Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 - Europe |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page 15
... navigation des rivières qui tra- Naviga verfent les Etats des deux Souverains , ou qui en font tion des limites , on maintient de part et d'autre les ftipulations du Traité de Tefchen , et elles feront étendues à la Salza et à la Saal ...
... navigation des rivières qui tra- Naviga verfent les Etats des deux Souverains , ou qui en font tion des limites , on maintient de part et d'autre les ftipulations du Traité de Tefchen , et elles feront étendues à la Salza et à la Saal ...
Page 84
... navigation dans la mer Mé- diterrannée toute la fécurité poffible ; voulant par un traité folennel cimenter leur alliance et en fixer l'éten- due et les moyens , ont donné leurs pleins - pouvoirs à cette fin , favoir : S. M. le Roi des ...
... navigation dans la mer Mé- diterrannée toute la fécurité poffible ; voulant par un traité folennel cimenter leur alliance et en fixer l'éten- due et les moyens , ont donné leurs pleins - pouvoirs à cette fin , favoir : S. M. le Roi des ...
Page 133
... navigation des deux royau- mes , échangée à Copenhague le 10 Juil . 1817 . ( Journal de Francfort 1817. Nr . 210. ) Publication du ministère des affaires étrangères à cours Bruxelles . de Danemarc Les et des Pays Bas s'étant concertées ...
... navigation des deux royau- mes , échangée à Copenhague le 10 Juil . 1817 . ( Journal de Francfort 1817. Nr . 210. ) Publication du ministère des affaires étrangères à cours Bruxelles . de Danemarc Les et des Pays Bas s'étant concertées ...
Page 134
... navigation de leurs fujets , pour leur avantage mutuel , font convenues expressément , par la préfente déclaration réciproque , d'étendre en fa- veur du commerce et de la navigation de leurs sujets réfpectifs , à toute l'étendue ...
... navigation de leurs fujets , pour leur avantage mutuel , font convenues expressément , par la préfente déclaration réciproque , d'étendre en fa- veur du commerce et de la navigation de leurs sujets réfpectifs , à toute l'étendue ...
Page 190
... Navigation du Rhin , en Vertu du Recès de l'Empire du 25 Février 1803 , et que Sa dite Alteffe a cédée à Sa dite M. I. par l'article 6. du Traité du dit jour 16 Février dernier , à condition , ainsi qu'il eft exprimé au dit article 6 ...
... Navigation du Rhin , en Vertu du Recès de l'Empire du 25 Février 1803 , et que Sa dite Alteffe a cédée à Sa dite M. I. par l'article 6. du Traité du dit jour 16 Février dernier , à condition , ainsi qu'il eft exprimé au dit article 6 ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen