Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 - Europe |
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... réunion de l'evê- ché de Bâle aux Cantons de Bern et de Bâle . • 1816. 1817 et 1818. Diverfes conventions de cartel et d'étappe conclus par la Pruffe avec plufieurs Puiffances et Etats nommément avec la Ruffie , le Hannovre , Saxe ...
... réunion de l'evê- ché de Bâle aux Cantons de Bern et de Bâle . • 1816. 1817 et 1818. Diverfes conventions de cartel et d'étappe conclus par la Pruffe avec plufieurs Puiffances et Etats nommément avec la Ruffie , le Hannovre , Saxe ...
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... été promis avec bien- veillance , ou auxquels la réunion des Puiffances à Aix la Chapelle pourroit donner lieu . À Francfort ce 28 Septembre 1818 . 087777 1 . Actes du Parlement Britannique relatifs à la I. XII PRÉFACE .
... été promis avec bien- veillance , ou auxquels la réunion des Puiffances à Aix la Chapelle pourroit donner lieu . À Francfort ce 28 Septembre 1818 . 087777 1 . Actes du Parlement Britannique relatifs à la I. XII PRÉFACE .
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... réunion , fous la réferve toutefois des attributions que le concile de Trente adjuge à cet égard aux évêques . nation aux ar chés et ART . IX . En confidération des avantages qui ré . Nomi- fultent de la préfente convention pour les ...
... réunion , fous la réferve toutefois des attributions que le concile de Trente adjuge à cet égard aux évêques . nation aux ar chés et ART . IX . En confidération des avantages qui ré . Nomi- fultent de la préfente convention pour les ...
Page 159
... Réunion évêchés , dont les évêques ne peuvent point s'entre- tenir avec la décence convenable , ayant été reconnue Evèché . dans la convention de 1741 , et cette réunion , qui ne fut point exécutée alors , étant devenue maintenant plus ...
... Réunion évêchés , dont les évêques ne peuvent point s'entre- tenir avec la décence convenable , ayant été reconnue Evèché . dans la convention de 1741 , et cette réunion , qui ne fut point exécutée alors , étant devenue maintenant plus ...
Page 167
... la Majefté Royale . Je promets également que je n'aurai aucune commu- nication , que je ne ferai partie d'aucune réunion , et L 4 que l'églife . 1818 que je ne conferverai , foit audedans foit au et le Roi des Deux- Siciles . 167.
... la Majefté Royale . Je promets également que je n'aurai aucune commu- nication , que je ne ferai partie d'aucune réunion , et L 4 que l'églife . 1818 que je ne conferverai , foit audedans foit au et le Roi des Deux- Siciles . 167.
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Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen