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Article 24. Possessions Prussiennes en deçà du Rhin
25. Possessions Prussiennes sur la rive gauche du Rhin
26. Royaume d'Hanovre
27. Cessions faites par S. M. le Roi de Prusse au Royaume d'Ha-
novre
28. Renonciation de la Prusse au Chapitre de St. Pierre à Noerten
29. Cessions faites par le Royaume d'Hanovre à la Prusse
30. Navigation et commerce entre les deux États
31. Routes inilitaires
32. Relations du Duc de Looz-Corswarem et du Comte de Bent-
heim avec le Royaume d'Hanovre
33. Cession à faire au Duc d'Oldenbourg
34. Titre de Grand-Duc dans la Maison de Holstein-Oldenbourg
35. Titre de Grand-Duc dans les Maisons de Mecklenbourg-
Schwerin et Mecklenbourg-Strelitz
Weima
36. Titre de Grand-Duc dans la Maison de Saxe-Weimar
37. Cessions à faire par la Prusse au Grand-Duc de Saxe-Weimar
38. Dispositions ultérieures relatives à ces cessions.
39. Territoire à remettre immédiatement au Grand-Duc de Weimar
40. Cession d'une partie du ci-devant département de Fulde à la
Prusse
41. Dispositions relatives aux acquéreurs des domaines dans la
Principauté de Fulde et le Comté de Hanau
42. Cession de la ville de Wetzlar à S. M. le Roi de Prusse
43. Relations des pays médiatisés dans l'ancien cercle de West-
phalie avec la Monarchie Prussienné
39
40
ibid
41
ibid.
42
43
44. Cessions du Grand-Duché de Würzbourg et de la Principauté
d'Aschaffenbourg à S. M. le Roi de Bavière.
45. Sustentation du Prince-Primat
46. Ville libre de Francfort..
47. Indemnités du Grand-Duc de Hesse
48. Réintégration du Landgrave de Hesse-Hombourg
49. Territoires réservés pour les Maisons d'Oldenbourg, Saxe-
Cobourg, Mecklenbourg-Strelitz, Hesse-Hombourg, et lẹ
Comte de Pappenheim.
50. Arrangemens futurs relativement à ces territoires
51. Pays sur les deux rives du Rhin cédés à St M. l'Empereur
d'Autriche
44
45
60. Ordre à observer pour les votes
61. Résidence de la Diète à Francfort
62. Rédaction. des lois fondamentales
63. Maintien de la paix en Allemagne
64. Confirmation des dispositions particulières de l'Acte de la
Confédération :
65. Royaume des Pays-bas
66. Limites du Royaume des Pays-bas
67. Grand-Duché de Luxembourg"
55
68. Limites du Grand-Duché de Luxembourg
56
69. Dispositions relatives au. Duché de Bouillon
57
70. Cession des possessions Allemandes de la Maison de Nassau-
Orange à la Prusse
58
71. Pacte de famille entre les Princes de Nassau
72. Charges et engagemens tenant au Provinces détachées de
la France
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73. Acte de réunion des Provinces Belgiques
74. Intégrité des dix-neuf Cantons de la Suisse
75. Réunion des trois nouveaux Cantons.
. ibid.
60
76. Réunion de l'Evêché de Basle et de la ville et du territoire
de Bienne au Canton de Berne
77. Droits des habitans dans les pays réunis au Canton de
Berne
61
78. Restitution de la Seigneurie de Razüns au Canton des Gri-
sons
79. Arrangement entre la France et Genève
62
86. Cessions du Roi de Sardaigne au Canton de Genève
81. Compensations entre les anciens et les nouveaux Cantons
82. Dispositions relatives aux fonds placés en Angleterre.
83. Indemnités pour les propriétaires des Lauds
Article 84. Confirmation générale de la déclaration du 20 Mars 1815
sur les affaires de la Suisse
85. Limites des États de S. M. le Roi de Sardaigne
86. Réunion des États de Gènes aux États de S. M. le Roi de
90. Droit de fortification
91. Cessions de S. M. le Roi de Sardaigne au Canton de Genève
92. Neutralité du Chablais et du Faucigny
93. Désignation des pays dont S. M. l'Empereur d'Autriche re-
prend possession du côté de l'Italie..
94. Pays réunis à la Monarchie Autrichienne
95. Frontières Autrichiennes en Italie.
96. Navigation du Po
97. Dispositions relatives au, Mont-Napoléon
98. États de Modène et de Massa et Carrara
99. Parme et Plaisance..
100. Possessions du Grand-Duc de Toscane
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74
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76
77
78
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83
Article 117. Confirmation des règlemens particuliers sur la navigation
du Rhin, du Neckar, du Mein, de la Moselle, de la
Meuse et de l'Escaut
118. Confirmation des Traités et Actes particuliers annexés au
Traité général
119. Invitation d'accéder au Traité général adressée aux Puis-
sances réunies au Congrès
120. Article de réserve par rapport à l'emploi de la langue
française dans la rédaction de cet acte
121. Ratification du Traité, et consignation de l'original aux
Archives de la Chancellerie de Cour et d'État à Vienne
ANNE X E S.
I. Traité entre la Russie et l'Autriche, du
21 Avril
3 Mai
21 Avril 1815
II. Traité entre la Russie et la Prusse, du
III. Traité additionnel relatif à Cracovie, entre l'Autriche, la Prusse
et la Russie, du
IV. Traité entre la Prusse et la Saxe, du 18 Mai 1815
V. Déclaration de S. M. le Roi de Saxe sur les droits de la Maison
de Schönbourg, du 18 Mai 1815
VI. Traité entre la Prusse et l'Hanovre, du 29 Mai 1815
VII. Convention entre la Prusse et le Grand-Duc de Saxe-Weimar,
du 1er Juin 1815.
VIII. Convention entre la Prusse et les Duc et Prince de Nassau,
du 31 Mai 18:5
186
210
IX. Acte sur la Constitution fédérative de l'Allemagne, du 8 Juin 1815.
X. Traité entre le Roi des Pays-Bas et la Prusse, l'Angleterre, l'Au-
triche et la Russie, du 31 Mai 1815
XIA Déclaration des Puissances sur les affaires de la Confédération
Helvétique, du 20. Mars 1815
•
250
XI.B "Acte d'Accession (en date de Zuric le 27 Mai 1815) de la Con-
fédération Suisse à la Déclaration des Puissances réunies
au Congrès de Vienne, en date du 20 Mars 1815
263
274
XII. Protocole du 29 Mars 1815, sur les cessions faites par le Roi
de Sardaigne au Canton de Genève.
XIII. Traité entre le Roi de Sardaigne, l'Autriche, l'Angleterre,
Russie, la Prusse et la France, du 20 Mai 1815
XIV. Conditions qui doivent servir de bases à la réunion des États
de Gènes à ceux de S. M. Sarde
XV. Déclaration des Puissances sur l'abolition de la Traite des
Nègres
XVI. Règlemens pour la libre navigation des Rivières
XVII. Règlement sur le rang entre les Agens diplomatiques
277
la
283
.302
306
332
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