Bulletin des lois de la République française |
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... Haute - Garonne . Ibid . 1039 Idem . Idem . Idem . Idem . DECRET portant que les taillis de la forêt communale de Noroy - le - Bourg ( Haute - Saône ) seront désormais sou- mis à des coupes de nettoiement ....... DECRET qui autorise la ...
... Haute - Garonne . Ibid . 1039 Idem . Idem . Idem . Idem . DECRET portant que les taillis de la forêt communale de Noroy - le - Bourg ( Haute - Saône ) seront désormais sou- mis à des coupes de nettoiement ....... DECRET qui autorise la ...
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... Haute - Marne ... Ibid . 774 1301 799 Idem . 1316 1209 Idem . DÉCRET relatif ... ( Haut - Rhin ) .. Ibid . Ibid . Idem . DÉCRET relatif à une coupe de bois dans la ... Saône ) .. 1300 787 Idem . DECRET qui admet le sieur Deltour à jouir des ...
... Haute - Marne ... Ibid . 774 1301 799 Idem . 1316 1209 Idem . DÉCRET relatif ... ( Haut - Rhin ) .. Ibid . Ibid . Idem . DÉCRET relatif à une coupe de bois dans la ... Saône ) .. 1300 787 Idem . DECRET qui admet le sieur Deltour à jouir des ...
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... ( Haute - Garonne ) . Blidah , prov . d'Alger ( Algérie ) . Vesoul ( Haute - Saône ) . Vendôme ( Loir - et - Cher ) 1 sept . Nantes 1866. ( Loire - Intérieure 15 octobres Lilled . 1866 . ( Nord ) . ( a ) A la condition que les arrérages ...
... ( Haute - Garonne ) . Blidah , prov . d'Alger ( Algérie ) . Vesoul ( Haute - Saône ) . Vendôme ( Loir - et - Cher ) 1 sept . Nantes 1866. ( Loire - Intérieure 15 octobres Lilled . 1866 . ( Nord ) . ( a ) A la condition que les arrérages ...
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... ( Haute - Saône ) . Idem au 73 idem .. 25 6 22 1 R 26 6 22 74 CASPAR ( Georges ) ...... SEBELEFOO 75 MALARDE ( Jean ) . molo 17 oct , 1822 . 27 mai 1818 . Saverne ( Bas - Rhin ) . Bieuzy ( Morbihan ) . Idem au 91 idem . 25 6 22 13 38 622 ...
... ( Haute - Saône ) . Idem au 73 idem .. 25 6 22 1 R 26 6 22 74 CASPAR ( Georges ) ...... SEBELEFOO 75 MALARDE ( Jean ) . molo 17 oct , 1822 . 27 mai 1818 . Saverne ( Bas - Rhin ) . Bieuzy ( Morbihan ) . Idem au 91 idem . 25 6 22 13 38 622 ...
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... ( Haute - Saône ) . Facteur rural ..... 6 AGNEL ( Laurent - Barthé- 9 juin Jemy ) . 1801 . Salon ( Bouches - du - Rh . ) Idem ......... POSTES . Civils : antérieurs au 6 8 1er janvier 1854 ; postérieurs ... 12 9 Civils : antérieurs au 23 ...
... ( Haute - Saône ) . Facteur rural ..... 6 AGNEL ( Laurent - Barthé- 9 juin Jemy ) . 1801 . Salon ( Bouches - du - Rh . ) Idem ......... POSTES . Civils : antérieurs au 6 8 1er janvier 1854 ; postérieurs ... 12 9 Civils : antérieurs au 23 ...
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Common terms and phrases
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale