Acte du Congrès de Vienne du 9 Juin 1815, avec ses annexes |
From inside the book
Results 1-5 of 22
Page
... Varsovie 2. Limites du Grand - Duché de Posen 3. Salines de Wieliczka • 4. Limites entre la Gallicie et l'Empire Russe 5. Restitution des districts détachés de la Gallicie orientale 6. Cracovie déclarée ville libre 7. Limites du ...
... Varsovie 2. Limites du Grand - Duché de Posen 3. Salines de Wieliczka • 4. Limites entre la Gallicie et l'Empire Russe 5. Restitution des districts détachés de la Gallicie orientale 6. Cracovie déclarée ville libre 7. Limites du ...
Page 2
... Cordon de la Légion d'honneur , Chevalier de l'Ordre de la Toison d'or , Grand ' Croix de l'Ordre de St Etienne de Hongrie , de l'Ordre 2 Dispositions relatives à l'ancien Duché de Varsovie Limites du Grand-Duché de Posen.
... Cordon de la Légion d'honneur , Chevalier de l'Ordre de la Toison d'or , Grand ' Croix de l'Ordre de St Etienne de Hongrie , de l'Ordre 2 Dispositions relatives à l'ancien Duché de Varsovie Limites du Grand-Duché de Posen.
Page 7
... actuel , Son Envoyé extraordinaire et Ministre plé- nipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , Disposi- tions rela- l'ancien Varsovie . Sous - Chancelier de 7 Limites du territoire de Cracovie ibid.
... actuel , Son Envoyé extraordinaire et Ministre plé- nipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , Disposi- tions rela- l'ancien Varsovie . Sous - Chancelier de 7 Limites du territoire de Cracovie ibid.
Page 8
... Varsovie , à l'exception des Provinces et Di- tives à stricts , dont il a été autrement disposé dans les articles suivans , Duché de est réuni à l'Empire de Russie . Il y sera lié irrévocablement par sa Constitution , pour être possédé ...
... Varsovie , à l'exception des Provinces et Di- tives à stricts , dont il a été autrement disposé dans les articles suivans , Duché de est réuni à l'Empire de Russie . Il y sera lié irrévocablement par sa Constitution , pour être possédé ...
Page 9
... Varsovie que S. M. le Roi de Prusse Limites possédera en toute souveraineté et propriété pour Lui et Ses Duché d successeurs , sous le titre de Grand - Duché de Posen , sera com- prise dans la ligne suivante : En partant de la frontière ...
... Varsovie que S. M. le Roi de Prusse Limites possédera en toute souveraineté et propriété pour Lui et Ses Duché d successeurs , sous le titre de Grand - Duché de Posen , sera com- prise dans la ligne suivante : En partant de la frontière ...
Contents
2 | |
3 | |
4 | |
6 | |
7 | |
9 | |
13 | |
14 | |
37 | |
38 | |
41 | |
42 | |
44 | |
45 | |
46 | |
47 | |
15 | |
17 | |
18 | |
19 | |
20 | |
21 | |
25 | |
26 | |
27 | |
28 | |
29 | |
30 | |
31 | |
32 | |
34 | |
35 | |
36 | |
48 | |
49 | |
50 | |
51 | |
57 | |
67 | |
73 | |
79 | |
83 | |
108 | |
114 | |
274 | |
277 | |
283 | |
302 | |
332 | |
Other editions - View all
Common terms and phrases
acte actuel arrangemens ARTICLE VII ARTIKEL baillage Bundesversammlung Canton de Berne Canton de Genève cédés cession Chevalier de l'Ordre ci-devant Commissaires commun accord Comte Confédération Congrès de Vienne convenable Cracovie Croix de l'Ordre d'Hanovre déclaration dettes Diète dispositions domicile fixe Duc et Prince Duché de Varsovie Durchlaucht Ehrenbreitstein États de S. M. États riverains Freyherrn frontière Gouvernemens Gouvernement Grand-Duché de Luxembourg Grofskreuz habitans Hanovrien Herrn Hollandois Impériale et Royale l'Aigle noire l'Aigle rouge l'Ordre Royal lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Maison de Nassau Majestät Majesté l'Empereur militaire navigation Ordens pays pensions Plénipotentiaire au Congrès Pologne possessions pourroient pourront présent Traité Prince de Nassau Principauté propriétaire mixte Prusse Puissances RASOUMOFFSKY ratification du présent recès réciproquement réglemens règlement réunis Rhin rive rivière Royale Apostolique Royaume de Saxe Royaume des Pays-bas Russie S. M. Impériale S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront Souverain stipulations Suisse suivans sujets tion Würtemberg