Bulletin des lois de la République française |
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... militaires les sieurs Chambille ( Pierre ) , Clapot ( Claude ) , Dormandal ( Denis - Julien ) , Genty ( Adolphe ... militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service .... DECRET qui accorde à cent deux militaires des ...
... militaires les sieurs Chambille ( Pierre ) , Clapot ( Claude ) , Dormandal ( Denis - Julien ) , Genty ( Adolphe ... militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service .... DECRET qui accorde à cent deux militaires des ...
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... militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service ... ..... DECRET qui accorde des pensions aux veuves ou orphe- lins de soixante - huit militaires . NUMÉROS des Bulletins . 1287 1291 PAGES . 493 ct494 617 1299 • 766 ...
... militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service ... ..... DECRET qui accorde des pensions aux veuves ou orphe- lins de soixante - huit militaires . NUMÉROS des Bulletins . 1287 1291 PAGES . 493 ct494 617 1299 • 766 ...
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... militaires des pensions de retraite pour blessures ou infirmités .... 1288 497 Idem , Idem , a DECRET qui accorde a vingt militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service ....... DECRET qui accorde des pensions à ...
... militaires des pensions de retraite pour blessures ou infirmités .... 1288 497 Idem , Idem , a DECRET qui accorde a vingt militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service ....... DECRET qui accorde des pensions à ...
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... militaires .. DECRET qui approuve deux liquidations de pensions civiles . DECRET qui approuve une liquidation de ... militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service .... DECRET qui accorde à quatre - vingt - cinq ...
... militaires .. DECRET qui approuve deux liquidations de pensions civiles . DECRET qui approuve une liquidation de ... militaires des pensions de retraite à titre d'ancienneté de service .... DECRET qui accorde à quatre - vingt - cinq ...
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... militaires .... Ibid . 658 Idem . DECRET qui approuve vingt - quatre liquidations de pen- sions civiles ... Ibid ... militaires ... 1302 801 Idem . DECRET qui accorde des pensions aux veuves ou orphe- lins de soixante militaires ...
... militaires .... Ibid . 658 Idem . DECRET qui approuve vingt - quatre liquidations de pen- sions civiles ... Ibid ... militaires ... 1302 801 Idem . DECRET qui accorde des pensions aux veuves ou orphe- lins de soixante militaires ...
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11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale