Acte du Congrès de Vienne du 9 Juin 1815, avec ses annexes |
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... Titres à prendre par S. M. le Roi de Prusse 17. Garantie des cessions désignées dans l'article XV . 18. Renonciation de S. M. l'Empereur d'Autriche aux droits de suzeraineté sur la Lusace 19. Renonciation réciproque aux droits de ...
... Titres à prendre par S. M. le Roi de Prusse 17. Garantie des cessions désignées dans l'article XV . 18. Renonciation de S. M. l'Empereur d'Autriche aux droits de suzeraineté sur la Lusace 19. Renonciation réciproque aux droits de ...
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... Titre de Grand - Duc dans la Maison de Holstein - Oldenbourg 35. Titre de Grand - Duc dans les Maisons de Mecklenbourg- Schwerin et Mecklenbourg - Strelitz • Weima · 36. Titre de Grand - Duc dans la Maison de Saxe - Weimar 37. Cessions ...
... Titre de Grand - Duc dans la Maison de Holstein - Oldenbourg 35. Titre de Grand - Duc dans les Maisons de Mecklenbourg- Schwerin et Mecklenbourg - Strelitz • Weima · 36. Titre de Grand - Duc dans la Maison de Saxe - Weimar 37. Cessions ...
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... Titre de Duc de Gènes 88. Droits et privilèges des Génois 89. Réunion des fiefs Impériaux . 90. Droit de fortification 91. Cessions de S. M. le Roi de Sardaigne au Canton de Genève 92. Neutralité du Chablais et du Faucigny 93 ...
... Titre de Duc de Gènes 88. Droits et privilèges des Génois 89. Réunion des fiefs Impériaux . 90. Droit de fortification 91. Cessions de S. M. le Roi de Sardaigne au Canton de Genève 92. Neutralité du Chablais et du Faucigny 93 ...
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... titres celui de Czar , Roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à Ses autres possessions . Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront une ...
... titres celui de Czar , Roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à Ses autres possessions . Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche et de la Prusse , obtiendront une ...
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... titre de Grand - Duché de Posen , sera com- prise dans la ligne suivante : En partant de la frontière de la Prusse orientale au village de Neuhoff , la nouvelle limite suivra la frontière de la Prusse occidentale , telle qu'elle a ...
... titre de Grand - Duché de Posen , sera com- prise dans la ligne suivante : En partant de la frontière de la Prusse orientale au village de Neuhoff , la nouvelle limite suivra la frontière de la Prusse occidentale , telle qu'elle a ...
Contents
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Common terms and phrases
acte actuel arrangemens ARTICLE VII ARTIKEL baillage Bundesversammlung Canton de Berne Canton de Genève cédés cession Chevalier de l'Ordre ci-devant Commissaires commun accord Comte Confédération Congrès de Vienne convenable Cracovie Croix de l'Ordre d'Hanovre déclaration dettes Diète dispositions domicile fixe Duc et Prince Duché de Varsovie Durchlaucht Ehrenbreitstein États de S. M. États riverains Freyherrn frontière Gouvernemens Gouvernement Grand-Duché de Luxembourg Grofskreuz habitans Hanovrien Herrn Hollandois Impériale et Royale l'Aigle noire l'Aigle rouge l'Ordre Royal lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg Maison de Nassau Majestät Majesté l'Empereur militaire navigation Ordens pays pensions Plénipotentiaire au Congrès Pologne possessions pourroient pourront présent Traité Prince de Nassau Principauté propriétaire mixte Prusse Puissances RASOUMOFFSKY ratification du présent recès réciproquement réglemens règlement réunis Rhin rive rivière Royale Apostolique Royaume de Saxe Royaume des Pays-bas Russie S. M. Impériale S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront Souverain stipulations Suisse suivans sujets tion Würtemberg