Bulletin des lois de la République française |
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... janv . veuve DEVARS . 1800 . Aigre ( Charente ) . 5 MONCHIET ( Marie - Thé - 19 avril Hesdin Le mari , гесе- veur à cheval , décédé titulaire d'une pension de 1,320 fr . Le mari , sous- brigadier , dé- cédé titulaire d'une pension de ...
... janv . veuve DEVARS . 1800 . Aigre ( Charente ) . 5 MONCHIET ( Marie - Thé - 19 avril Hesdin Le mari , гесе- veur à cheval , décédé titulaire d'une pension de 1,320 fr . Le mari , sous- brigadier , dé- cédé titulaire d'une pension de ...
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... janv . 1820 . 23 nov . 1819 . La Flotte ( Charente - Infer . ) Stolzheim ( Bas - Rhin ) . 1819 . 43 MANNY ( Michel ) ...... 6 janv . 1818 . Linselles ( Nord ) . Hohwiller ( Bas - Rhin ) . 34 BORDE ( Philippe ) ... educat 26 avril 1816 ...
... janv . 1820 . 23 nov . 1819 . La Flotte ( Charente - Infer . ) Stolzheim ( Bas - Rhin ) . 1819 . 43 MANNY ( Michel ) ...... 6 janv . 1818 . Linselles ( Nord ) . Hohwiller ( Bas - Rhin ) . 34 BORDE ( Philippe ) ... educat 26 avril 1816 ...
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... janv . Idem de la Corrèze . 25 915 " 1818 . 1811 . Gendarme à la 3 ° 26 compagnie de la 9 5 27 Corse . Idem à la 1re ... janv . çois ) . 63 MOURGUES ( Jean ) ...... 3 janvier 64 SOULLARD ( Henry ) ..... 2 janvier 1819 . 65 GENCE ...
... janv . Idem de la Corrèze . 25 915 " 1818 . 1811 . Gendarme à la 3 ° 26 compagnie de la 9 5 27 Corse . Idem à la 1re ... janv . çois ) . 63 MOURGUES ( Jean ) ...... 3 janvier 64 SOULLARD ( Henry ) ..... 2 janvier 1819 . 65 GENCE ...
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... janv . 1810 . 3 SCHMIDT ( Nicolas - Émile ) 15 sept . edosta 0051 1801 . 4 BLANG DE MOLINE ( Louis- 19 oct . Joseph - Gustave ) . 1804 . 5 WILLEMOT ( Dominique ) . 26 mars 6081817 . 70b - 81831 6 VIRENQUE ( Alexis ) .. 18 oct . xus7-96 ...
... janv . 1810 . 3 SCHMIDT ( Nicolas - Émile ) 15 sept . edosta 0051 1801 . 4 BLANG DE MOLINE ( Louis- 19 oct . Joseph - Gustave ) . 1804 . 5 WILLEMOT ( Dominique ) . 26 mars 6081817 . 70b - 81831 6 VIRENQUE ( Alexis ) .. 18 oct . xus7-96 ...
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... janv . 43 COSTAZ ( Luc - François ) .o avril 44 DE NICOL ( Alexandre- Victor - Charles ) . 45 GARNACHE ( Xavier ) ..... 46 LEMOINE ( Jean - Paul ) ... 11 oct . 1816 . 47 BRIQUET ( Honoré - Isi- 30 déc . dore ) . Niort Chef d'escadron au ...
... janv . 43 COSTAZ ( Luc - François ) .o avril 44 DE NICOL ( Alexandre- Victor - Charles ) . 45 GARNACHE ( Xavier ) ..... 46 LEMOINE ( Jean - Paul ) ... 11 oct . 1816 . 47 BRIQUET ( Honoré - Isi- 30 déc . dore ) . Niort Chef d'escadron au ...
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Common terms and phrases
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale