Acte du Congrès de Vienne du 9 juin 1815, avec ses annexes

Imprimerie impériale et royale, 1815 - Europe - 334 pages

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Table of Contents

Préambule de lActe du Congrès Page I Article 1 Dispositions relatives à lancien Duché de Varsovie	8

Limites du GrandDuché de Posen	9

Salines de Wieliczka	10

Limites du territoire de Cracovie ibid 8 Privilèges accordés à Podgorze	12

Constitution Académie Evêché de Cracovie	13

Libre navigation des rivières en Pologne ibid	14

Cessions de S M le Roi de Saxe à S M le Roi de Prusse	15

Titres à prendre par S M le Roi de Prusse	17

Indemnités pour les propriétaires des Lauds	66

ibid	69

ibid	73

Confirmation des règlemens particuliers sur la navigation	83

Limites des États de S M le Roi de Sardaigne	85

Réunion des États de Gènes aux États de S M le Roi de Sardaigne	86

Titre de Duc de Gènes	87

Droits et privilèges des Génois	88

Garantie des cessions désignées dans larticle XV	18

Renonciation réciproque aux droits de féodalité	19

Liberté réciproque démigration ibid 21 Propriétés des établissemens religieux	20

Désignation des Provinces dont la Prusse reprend possession	21

Possessions Prussiennes en deçà du Rhin	24

Possessions Prussiennes sur la rive gauche du Rhin	25

Royaume dHanovre	29

Navigation et commerce entre les deux États	32

heim avec le Royaume dIłanovre	34

Titre de GrandDuc dans les Maisons de Mecklenbourg	35

Schwerin et MecklenbourgStrelitz	36

Cessions à faire par la Prusse au GrandDuc de Saxe Weimar ibid 38 Dispositions ultérieures relatives à ces cessions	37

Territoire à remetlre iinmédiatement au GrandDuc de Weimar ibid 40 Cession dune partie du cidevant département de Pulde à la Prusse	38

Dispositions relatives aux acquéreurs des domaines dans la Principauté de Fulde et le Comté de Hanau	39

Cession de la ville de Wetzlar à S M le Roi de Prusse	40

Cessions du GrandDuché de Würzbourg et de la Principauté dAschaffenbourg à S M le Roi de Bavière	41

Ville libre de Francfort	42

Indemnités du GrandDuc de Hesse	43

Territoires réservés pour les Maisons dOldenbourg Saxe Cubourg MecklenbourgStrelitz HesseHombourg et le Comte de Pappenheim	44

Arrangemens futurs relativement à ces territoires ibid 51 Pays sur les deux rives du Rhin cédés à S M lEmpereur dAutriche	45

Confédération Germanique ibid 54 But de cette Confédération	46

Égalité de ses Membres ibid 56 Diele fédérative ibid 57 Présidence de lAutriche	47

Composition de lAssemblée générale	48

Dispositions relatives à la Diete	50

Ordre à observer pour les votes ibid 61 Résidence de la Diète à Francfort	51

Confédération	52

Confirmation des dispositions particulières de lActe de la 65 Royaume des Paysbas ibid	53

Limiles du Royaume des Paysbas	55

72 Charges et engagemens tenant au Provinces détachées de la France	59

Acte de réunion des Provinces Belgiques ibid 74 Intégrité des dixneuf Cantons de la Suisse ibid 75 Réunion des trois nouveaux Cantons	60

Droits des habitans dans les pays réunis au Canton de Berne	61

Arrangement entre la France et Genève	62

Cessions du Roi de Sardaigne au Canton de Genève	63

Compensations entre les anciens et les nouveaux Cantons	64

Dispositions relatives aux fonds placés en Angleterre	65

Réunion des fiefs Impériaux	89

Droit de fortification	90

Cessions de S M le Roi de Sardaigne au Canton de Genève	91

Neutralité du Chablais et du Faucigny	92

Désignation des pays dont S M lEmpereur dAutriche re prend possession du côté de lItalie	93

Pays réunis à la Monarchie Autrichienne	94

Frontières Autrichiennes en Italie	95

Navigation du	96

Dispositions relatives au MontNapoléon	97

États de Modène et de Massa et Carrara	98

Parme et Plaisance	99

Possessions du GrandDuc de Toscane	100

Duché de Lucques	101

Réversihilité du Duché de Lucques	102

Dispositions relatives au St Siège	103

Rétabļissement du Roi Ferdinand IV à Naples	104

Affaires du Portugal Restitution de la ville dOlivença	105

Rapports entre la France et le Portugal	106

Restitution de la Guyane Française	107

Navigation des rivières traversant différens États	108

Liberté de la navigation	109

Uniformité de système pour la perception des droits	110

et la Russie du 21 Avril 1815	127

Traité entre la Prusse et la Saxe du 18 Mai 1815	147

Déclaration de S M le Roi de Saxe sur les droits de la Maison	167

Convention entre la Prusse et le GrandDuc de Saxe Weimar	181

Traité entre le Roi des PaysBas et la Prusse lAngleterre lAu	250

XIA Déclaration des Puissances sur les affaires de la Confédération	263

B Acte dAccession en date de Zuricle 27 Mai 1815 de la Con fédération Suisse à la Déclaration des Puissances réunies	274

XII Traité entre le Roi de Sardaigne lAutriche lAngleterre	283

de Gèncs à ceux de S M Sarde	302

Rédaction du tarif	311

Droits détape et de relâche 115 Douanes 16 Règlement commun à rédiger ibid 75 76 77	320

XVI Règlement sur le rang entre les Agens diplomatiques	332

ibid 82 ibid ibid 83 ibid 1

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Bibliographic information

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Title	Acte du Congrès de Vienne du 9 juin 1815, avec ses annexes
Publisher	Imprimerie impériale et royale, 1815
Original from	Austrian National Library
Digitized	12 Aug 2014
Length	334 pages

Export Citation	BiBTeX EndNote RefMan

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