Acte du Congrès de Vienne du 9 Juin 1815, avec ses annexes |
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... Prusse . 16. Titres à prendre par S. M. le Roi de Prusse 17. Garantie des cessions désignées dans l'article XV . 18. Renonciation de S. M. l'Empereur d'Autriche aux droits de suzeraineté sur la Lusace 19. Renonciation réciproque aux ...
... Prusse . 16. Titres à prendre par S. M. le Roi de Prusse 17. Garantie des cessions désignées dans l'article XV . 18. Renonciation de S. M. l'Empereur d'Autriche aux droits de suzeraineté sur la Lusace 19. Renonciation réciproque aux ...
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... Prusse au Royaume d'Ha- novre 28. Renonciation de la Prusse au Chapitre de St. Pierre à Noerten 29. Cessions faites par le Royaume d'Hanovre à la Prusse 30. Navigation et commerce entre les deux États 31. Routes inilitaires 32 ...
... Prusse au Royaume d'Ha- novre 28. Renonciation de la Prusse au Chapitre de St. Pierre à Noerten 29. Cessions faites par le Royaume d'Hanovre à la Prusse 30. Navigation et commerce entre les deux États 31. Routes inilitaires 32 ...
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... Prusse 58 71. Pacte de famille entre les Princes de Nassau ibid . 72. Charges et engagemens tenant au Provinces détachées de la France 59 73. Acte de réunion des Provinces Belgiques 74. Intégrité des dix - neuf Cantons de la Suisse 75 ...
... Prusse 58 71. Pacte de famille entre les Princes de Nassau ibid . 72. Charges et engagemens tenant au Provinces détachées de la France 59 73. Acte de réunion des Provinces Belgiques 74. Intégrité des dix - neuf Cantons de la Suisse 75 ...
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... Prusse , du III . Traité additionnel relatif à Cracovie , entre l'Autriche , la Prusse 21 Avril 1815 et la Russie , du 3 Mai · IV . Traité entre la Prusse et la Saxe , du 18 Mai 1815 V. Déclaration de S. M. le Roi de Saxe sur les droits ...
... Prusse , du III . Traité additionnel relatif à Cracovie , entre l'Autriche , la Prusse 21 Avril 1815 et la Russie , du 3 Mai · IV . Traité entre la Prusse et la Saxe , du 18 Mai 1815 V. Déclaration de S. M. le Roi de Saxe sur les droits ...
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... Prusse , Chevalier Grand ' Croix de l'Ordre de la Tour et de l'Épée de Portugal , Chevalier de l'Ordre de St George de Russie . SON ALTESSE ROYALE LE PRINCE REGENT DU ROYAUME DE PORTUGAL ET DE CELUI DU BRÉSIL : Le Sieur Dom Pierre de ...
... Prusse , Chevalier Grand ' Croix de l'Ordre de la Tour et de l'Épée de Portugal , Chevalier de l'Ordre de St George de Russie . SON ALTESSE ROYALE LE PRINCE REGENT DU ROYAUME DE PORTUGAL ET DE CELUI DU BRÉSIL : Le Sieur Dom Pierre de ...
Contents
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Common terms and phrases
acte actuel arrangemens ARTICLE VII ARTIKEL baillage Bundesversammlung Canton de Berne Canton de Genève cédés cession Chevalier de l'Ordre ci-devant Commissaires commun accord Comte Confédération Congrès de Vienne convenable Cracovie Croix de l'Ordre d'Hanovre déclaration dettes Diète dispositions domicile fixe Duc et Prince Duché de Varsovie Durchlaucht Ehrenbreitstein États de S. M. États riverains Freyherrn frontière Gouvernemens Gouvernement Grand-Duché de Luxembourg Grofskreuz habitans Hanovrien Herrn Hollandois Impériale et Royale l'Aigle noire l'Aigle rouge l'Ordre Royal lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Maison de Nassau Majestät Majesté l'Empereur militaire navigation Ordens pays pensions Plénipotentiaire au Congrès Pologne possessions pourroient pourront présent Traité Prince de Nassau Principauté propriétaire mixte Prusse Puissances RASOUMOFFSKY ratification du présent recès réciproquement réglemens règlement réunis Rhin rive rivière Royale Apostolique Royaume de Saxe Royaume des Pays-bas Russie S. M. Impériale S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront Souverain stipulations Suisse suivans sujets tion Würtemberg