Annuaire administratif et historique de la SommeDuval et Herment, 1852 - Somme (France) |
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... relatif aux parcelles de terres provenant de l'abbaye du Mont - Saint - Quentin , situées sur le terroir d'Aizecourt - le- Haut avec indication des contenances . - ALLAINES . Plan en une feuille fait en 1757 , collé sur toile , pro ...
... relatif aux parcelles de terres provenant de l'abbaye du Mont - Saint - Quentin , situées sur le terroir d'Aizecourt - le- Haut avec indication des contenances . - ALLAINES . Plan en une feuille fait en 1757 , collé sur toile , pro ...
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... relatif à quelques parcelles de terre situées aux terroirs d'Ar- villers et de Folie . Autre fait en 1775 , de 4 pièces de terre , au terroir dudit lieu , can- ton du Moulin - Neuf . ATHIES . - Plan en trois feuilles , sans date ...
... relatif à quelques parcelles de terre situées aux terroirs d'Ar- villers et de Folie . Autre fait en 1775 , de 4 pièces de terre , au terroir dudit lieu , can- ton du Moulin - Neuf . ATHIES . - Plan en trois feuilles , sans date ...
Page 427
... relatif au dimage de Belloy , fait en 1749 , contenant séparation ou plutôt la démarcation des dîmes du Chapitre de Picquigny , de l'Abbaye du Gard et de la Cure de Belloy . Plans * en double , collés sur toile , dont un avec BERGICOURT ...
... relatif au dimage de Belloy , fait en 1749 , contenant séparation ou plutôt la démarcation des dîmes du Chapitre de Picquigny , de l'Abbaye du Gard et de la Cure de Belloy . Plans * en double , collés sur toile , dont un avec BERGICOURT ...
Page 429
... relatif aux fiefs de la Couture , Saint - Pierre , Tripiez et Faulvy , situés sur les terroirs de Boisrault et Bezancourt , portant un numéro d'ordre sur chaque parcelle . BOITEAUX . Plan * en deux feuilles , collé sur toile , portant ...
... relatif aux fiefs de la Couture , Saint - Pierre , Tripiez et Faulvy , situés sur les terroirs de Boisrault et Bezancourt , portant un numéro d'ordre sur chaque parcelle . BOITEAUX . Plan * en deux feuilles , collé sur toile , portant ...
Page 431
... relatif au dî- mage de l'Eglise collégiale de Vignacourt , portant un numéro d'ordre sur chaque parcelle . BUIGNY - SAINT - MACLOUX . Plan cadastral , de la commune de Buigny - Saint - Macloux , fait le 25 vendémiaire an ju . BUIRE ...
... relatif au dî- mage de l'Eglise collégiale de Vignacourt , portant un numéro d'ordre sur chaque parcelle . BUIGNY - SAINT - MACLOUX . Plan cadastral , de la commune de Buigny - Saint - Macloux , fait le 25 vendémiaire an ju . BUIRE ...
Common terms and phrases
Abbev Abbeville Acheux Ailly-sur-Noye Airaines Albert Amiens août ARRONDISSEMENT Arrondissement d'Abbeville Arrondissement d'Amiens Arvillers Ault avril Beauvais Bernaville Bray BUREAUX canton CHAMBRE DE DISCIPLINE Chapitre de Nesle Chaulnes CHEFS-LIEUX collé sur toile conseil Conty Corbie Crécy Curés desserv Curés-Desserv d'Abbeville d'Amiens décembre DISTANCE EN KIL Domart Dompierre Doull Doullens DOYENNE Eglises sans titre Facteur rural feuille Flixecourt forme d'atlas Gamaches Hallencourt Hornoy indication des contenances janvier Jeudi juge-de-paix juillet juin Laon Lefebvre LEVER COUCHER Lieutenant Lihons Lundi maire Mardi mars matin Mercr Molliens-Vidame Montd Montdidier Moreuil Moyenneville Nampont Nesle noms des propriétaires notaire Nouvion Noyon numéro d'ordre octobre Oisemont parcelles de terre Pér Péronne Picquigny plan de Nesle Plan parcellaire Poix Pont-Remy portant les contenances portant un numéro Président provenant de l'abbaye provenant du Chapitre Quevauvillers Roisel Rosières Roye Saint-Valery Samedi sept situées soir Soissons Somme Sous-lieutenant St.-Valery Succursales terroir dudit lieu Vendr Villers-Bocage Villers-Bretonneux
Popular passages
Page 549 - Des lois qui seraient contraires ou qui porteraient atteinte à la Constitution, à la religion, à la morale, à la liberté des cultes, à la liberté individuelle, à l'égalité des citoyens devant la loi, à l'inviolabilité de la propriété et au principe de l'inamovibilité de la magistrature ; 2° De celles qui pourraient compromettre la défense du territoire.
Page 551 - Le président et les vice-présidents du Corps législatif sont nommés par le président de la république, pour un an; ils sont choisis parmi les députés. Le traitement du président du Corps législatif est fixé par un décret. Art. 44. Les ministres ne peuvent être membres du Corps législatif. Art. 45. Le droit de pétition s'exerce auprès du Sénat. Aucune pétition ne peut être adressée au Corps législatif.
Page 550 - Les sessions ordinaires du Corps législatif durent trois mois ; ses séances sont publiques, mais la demande de cinq membres suffit pour qu'il se forme en comité secret.
Page 550 - Néanmoins sera soumise au suffrage universel toute modification aux bases fondamentales de la Constitution, telles qu'elles ont été posées dans la proclamation du 2 décembre et adoptées par le peuple français.
Page 548 - Art. 12. 11 a le droit de déclarer l'état de siège dans un ou plusieurs départements, sauf à en référer au Sénat dans le plus bref délai. Les conséquences de l'état de siège sont réglées par la loi.
Page 548 - Les ministres ne dépendent que du chef de l'Etat; ils ne sont responsables que, chacun en ce qui le concerne, des actes du gouvernement ; il n'ya point de solidarité entre eux ; ils ne peuvent être mis en accusation que par le sénat.
Page 548 - La personne du roi est inviolable et sacrée. Ses ministres sont responsables. Au roi seul appartient la puissance executive. 13. Le roi est le chef suprême de l'Etat ; il commande les forces de terre et de mer , déclare la guerre , fait les traités de paix , d'alliance et de commerce...
Page 552 - Constitution sera en vigueur à dater du jour où les grands corps de l'État qu'elle organise seront constitués. Les décrets rendus par le président de la République, à partir du 2 décembre jusqu'à cette époque, auront force de loi.
Page 549 - ART. 16. — Si le Président de la République meurt avant l'expiration de son mandat, le Sénat convoque la Nation pour procéder à une nouvelle élection.
Page 552 - Art. 56. Les dispositions des codes, lois et règlements existants, qui ne sont pas contraires à la présente Constitution, restent en vigueur jusqu'à ce qu'il y soit légalement dérogé. Art. 57. Une loi déterminera l'organisation municipale. Les maires seront nommés par le pouvoir exécutif, et pourront être pris hors du conseil municipal.