même, papier grand-raisin vélin, 10 fr. Couronne poétique de Napoléon¿e-Grand, empereur des français , roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin ; ou Choix de poésies composées en son honneur, avec cette épigraphe : Monume/ilum are pei vol....
Full view - About this book

Rheinische bund: eine zietschrift historisch, politisch ..., Volume 4

Rheinbund - 1807
...cjfijicííc Ucöcife^ung bei 1 @rf)H)nrj&iivgtrcI)cn Uvfunbe. ©te («utet nw-tíid) : NAPOI.ÉON pur la grâce de Dieu , et les constitutions , Empereur des Français , Roi d'Italie , ayant TU et examiné le traité conclu , arrêté et signé à Varsovie le 18. Avril 1807 par Monsieur...
Full view - About this book

Code de commerce

France - Commercial law - 1808 - 795 pages
...civile. v LOI Quijùce l'époque à laquelle le Code de commerce sera exécutoire. Du 15 Septembre 1807. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions,...CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le CORPS LÉGISLATIF a rendu, le i5 septembre 1807, le décret suivant, conformément à la proposition...
Full view - About this book

Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808
...de SM Jérôme Napoléon Roi de Westphalie en date ^de Napoléonshôhe le 7 Dec. igoy. £Y apoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur *•< la confédération du Rhin, Voulant donner une prompte exécution à l'Article 19. xi traité...
Full view - About this book

Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808
...de sa soeur la Princesse Pauline Borghèse; en date du 30 Mars 1806. .' . (Moniteur 1806.. n. 91.) Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français et Roi d'Italie, à tous présens et à venir, salut: ... La principauté de Guastalla étant a notre...
Full view - About this book

Allgemeine geographische Ephemeriden, Volume 26

Geography - 1808
...(Carte de la), dreflee et gravée au dépôt général de, la guerre, fous le règne de Napoléon, Empereur des Français , Roi d'Italie, et Protecteur de la confédération du Rhin, par ordre du miniftre de la guerre, ïSo"; 'i l'échelle de Ï5 ^ 5TO ou k près de deux dixièmes,...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download PDF