Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 - Europe |
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... dignos , aut honefium Clericalem habitum eorum Ordini , et dignitati con- gruentem non deferentes , poenas a Sacro Concilio Triden- après un examen préliminaire , que les évêques doi- 1817 120 Concordat entre le S. Siège.
... dignos , aut honefium Clericalem habitum eorum Ordini , et dignitati con- gruentem non deferentes , poenas a Sacro Concilio Triden- après un examen préliminaire , que les évêques doi- 1817 120 Concordat entre le S. Siège.
Page 121
Georg Friedrich Martens. après un examen préliminaire , que les évêques doi- 1817 vent faire eux mêmes lorsqu'il s'agit de cures ou de bénéfices à charge d'ames , de leur capacité et de leurs moeurs , elles poffèdent les qualités ...
Georg Friedrich Martens. après un examen préliminaire , que les évêques doi- 1817 vent faire eux mêmes lorsqu'il s'agit de cures ou de bénéfices à charge d'ames , de leur capacité et de leurs moeurs , elles poffèdent les qualités ...
Page 424
... préliminaire qui a eu lieu entre leurs Plé- nipotentiaires et S. E. Mr. le Duc de Wellington , réuni aux fouffignés Plénipotentiaires des Cours fignataires du Traité du 20 Novembre 1815 feront invitées à faire remettre dans le même ...
... préliminaire qui a eu lieu entre leurs Plé- nipotentiaires et S. E. Mr. le Duc de Wellington , réuni aux fouffignés Plénipotentiaires des Cours fignataires du Traité du 20 Novembre 1815 feront invitées à faire remettre dans le même ...
Page 5
... préliminaires de paix entre l'Empereur et le Roi de France , fignés à Vienne , avec trois articles féparés . W. I. 1 . 3 Oct. 1736 27 Janv . 30 Janv . 1736 . Acte d'abdication du Roi de Pologne Stanis- las I. , figné à Königsberg le 27 ...
... préliminaires de paix entre l'Empereur et le Roi de France , fignés à Vienne , avec trois articles féparés . W. I. 1 . 3 Oct. 1736 27 Janv . 30 Janv . 1736 . Acte d'abdication du Roi de Pologne Stanis- las I. , figné à Königsberg le 27 ...
Page 6
... préliminaires concerne les affaires de la Pologne . W. I. 27. 31 . Avis de l'Empire touchant les préliminaires fignés avec la France . W. I. 35 . Diplome de l'Empereur du 6 Juin pour la ceffion du Navarois du Tortonois etc. au Roi de ...
... préliminaires concerne les affaires de la Pologne . W. I. 27. 31 . Avis de l'Empire touchant les préliminaires fignés avec la France . W. I. 35 . Diplome de l'Empereur du 6 Juin pour la ceffion du Navarois du Tortonois etc. au Roi de ...
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Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen