Acte du Congrès de Vienne du 9 Juin 1815, avec ses annexes |
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... convenable . Elle prendra avec Ses autres titres celui de Czar , Roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à Ses autres possessions . Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de l ...
... convenable . Elle prendra avec Ses autres titres celui de Czar , Roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à Ses autres possessions . Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de l ...
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... convenable de leur accorder . ARTICLE II . du Grand- La partie du Duché de Varsovie que S. M. le Roi de Prusse Limites possédera en toute souveraineté et propriété pour Lui et Ses Duché d successeurs , sous le titre de Grand - Duché de ...
... convenable de leur accorder . ARTICLE II . du Grand- La partie du Duché de Varsovie que S. M. le Roi de Prusse Limites possédera en toute souveraineté et propriété pour Lui et Ses Duché d successeurs , sous le titre de Grand - Duché de ...
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... convenable à Son Altesse Sérénissime le Duc d'Oldenbourg , promet de lui céder un district renfermant une population de cinq mille habitans . ARTICLE XXXIV . Son Altesse Sérénissime le Duc de Holstein - Oldenbourg Titre de prendra le ...
... convenable à Son Altesse Sérénissime le Duc d'Oldenbourg , promet de lui céder un district renfermant une population de cinq mille habitans . ARTICLE XXXIV . Son Altesse Sérénissime le Duc de Holstein - Oldenbourg Titre de prendra le ...
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... convenable aux Genevois l'exécution des Traités relatifs à leurs libres communications entre la ville de Genève et le Mandement de Peney . S. M. Très- Chrétienne consent en outre à ce que la gendarmerie et les milices de Ge- nève ...
... convenable aux Genevois l'exécution des Traités relatifs à leurs libres communications entre la ville de Genève et le Mandement de Peney . S. M. Très- Chrétienne consent en outre à ce que la gendarmerie et les milices de Ge- nève ...
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... convenable et adaptée aux cir- constances et aux localités . ARTICLE CXVII . Les réglemens particuliers relatifs à la navigation du Coufir- Rhin , du Neckar , du Mein , de la Moselle , de la Meuse et de des régle- mation mens par l ...
... convenable et adaptée aux cir- constances et aux localités . ARTICLE CXVII . Les réglemens particuliers relatifs à la navigation du Coufir- Rhin , du Neckar , du Mein , de la Moselle , de la Meuse et de des régle- mation mens par l ...
Contents
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Common terms and phrases
acte actuel arrangemens ARTICLE VII ARTIKEL baillage Bundesversammlung Canton de Berne Canton de Genève cédés cession Chevalier de l'Ordre ci-devant Commissaires commun accord Comte Confédération Congrès de Vienne convenable Cracovie Croix de l'Ordre d'Hanovre déclaration dettes Diète dispositions domicile fixe Duc et Prince Duché de Varsovie Durchlaucht Ehrenbreitstein États de S. M. États riverains Freyherrn frontière Gouvernemens Gouvernement Grand-Duché de Luxembourg Grofskreuz habitans Hanovrien Herrn Hollandois Impériale et Royale l'Aigle noire l'Aigle rouge l'Ordre Royal lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Maison de Nassau Majestät Majesté l'Empereur militaire navigation Ordens pays pensions Plénipotentiaire au Congrès Pologne possessions pourroient pourront présent Traité Prince de Nassau Principauté propriétaire mixte Prusse Puissances RASOUMOFFSKY ratification du présent recès réciproquement réglemens règlement réunis Rhin rive rivière Royale Apostolique Royaume de Saxe Royaume des Pays-bas Russie S. M. Impériale S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront Souverain stipulations Suisse suivans sujets tion Würtemberg