Bulletin des lois de la République française |
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... décédé titulaire d'une pension de 60 francs . Le mari , sous - pa- tron , décédé ti- tulaire d'une pension de 487 Le mari , prépose , décédé titulaire d'une pension de 319 francs . DOUANES . Idem ...... ............ NAISSANCE . Dates ...
... décédé titulaire d'une pension de 60 francs . Le mari , sous - pa- tron , décédé ti- tulaire d'une pension de 487 Le mari , prépose , décédé titulaire d'une pension de 319 francs . DOUANES . Idem ...... ............ NAISSANCE . Dates ...
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... décédé titulaire d'une pension de 551f Le mari , sous- brigadier . 15 LE BOEUF ( Perrine ) , 7 mai veuve LE BERRE . Sarzeau ( Morbihan ) . 1817 . 16 MESNIL ( Euphrosine - Vir- 6 mars ginie ) , veuve ALLAIN . 1803 . Saint - Germain - Le ...
... décédé titulaire d'une pension de 551f Le mari , sous- brigadier . 15 LE BOEUF ( Perrine ) , 7 mai veuve LE BERRE . Sarzeau ( Morbihan ) . 1817 . 16 MESNIL ( Euphrosine - Vir- 6 mars ginie ) , veuve ALLAIN . 1803 . Saint - Germain - Le ...
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... décédé titulaire d'une pension de go . Idem ... 320 postérieurs ... 12 9 Civils : antérieurs au 12 7 9 1er janvier ... décédé titulaire d'une pension de 196 RECAPITI Administration centrale . ( Service de la recette . 2 ° catégorie ...
... décédé titulaire d'une pension de go . Idem ... 320 postérieurs ... 12 9 Civils : antérieurs au 12 7 9 1er janvier ... décédé titulaire d'une pension de 196 RECAPITI Administration centrale . ( Service de la recette . 2 ° catégorie ...
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... décédé titulaire Crémieu B ( Isère ) . 1 DEBRAY ( Hippolyte -12 Alexandre ) . 2 CHARPINE ( Marie ) , veuve 1er août TRÉMEAUD . 1826 . 3 MASCLET ( Marie - Fran - 23 janv . çoise - Alexandrine ) , 1804 . veuve LOYAULTÉ . d'une pension de ...
... décédé titulaire Crémieu B ( Isère ) . 1 DEBRAY ( Hippolyte -12 Alexandre ) . 2 CHARPINE ( Marie ) , veuve 1er août TRÉMEAUD . 1826 . 3 MASCLET ( Marie - Fran - 23 janv . çoise - Alexandrine ) , 1804 . veuve LOYAULTÉ . d'une pension de ...
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... décédé titulaire d'une pension de 525 fr . Le mari , ex - bri- gadier , décédé titulaire d'une pension de 720 10 BOUCHAUX ( Pierre - Louis- 16 sept . Pierrefontaine Préposé ... Constant ) ( 2 ) . 1821 . ( 1 ) Fils de Français . ( 2 ) ...
... décédé titulaire d'une pension de 525 fr . Le mari , ex - bri- gadier , décédé titulaire d'une pension de 720 10 BOUCHAUX ( Pierre - Louis- 16 sept . Pierrefontaine Préposé ... Constant ) ( 2 ) . 1821 . ( 1 ) Fils de Français . ( 2 ) ...
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Common terms and phrases
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale