Acte du Congrès de Vienne du 9 Juin 1815, avec ses annexes |
From inside the book
Results 1-5 of 38
Page
... Sardaigne au Canton de Genève 81. Compensations entre les anciens et les nouveaux Cantons 82. Dispositions relatives aux fonds placés en Angleterre . 83. Indemnités pour les propriétaires des Lauds 63 64 65 66 Article 84. Confirmation ...
... Sardaigne au Canton de Genève 81. Compensations entre les anciens et les nouveaux Cantons 82. Dispositions relatives aux fonds placés en Angleterre . 83. Indemnités pour les propriétaires des Lauds 63 64 65 66 Article 84. Confirmation ...
Page
... Sardaigne 86. Réunion des États de Gènes aux États de S. M. le Roi de Sardaigne · 87. Titre de Duc de Gènes 88. Droits et privilèges des Génois 89. Réunion des fiefs Impériaux . 90. Droit de fortification 91. Cessions de S. M. le Roi de ...
... Sardaigne 86. Réunion des États de Gènes aux États de S. M. le Roi de Sardaigne · 87. Titre de Duc de Gènes 88. Droits et privilèges des Génois 89. Réunion des fiefs Impériaux . 90. Droit de fortification 91. Cessions de S. M. le Roi de ...
Page
... Sardaigne au Canton de Genève . · XIII . Traité entre le Roi de Sardaigne , l'Autriche , l'Angleterre , Russie , la Prusse et la France , du 20 Mai 1815 XIV . Conditions qui doivent servir de bases à la réunion des États de Gènes à ceux ...
... Sardaigne au Canton de Genève . · XIII . Traité entre le Roi de Sardaigne , l'Autriche , l'Angleterre , Russie , la Prusse et la France , du 20 Mai 1815 XIV . Conditions qui doivent servir de bases à la réunion des États de Gènes à ceux ...
Page 6
... Sardaigne , Chevalier de l'Ordre des Séraphins de Suède , de celui de l'Eléphant de Danemarc , de l'Aigle d'Or de Würtem- berg et de plusieurs autres ; Et le Sieur Charles Guillaume Baron de HUMBOLDT , Son Mi- nistre d'État , Chambellan ...
... Sardaigne , Chevalier de l'Ordre des Séraphins de Suède , de celui de l'Eléphant de Danemarc , de l'Aigle d'Or de Würtem- berg et de plusieurs autres ; Et le Sieur Charles Guillaume Baron de HUMBOLDT , Son Mi- nistre d'État , Chambellan ...
Page 57
... Sardaigne . Ils se réuni- ront à Aix - la - Chapelle aussitôt que l'état de guerre et les cir- constances le permettront , et leur jugement interviendra dans les six mois à compter de leur réunion . Dans l'intervalle , S. M. le Roi des ...
... Sardaigne . Ils se réuni- ront à Aix - la - Chapelle aussitôt que l'état de guerre et les cir- constances le permettront , et leur jugement interviendra dans les six mois à compter de leur réunion . Dans l'intervalle , S. M. le Roi des ...
Contents
2 | |
3 | |
4 | |
6 | |
7 | |
9 | |
13 | |
14 | |
37 | |
38 | |
41 | |
42 | |
44 | |
45 | |
46 | |
47 | |
15 | |
17 | |
18 | |
19 | |
20 | |
21 | |
25 | |
26 | |
27 | |
28 | |
29 | |
30 | |
31 | |
32 | |
34 | |
35 | |
36 | |
48 | |
49 | |
50 | |
51 | |
57 | |
67 | |
73 | |
79 | |
83 | |
108 | |
114 | |
274 | |
277 | |
283 | |
302 | |
332 | |
Other editions - View all
Common terms and phrases
acte actuel arrangemens ARTICLE VII ARTIKEL baillage Bundesversammlung Canton de Berne Canton de Genève cédés cession Chevalier de l'Ordre ci-devant Commissaires commun accord Comte Confédération Congrès de Vienne convenable Cracovie Croix de l'Ordre d'Hanovre déclaration dettes Diète dispositions domicile fixe Duc et Prince Duché de Varsovie Durchlaucht Ehrenbreitstein États de S. M. États riverains Freyherrn frontière Gouvernemens Gouvernement Grand-Duché de Luxembourg Grofskreuz habitans Hanovrien Herrn Hollandois Impériale et Royale l'Aigle noire l'Aigle rouge l'Ordre Royal lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Maison de Nassau Majestät Majesté l'Empereur militaire navigation Ordens pays pensions Plénipotentiaire au Congrès Pologne possessions pourroient pourront présent Traité Prince de Nassau Principauté propriétaire mixte Prusse Puissances RASOUMOFFSKY ratification du présent recès réciproquement réglemens règlement réunis Rhin rive rivière Royale Apostolique Royaume de Saxe Royaume des Pays-bas Russie S. M. Impériale S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront Souverain stipulations Suisse suivans sujets tion Würtemberg