sies, Commandeur de l'Ordre militaire de St Benoît d'Aviz, premier Écuyer de Son Altesse Royale la Princesse du Brésil; Et le Sieur Dom Joaquin Loвo da Silveyra, de Son Conseil, Commandeur de l'Ordre du Christ.

SA MAJESTÉ LE ROI DE PRUSSE:

de

Le Prince de HARDENBERG, Son Chancelier d'État, Chevalier des grands Ordres de l'Aigle noire et de l'Aigle rouge, celui de St Jean de Jérusalem et de la Croix de fer de Prusse, de ceux de St André, de St Alexandre - Newsky et de St Anne de la première classe de Russie, Grand' Croix de l'Ordre Royal de St Etienne de Hongrie, Grand-Cordon de la Légion d'honneur, Grand' Croix de l'Ordre de Charles III d'Espagne, de celui de St Hubert de Bavière, de l'Ordre suprême de l'Annonciade de Sardaigne, Chevalier de l'Ordre des Séraphins de Suède, de celui de l'Eléphant de Danemarc, de l'Aigle d'Or de Würtemberg et de plusieurs autres;

Et le Sieur Charles Guillaume Baron de HUMBOLDT, Son Ministre d'État, Chambellan, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire près Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique, Chevalier du Grand Ordre de l'Aigle rouge et de celui de la Croix de fer de Prusse de la première classe, Grand' Croix de l'Ordre de Ste Anne de Russie, de celui de Léopold d'Autriche et de celui de la Couronne de Bavière.

SA MAJESTÉ L'EMPEREUR DE TOUTES LES RUSSIES:

Le Sieur André Prince de RASOUMOFFSKY, Son Conseiller privé actuel, Sénateur, Chevalier des Ordres de St André, de St Wolodimir, de St Alexandre- Newsky et de Ste Anne de la première Classe, Grand' Croix de l'Ordre Royal de St Etienne et de celui de l'Aigle noire et de l'Aigle rouge de Prusse;

Le Sieur Gustave Comte de STACKELBERG, Son Conseiller privé actuel, Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire près Sa Majesté Impériale et Royale Apostolique, Chambellan actuel, Chevalier de l'Ordre de St Alexandre- Newsky, Grand' Croix de celui de St Wolodimir de la seconde Classe et de Ste Anne de la première, Grand' Croix de l'Ordre de St. Étienne, de l'Aigle noire et de l'Aigle rouge de Prusse;

Et le Sieur Charles Comte de NESSELRODE, Son Conseiller privé, Chambellan actuel, Secrétaire d'État pour les affaires étrangères, Chevalier de l'Ordre de St Alexandre - Newsky, Grand' Croix de celui de Wolodimir de la seconde Classe, de Léopold d'Autriche, de l'Aigle rouge de Prusse, de l'Étoile polaire de Suède et de l'Aigle d'Or de Würtemberg.

SA MAJESTÉ LE ROI DE SUÈDE ET DE NORWÈGE:

Le Sieur Charles Axel Comte de LOEWENHJELM, GénéralMajor dans Ses Armées, Colonel d'un Régiment d'Infanterie, Chambellan actuel, Son Envoyé extraordinaire et Ministre plénipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies,

Dispositions rela

l'ancien

Varsovie.

Sous-Chancelier de Ses Ordres, Commandeur de Son Ordre de l'Étoile polaire, et Chevalier de celui de l'Épée, Chevalier des Ordres de Russie de Ste Anne de la première Classe, et de St George de la quatrième classe, Chevalier de l'Ordre de Prusse de l'Aigle rouge, première classe, et Commandeur de l'Ordre de St Jean de Jérusalem;

Ceux de ces Plénipotentiaires qui ont assisté à la clôture des négociations, après avoir exhibé leurs pleins - pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont convenus de placer dans ledit instrument général, et de munir de leur signature commune les articles suivans:

ARTICLE I.

Le Duché de Varsovie, à l'exception des Provinces et Ditives à stricts, dont il a été autrement disposé dans les articles suivans, Duché de est réuni à l'Empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa Constitution, pour être possédé par S. M. l'Empereur de toutes les Russies, Ses héritiers et Ses successeurs à perpétuité. Sa Majesté Impériale se réserve de donner à cet État, jouissant d'une administration distincte, l'extension intérieure qu'Elle jugera convenable. Elle prendra avec Ses autres titres celui de Czar, Roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à Ses autres possessions.

Les Polonois, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche et de la Prusse, obtiendront une représentation et des institutions

nationales, réglées d'après le mode d'existence politique que chacun des Gouvernemens auxquels ils appartiennent jugera utile et convenable de leur accorder.

ARTICLE II.

du Grand

La partie du Duché de Varsovie que S. M. le Roi de Prusse Limites possédera en toute souveraineté et propriété pour Lui et Ses Duché d successeurs, sous le titre de Grand-Duché de Posen, sera comprise dans la ligne suivante:

En partant de la frontière de la Prusse orientale au village de Neuhoff, la nouvelle limite suivra la frontière de la Prusse occidentale, telle qu'elle a subsisté, depuis 1772 jusqu'à la paix de Tilsit, jusqu'au village de Leibitsch qui appartiendra au Duché de Varsovie; de là il sera tiré une ligne, qui, en laissant Kompania, Grabowiec et Szczytno à la Prusse, passe la Vistule auprès de ce dernier endroit de l'autre côté de la rivière qui tombe vis-à-vis de Szczytno dans la Vistule, jusqu'à l'ancienne limite du district de la Netze auprès de Grofs Opoczko, de manière que Sluzewo appartiendra au Duché, et Przybranowa, Hollaender et Maciejevo à la Prusse. De Gross- Opoczko on passera par Chlewicka, qui restera à la Prusse, au village de Przybyslaw, et de là, par les villages Piaski, Chelmce, Witowiczki, Kobylinka, Woyczyn, Orchowo, jusqu'à la ville de Powidz.

·

De Powidz on continuera par la ville de Slupce jusqu'au point du confluent des rivières de Wartha et Prosna.

B

Posen.

Salines

de Wie

De ce point on remontera le cours de la rivière Prosna jusqu'au village Koscielnawies à une lieue de la ville de

Kalisch.

Là, laissant à cette ville (du côté de la rive gauche de la Prosna) un territoire en demi- cercle, mesuré sur la distance qu'il y a de Koscielnawies à Kalisch, on rentrera dans le cours de la Prosna, et l'on continuera à la suivre, en remontant par les villes Grabow, Wieruszow, Boleslawiec, pour terminer la ligne près du village Gola à la frontière de la Silésie vis-à-vis de Pitschin.

ARTICLE III.

S. M. Impériale et Royale Apostolique possédera en toute liczka. propriété et souveraineté les salines de Wieliczka, ainsi que le territoire y appartenant.

ARTICLE IV.

Limites

entre la

Le Thalweg de la Vistule séparera la Gallicie du territoire Gallicie et de la ville libre de Cracovie. Il servira de même de frontière l'Empire Russe. entre la Gallicie et la partie du ci-devant Duché de Varsovie réuni aux États de S. M. l'Empereur de toutes les Russies jusqu'aux environs de la ville de Zavichost.

De Zavichost jusqu'au Bug la frontière sèche sera déterminée par la ligne indiquée dans le Traité de Vienne de 1809, aux rectifications près que d'un commun accord on trouvera nécessaire d'y apporter.