Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 - Europe |
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... définitif et à nommer des Plénipo- tentiaires pour concerter , arrêter et figner tout ce qui eft relatif à ces objets , favoir : etc. ( ici fuivent les noms des miniftres qui ont negocié et figné la convention . ) lesquels , après avoir ...
... définitif et à nommer des Plénipo- tentiaires pour concerter , arrêter et figner tout ce qui eft relatif à ces objets , favoir : etc. ( ici fuivent les noms des miniftres qui ont negocié et figné la convention . ) lesquels , après avoir ...
Page 304
... définitif . ART . VII . Un officier général de l'armée royale rences italienne fera envoyé au quartier général du marechal details . de Bellegarde , pour conférer de tout ce qui eft rélatif au détail du fervice de ces troupes . Ratifi ...
... définitif . ART . VII . Un officier général de l'armée royale rences italienne fera envoyé au quartier général du marechal details . de Bellegarde , pour conférer de tout ce qui eft rélatif au détail du fervice de ces troupes . Ratifi ...
Page 305
... définitif entre la Pruffe et le Danemarc . ART . IV . Les réclamations que les fujets de l'une Recla- des hautes parties contractantes pourroient former matione contre le Gouvernement de l'autre , feront renvoyées fans exception à l ...
... définitif entre la Pruffe et le Danemarc . ART . IV . Les réclamations que les fujets de l'une Recla- des hautes parties contractantes pourroient former matione contre le Gouvernement de l'autre , feront renvoyées fans exception à l ...
Page 8
... définitif de paix entre l'Empereur l'Em- pire et la France conclu à Vienne le 18 Nov. 1738 avec les ratifications de ... definitif de Vienne . W. I. 157. 172. 176. et 165. 174. 179 . 1 Sept. Articles préliminaires de paix entre l ...
... définitif de paix entre l'Empereur l'Em- pire et la France conclu à Vienne le 18 Nov. 1738 avec les ratifications de ... definitif de Vienne . W. I. 157. 172. 176. et 165. 174. 179 . 1 Sept. Articles préliminaires de paix entre l ...
Page 9
... définitif de paix entre l'Empereur et la Porte 11 Sept. 18 Sept. 18 Sept. 3 Oct. 13 Oct. 16 Oct. à Belgrade . W. I. 326. ( ajoutés deux déclara- tions féparées d . Storia d . anno 1739. p . 65. ) Traité de paix entre la Ruffie et la ...
... définitif de paix entre l'Empereur et la Porte 11 Sept. 18 Sept. 18 Sept. 3 Oct. 13 Oct. 16 Oct. à Belgrade . W. I. 326. ( ajoutés deux déclara- tions féparées d . Storia d . anno 1739. p . 65. ) Traité de paix entre la Ruffie et la ...
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Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen