Acte du Congrès de Vienne du 9 Juin 1815, avec ses annexes |
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... manière que Sluzewo appartiendra au Duché , et Przybranowa , Hollaender et Maciejevo à la Prusse . De Gross- Opoczko on passera par Chlewicka , qui restera à la Prusse , au village de Przybyslaw , et de là , par les villages Piaski ...
... manière que Sluzewo appartiendra au Duché , et Przybranowa , Hollaender et Maciejevo à la Prusse . De Gross- Opoczko on passera par Chlewicka , qui restera à la Prusse , au village de Przybyslaw , et de là , par les villages Piaski ...
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... manière pour cause quelconque de participation directe ou indirecte , à quelqu'épo- que que ce soit , aux événemens politiques civils ou militaires en Pologne . Tous les procès , poursuites ou recherches seront regardés comme non avenus ...
... manière pour cause quelconque de participation directe ou indirecte , à quelqu'épo- que que ce soit , aux événemens politiques civils ou militaires en Pologne . Tous les procès , poursuites ou recherches seront regardés comme non avenus ...
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... manière que tout ce qui est compris dans la délimitation formée par cette ligne , sera restitué à S. M. le Roi de Saxe , mais que S. M. renonce à tous les districts et territoires qui seroient situés au delà de cette ligne , et qui Lui ...
... manière que tout ce qui est compris dans la délimitation formée par cette ligne , sera restitué à S. M. le Roi de Saxe , mais que S. M. renonce à tous les districts et territoires qui seroient situés au delà de cette ligne , et qui Lui ...
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... manière que ce ruisseau avec ses deux rives et les endroits rive- rains jusqu'à Neudorf restent avec ce village à la Saxe . Cette ligne retombera ensuite sur la Sprée et le Schwarz- wasser ; Liska , Hermsdorf , Ketten et Solchdorf ...
... manière que ce ruisseau avec ses deux rives et les endroits rive- rains jusqu'à Neudorf restent avec ce village à la Saxe . Cette ligne retombera ensuite sur la Sprée et le Schwarz- wasser ; Liska , Hermsdorf , Ketten et Solchdorf ...
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... manière que Breitenfeld , Haeni- chen , Grofs et Klein - Dolzig , Mark - Ranstaedt et Knaut- Nauendorf restent à la Saxe ; Modelwitz , Skeuditz , Klein- Liebenau , Alt - Ranstaedt , Schkoehlen et Zietschen passent à la Prusse . Depuis ...
... manière que Breitenfeld , Haeni- chen , Grofs et Klein - Dolzig , Mark - Ranstaedt et Knaut- Nauendorf restent à la Saxe ; Modelwitz , Skeuditz , Klein- Liebenau , Alt - Ranstaedt , Schkoehlen et Zietschen passent à la Prusse . Depuis ...
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Common terms and phrases
acte actuel arrangemens ARTICLE VII ARTIKEL baillage Bundesversammlung Canton de Berne Canton de Genève cédés cession Chevalier de l'Ordre ci-devant Commissaires commun accord Comte Confédération Congrès de Vienne convenable Cracovie Croix de l'Ordre d'Hanovre déclaration dettes Diète dispositions domicile fixe Duc et Prince Duché de Varsovie Durchlaucht Ehrenbreitstein États de S. M. États riverains Freyherrn frontière Gouvernemens Gouvernement Grand-Duché de Luxembourg Grofskreuz habitans Hanovrien Herrn Hollandois Impériale et Royale l'Aigle noire l'Aigle rouge l'Ordre Royal lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Maison de Nassau Majestät Majesté l'Empereur militaire navigation Ordens pays pensions Plénipotentiaire au Congrès Pologne possessions pourroient pourront présent Traité Prince de Nassau Principauté propriétaire mixte Prusse Puissances RASOUMOFFSKY ratification du présent recès réciproquement réglemens règlement réunis Rhin rive rivière Royale Apostolique Royaume de Saxe Royaume des Pays-bas Russie S. M. Impériale S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront Souverain stipulations Suisse suivans sujets tion Würtemberg