Bulletin des lois de la République française |
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... fabrique de Négreville ( Manche ) , trois mille francs , à charge de services religieux , et une rente de vingt francs pour la fondation de messes ; 2 ° aux pauvres , trois mille francs . Legs faits par le sieur Barthès : 1 ° à la fabrique ...
... fabrique de Négreville ( Manche ) , trois mille francs , à charge de services religieux , et une rente de vingt francs pour la fondation de messes ; 2 ° aux pauvres , trois mille francs . Legs faits par le sieur Barthès : 1 ° à la fabrique ...
Page 91
... fabrique de Notre - Dame , à Herpy ( Ardennes ) , mille quatre cents francs , pour être affectés à l'entretien de l'église et à des services religieux ; 2 ° aux pauvres , quatre cents francs . ( Paris , 2 Juin 1866. ) J ' 21,065 ...
... fabrique de Notre - Dame , à Herpy ( Ardennes ) , mille quatre cents francs , pour être affectés à l'entretien de l'église et à des services religieux ; 2 ° aux pauvres , quatre cents francs . ( Paris , 2 Juin 1866. ) J ' 21,065 ...
Page 92
... fabrique de Calanhel ( Côtes - du - Nord ) . Donation d'une maison estimée neuf mille francs faite par le sieur Barthélemy à la fabrique et à la succursale d'Auberive ( Haute - Marne ) . Donation d'une rente de cent francs faite à ...
... fabrique de Calanhel ( Côtes - du - Nord ) . Donation d'une maison estimée neuf mille francs faite par le sieur Barthélemy à la fabrique et à la succursale d'Auberive ( Haute - Marne ) . Donation d'une rente de cent francs faite à ...
Page 207
... fabrique de Prétot ( Manche ) . Legs de divers immeubles estimés deux mille quatre cent vingt - cinq francs fait à charge de services religieux par la demoiselle Muller à la fabrique de Munster ( Meurthe ) . Legs d'une somme de mille ...
... fabrique de Prétot ( Manche ) . Legs de divers immeubles estimés deux mille quatre cent vingt - cinq francs fait à charge de services religieux par la demoiselle Muller à la fabrique de Munster ( Meurthe ) . Legs d'une somme de mille ...
Page 351
... fabrique de cette paroisse et le bureau de bienfaisance , mille francs , dont les revenus seront affectés à la célébration de messes et au soulagement des pauvres . Legs faits par le sieur Tainturier : 1 ° à la fabrique et à la commune ...
... fabrique de cette paroisse et le bureau de bienfaisance , mille francs , dont les revenus seront affectés à la célébration de messes et au soulagement des pauvres . Legs faits par le sieur Tainturier : 1 ° à la fabrique et à la commune ...
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11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale