Bulletin des lois de la République française |
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... NAISSANCE . des NATURE services . GRADES . des services . pensionnaires . Dates . Lieux . Ans . Mois . Jours . 1 FORT ( Marie - Claudine ) , 7 février Veuve HAYE . 1792 . Noyers ( Yonne ) . 2 BODO ( Marie - Françoise ) , 11 sept . veuve ...
... NAISSANCE . des NATURE services . GRADES . des services . pensionnaires . Dates . Lieux . Ans . Mois . Jours . 1 FORT ( Marie - Claudine ) , 7 février Veuve HAYE . 1792 . Noyers ( Yonne ) . 2 BODO ( Marie - Françoise ) , 11 sept . veuve ...
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... NAISSANCE . GRADES , armes , etc. Dates . Lieux . SERVICES effectifs . ADS . Mois . Jours . Ans . Allonnes ( Maine - et - Loire ) . Maréchal des logis 25 11 chef à la compagnie de gendarmerie de la Marne . Sergent , brigadier 25 à la ...
... NAISSANCE . GRADES , armes , etc. Dates . Lieux . SERVICES effectifs . ADS . Mois . Jours . Ans . Allonnes ( Maine - et - Loire ) . Maréchal des logis 25 11 chef à la compagnie de gendarmerie de la Marne . Sergent , brigadier 25 à la ...
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France. NAISSANCE . Mois . 625 26 616 616 822 125 41 4 3 28 7 1 7 623 46 ( 1 ) Application de l'article 4 de la loi du 25 juin 1861 . * 32 3 1 616 627 " 25 616 37 6 16 37 I 13 DISPOSITIONS légales applicables à cette ... NAISSANCE . Dates 56.
France. NAISSANCE . Mois . 625 26 616 616 822 125 41 4 3 28 7 1 7 623 46 ( 1 ) Application de l'article 4 de la loi du 25 juin 1861 . * 32 3 1 616 627 " 25 616 37 6 16 37 I 13 DISPOSITIONS légales applicables à cette ... NAISSANCE . Dates 56.
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... NAISSANCE . 119 GRADES alsb ah armes , etc. NOMS ET PRÉNOMS , 1nat Tatilin 9680g Dates.qizienx . 9 BAECHTEL ( Joseph ) ... 290 non 24 mai 1819 . Bischoffsheim ( Bas - Rhin ) . Pouilly- sous - Charlien 10 DUFÊTRE ( Charles ) 20 nov ...
... NAISSANCE . 119 GRADES alsb ah armes , etc. NOMS ET PRÉNOMS , 1nat Tatilin 9680g Dates.qizienx . 9 BAECHTEL ( Joseph ) ... 290 non 24 mai 1819 . Bischoffsheim ( Bas - Rhin ) . Pouilly- sous - Charlien 10 DUFÊTRE ( Charles ) 20 nov ...
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... NAISSANCE . NOMS ET PRÉNOMS . armes , etc. Dates . Lieux . * GRADES , SERVICES GAMPAGNES TOTAUL effectifs . Ans . Mois . Jours . Ans . Mois . 1 Jours . Ans . Mois- 54 ADAM ( Jean - Baptiste ) . 23 oct . 1819 . 51 ROBERT ( Joseph - An- 8 ...
... NAISSANCE . NOMS ET PRÉNOMS . armes , etc. Dates . Lieux . * GRADES , SERVICES GAMPAGNES TOTAUL effectifs . Ans . Mois . Jours . Ans . Mois . 1 Jours . Ans . Mois- 54 ADAM ( Jean - Baptiste ) . 23 oct . 1819 . 51 ROBERT ( Joseph - An- 8 ...
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Common terms and phrases
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale