Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 - Europe |
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... Da die Verhältniffe der Angränzung und Surveil ehemaliger Verbindungen zwischen Schweden und Finn- Nouveau Recueil T. III . K coure land la fraude ་ ( 1817 Bleds pour la land es nöthig machen entre la Suède et la Ruffie . 145 /
... Da die Verhältniffe der Angränzung und Surveil ehemaliger Verbindungen zwischen Schweden und Finn- Nouveau Recueil T. III . K coure land la fraude ་ ( 1817 Bleds pour la land es nöthig machen entre la Suède et la Ruffie . 145 /
Page 147
... Suède , chevalier de l'aigle d'or du Wurtemberg et de la fidélité de Bade ; Et S. M. le Roi de Suède et de Norwège , M. Char- les Axel , comte de Löwenhielm , fon grand - Cham- bellan , Lieutenant- Général , envoyé extraordinaire et ...
... Suède , chevalier de l'aigle d'or du Wurtemberg et de la fidélité de Bade ; Et S. M. le Roi de Suède et de Norwège , M. Char- les Axel , comte de Löwenhielm , fon grand - Cham- bellan , Lieutenant- Général , envoyé extraordinaire et ...
Page 148
... Suède ou de Norwège , dont l'importation est en général défendue en Finlande , peuvent néanmoins ' y être introduits , s'ils viennent de Suède ou de Nor- wège , fans payer d'autres droits que 10 pour cent de la valeur de ces ...
... Suède ou de Norwège , dont l'importation est en général défendue en Finlande , peuvent néanmoins ' y être introduits , s'ils viennent de Suède ou de Nor- wège , fans payer d'autres droits que 10 pour cent de la valeur de ces ...
Page 149
... Suède fans être foumis à aucun droit de péage . Quant à ceux de la- : manage et de fanal , ils feront payés fuivant les ordon- nances déjà exiftantes , ou celles qui pourront encore ... Suède par corde pour entre la Suède et la Ruffie . 149.
... Suède fans être foumis à aucun droit de péage . Quant à ceux de la- : manage et de fanal , ils feront payés fuivant les ordon- nances déjà exiftantes , ou celles qui pourront encore ... Suède par corde pour entre la Suède et la Ruffie . 149.
Page 150
... Suède , feront réglés d'après les mêmes principes que l'on établira en Rullie pour l'importation du fel de Suède . 1 ART . VIH . Les harengs , la morue , l'alun , et le fouffre peuvent être importés de la Suède et de la Norwege dans les ...
... Suède , feront réglés d'après les mêmes principes que l'on établira en Rullie pour l'importation du fel de Suède . 1 ART . VIH . Les harengs , la morue , l'alun , et le fouffre peuvent être importés de la Suède et de la Norwege dans les ...
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Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen